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34 022 résultats pour « catégorie iii b »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 25
cadre d'emplois ou emploi de catégorie B ou de même niveau.
Article R212-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 32 > 29
III. - L'un des titres ou diplômes énumérés ci-après : 1° Pour l'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur relevant de la catégorie B, B1 et BE du permis de conduire : a) Le certificat d'aptitude professionnelle à l'enseignement
Article 1
Le corps des techniciens de l'environnement est un corps classé dans la catégorie B au sens de l'article 13 de la loi du 13 juillet 1983 susvisée .
Article R161-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 84 > 92
Les agents mentionnés à l'article R. 161-1 et au I de l'article R. 161-2 sont autorisés, sur la décision de l'autorité compétente pour les commissionner, à porter, pour leur défense dans l'exercice de leurs fonctions, une arme de catégorie B à l'exception
Article R221-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 46 > 82
La catégorie A du permis de conduire autorise la conduite des véhicules relevant des catégories A2 et A1. La catégorie B du permis de conduire autorise la conduite des quadricycles à moteur (véhicules des catégories L6e et L7e).
Article 36-2
d'emploi dans la fonction publique hospitalière sous réserve des dispositions des II et III du présent article.
Article R917-24
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 13 > 28
A l'article R. 713-17 : a) Au 6° du I et au 2° du II, les mots : " de la catégorie et, le cas échéant, de la sous-catégorie à laquelle " sont remplacés par les mots : " du collège auquel " ; b) (abrogé)
Article R315-15
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 14 > 45
Toute expédition d'armes à feu, d'éléments de ces armes des catégories A, B, C du g et h de la catégorie D, à l'exception des lanceurs de paintball, doit être effectuée par envoi suivi délivré contre signature.
B, de 6e catégorie D bis et de 6e catégorie D.
Article TABLEAU VIII
Emploi administratif du niveau de la catégorie B. 3 25 6.
Article R1333-104
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 01 > 73
-Les activités nucléaires mentionnées au c du 1° et au c du 2° du I qui ne relèvent pas des dispositions des II, III et IV de l'article L. 1333-9 sont soumises au régime de la présente section. III.
Article 12
II. - Cadre technique CATÉGORIES DURÉE MOYENNE Catégorie 1 B, 13 échelons. 1 an au 1er échelon, 1 an 6 mois aux 2e et 3e échelons, 2 ans du 4e au 11e échelon, 3 ans au 12e échelon.
Article 8-2
Pour les inspecteurs, les réviseurs des travaux de bâtiment et les attachés d'administration centrale de 2e classe issus d'un corps classé en catégorie B ou d'un corps d'un niveau équivalent, candidats aux concours mentionnés à l'article 8 et au 2° de
Article Annexe
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 36 > 81
: : : (a) : (b) : (c) : :========================:==================:===================: : : : : : 2ème catégorie
Article R315-8
Les fonctionnaires et agents mentionnés au premier alinéa de l'article R. 312-24 sont autorisés à porter, dans l'exercice ou à l'occasion de leurs fonctions, des armes et munitions du 1° de la catégorie B et de la catégorie D qu'ils détiennent dans des
Article 5
déterminés dans les conditions suivantes : CATÉGORIES TAUX DE RÉFÉRENCE en points Inspecteurs généraux, administrateurs et autres catégories d'agents de niveau administrateur 1 900 Autres agents de catégorie A 900 Agents
Article R631-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 45 > 74
”, les catégories suivantes sont considérées comme constituant chacune une même production : a) Les œufs de poules élevées en plein air ; b) Les œufs de poules élevées au sol ; c) Les œufs de poules élevées en cage ; 7° Au sein du secteur t, “ viande
Article ANNEXE I
CATEGORIES D'AGENTS FONCTIONS CORPS DE FONCTIONNAIRES Agents contractuels hors catégorie ne possédant pas les diplômes prévus par le statut particulier pour l'accès aux corps de catégorie B. Secrétaire comptable.
LEGIARTI000051851538
. - Sont classées au g de la catégorie D les armes qui figurent dans le tableau suivant :
Article 4
1° Les armes, munitions et leurs éléments des catégories A et B abandonnés gracieusement aux fins de destruction auprès des services de la police nationale ou de la gendarmerie nationale, soit à la suite du refus, du non-renouvellement ou du retrait de
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