La deuxième partie comporte une épreuve écrite d'analyse de film, et des épreuves, théoriques ou pratiques, écrites ou orales, définies par le règlement du concours selon le département choisi par le candidat : production, scénario, réalisation, décor

Article 46 quater-0 YM

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 81 > 65

Code général des impôts, annexe III

Au titre des dépenses liées au recours aux industries et autres prestataires de la création cinématographique et audiovisuelle : 1° Les dépenses liées à l'utilisation de studios de prises de vues, y compris la construction de décors, d'effets spéciaux

Article 1

—

d'une manière générale le préfet et les autorités locales pour tout ce qui a trait au recensement, à la protection, à la conservation, à la présentation et à la mise en valeur ou à l'aliénation ou la désaffectation cultuelle des objets mobiliers ou décors

Article 2

—

instructions en matière de gestion du personnel civil ; 4° De préparer et, le cas échéant, présider les travaux des instances consultatives centrales du domaine de la gestion administrative ; 5° De coordonner les travaux préparatoires relatifs aux décorations

Article Annexe 1

—

. ― Métiers du textile Histoire des décors mobiliers du Moyen Age à nos jours. Programme relatif aux techniques du métier Evolution des techniques.

Article SA 4

—

Ce dégagement ne doit jamais être encombré par des décors, accessoires, costumes, etc.

Article 56 J octodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 93

Code général des impôts, annexe IV

commun, les ouvrages de bijouterie, de joaillerie qui ne sont pas en métal précieux, à l'exception de leurs fermoirs en or et en platine d'un poids inférieur à trois grammes et en argent d'un poids inférieur à trente grammes, et les ouvrages avec des décorations

Article R123-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 22 > 21

Code du patrimoine

les biens appartenant à l'une des catégories suivantes : 1° Objets archéologiques ayant plus de cent ans d'âge provenant de fouilles et découvertes terrestres et sous-marines, de sites archéologiques ou de collections archéologiques ; 2° Eléments de décor

Article 113-21

—

qu'ils détenaient au moment de leur radiation des cadres lors de manifestations publiques officielles, militaires ou civiles (prise d'arme, commémoration, hommage national), lors des manifestations administratives de la police nationale (remise de décorations

Article R621-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 35 > 38

Code du patrimoine

Les travaux sur les parties intérieures classées des édifices, notamment la modification des volumes ou des distributions horizontales ou verticales, la modification, la restauration, la restitution ou la création d'éléments de second œuvre ou de décors

Article Annexe Ib

—

Pour un décor composé de biseaux droits, cordons et biseaux obliques : Compassage : La réalisation des repères est conforme au dessin technique ; Ebauche : La mise en place est conforme au dessin ou au modèle ; Taille : Le décor est conforme au dessin

Article 1

—

plusieurs solutions architecturales ou méthodes et procédés expérimentaux sont à étudier et à produire de façon détaillée dans le projet de conception ; -les opérations portant sur des aménagements (muséographiques, etc.) et celles de restauration de décors

Article L121-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 40

Code monétaire et financier

162-2 ; 4° De fabriquer et commercialiser les instruments de marque, les poinçons de garantie métalliques des matières d'or, d'argent et de platine, les monnaies métalliques courantes étrangères, les monnaies de collection étrangères ainsi que les décorations

Article 10

—

Selon la technologie employée, l'affichage sur les panneaux dynamiques peut être réalisé : - en décor normal : c'est la représentation à l'identique des panneaux de la signalisation permanente ou temporaire équivalents.

Article Annexe 2

—

Tapissier en décoration 44 heures 1. Métrage, coupe, préparation et exécution d'après des mesures et des tissus donnés d'un élément d'ameublement-décoration avec application et pose de passementerie (quarante heures). 2.

Article 2

—

représentants légaux, témoins) : nom (s), prénom (s), date et lieu de naissance, profession, domicile, image numérique de leur signature manuscrite, qualité de majeur pour les témoins ; -à l'officier de l'état civil : nom (s), prénom (s), qualité, décoration

Article ANNEXE III

—

le cas d'une valorisation énergétique, pour un flux de déchet valorisé donné, la formule suivante s'applique : ChargeNetValoNRJ = MSval (ISval - PCISval × REval × IVval), Pour les déclarations environnementales des produits de construction et de décoration

Article ANNEXE

—

informations lorsque le service désigné dans l'acte réglementaire créant ce fichier fait partie des administrations centrales. 11° Décisions d'habilitation à connaître les informations couvertes par le secret de la défense. 12° Décisions d'attribution de décorations

Article CH 51

—

. - Toute tenture ou tout élément de décoration flottant combustible doit être à une distance suffisante des panneaux radiants de façon à ne pouvoir en aucun cas se rapprocher de ceux-ci à moins d'un mètre soit du fait de l'agitation, soit en se décrochant

Article R313-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 68

Code de la sécurité intérieure

chacune des activités suivantes : a) Ventes aux enchères publiques mentionnées aux articles R. 313-21 et R. 313-22 ; b) Prestations techniques distinctes de la fabrication ou de la réparation d'armes à feu telles que traitement des matériaux, décoration

Page 9 · 286 résultats

← Précédent Suivant →