et, généralement, les matériels d'outillage en vente dans des locaux de revente et d'entretien de matériels agricoles, seules les petites pièces détachées ayant été mentionnées pour mémoire, sans description

corroborant sa demande quand il ressortait de ses propres constatations qu'elle avait communiqué des courriels envoyés tôt le matin ou tard le soir, sa fiche de poste, sa délégation de pouvoirs, la description

sommaire, un descriptif des travaux, ainsi que les plans du projet de la maison d'habitation", que les époux X... avaient d'ailleurs signé ces documents sur la base desquels ils ne contestaient pas

La notice descriptive prévoyait la présence d'un ascenseur desservant les étages de ce bâtiment. 2.

La cour d'appel a relevé que, si la mention manuscrite de la notice descriptive n'avait pas été inscrite par M.

les parties ; que le fait que le maître de l'ouvrage ait été destinataire à un moment indéterminé d'un compte-rendu de chantier au cours duquel il a été décidé de modifier les modalités du devis descriptif

X... était "assisté de deux personnes" dans l'exécution de sa tâche et en se fondant, de manière inexacte, sur les mentions de la fiche descriptive de la fonction d'employé principal ; qu'en statuant

. ; qu'ainsi, les agissements de celui-ci ont occasionné un préjudice aux acquéreurs de studios qui ne correspondaient pas à la description contenue dans la publicité ; que l'évaluation de ce préjudice

et celui faisant état d'une superficie de 75,33 m² avait été établi le 1er juin 2016, soit à peine deux mois après la vente ; qu'elle a encore constaté « qu'il n'existe pas de concordance dans la description

Saïd et les justificatifs produits, dont il n'est aucunement établi qu'ils se rapportent aux bijoux saisis, la description étant plus que sommaire et nulle mention du prix de ces bijoux n'y figurant conduisent

photographies peuvent être éventuellement vérifiées à l'INPI; que la contrefaçon peut être établie par tous moyens; qu'en faisant état, pour rejeter sa demande en contrefaçon, de l'absence de description

d'appel a considéré que la salariée connaissait la durée de ses interventions, ses plages horaires et pouvait négocier chaque semaine son planning ; qu'en statuant ainsi, elle s'en est tenue à une description

Attendu qu'il est encore fait grief au jugement d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen que par décision avant dire droit du 11 juin 1996, les juges du fond qui ont ordonné la présentation et description

aux salariés recrutés comme aides ouvriers professionnels, titulaires d'un CAP, de soutenir que les tâches qui leur étaient confiées correspondent à l'emploi d'ouvrier professionnel au regard de la description

privé son arrêt de base légale au regard des articles L. 321-4 et L. 321-4-1 et suivants du Code du travail ; alors, d'autre part, que la société Cap Sesa régions avait exposé dans ses écritures la description

pratiquée sur ordonnance sur requête, et d'avoir annulé les opérations effectuées dans ces conditions, alors, selon le moyen : 1 ) qu'en déduisant que l'ordonnance sur requête autorisant la saisie-description

circonstance que des "voyages à thèmes" puissent concerner des festivals et constituer l'une des nombreuses destinations possibles de certains des services couverts n'a pas pour effet de rendre ce terme descriptif

propriété intellectuelle il est édicté : "à défaut par le requérant de s'être pourvu devant le Tribunal dans le délai de quinze jours, la saisie sera nulle de plein droit (... )", au lieu de "la description

totalité des lots à usage de bureaux, l'assemblée générale des copropriétaires du 17 mai 1988 a autorisé le syndic à signer au nom du syndicat un acte notarié comprenant la modification de l'état descriptif

détaillé des travaux à entreprendre, assorti d'un plan technique d'intervention et d'un schéma de raccordement électrique sans analyser, fût-ce sommairement, la notice descriptive fournie par M.