compte ou pour le compte d'autrui toute profession industrielle, commerciale ou libérale ; "aux motifs qu'il résulte de l'information que, dans le cadre d'un contrôle fiscal réalisé auprès de la discothèque

000 francs le 29 août 1982 : 22 199 francs le 22 juillet 1983 : 58 914 francs (cf. arrêt attaqué, p. 8, 1er considérant) ; que ces chèques étaient destinés à garantir le risque que constituait la discothèque

téléphoniques avec Elie Z... établissent qu'il était un client régulier de " Loulou " ; qu'il a reconnu en outre à l'audience avoir fait usage le 29 septembre 2000 de fausses coupures de 500 francs dans une discothèque

Après une altercation avec un client dans une discothèque, M. A... a été expulsé par les vigiles.

premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 30 novembre 1989), statuant en référé et à jour fixe, que Mme X..., propriétaire, qui avait donné à bail un local à usage commercial de discothèque

du 1er juin 1989, Mme C... a cédé à Mme Y... un immeuble à usage d'habitation et de commerce, à Fleury-d'Aude au lieudit Saint-Pierre de la Mer, ainsi que le fonds de commerce de débit de boissons-discothèque

* ** FAITS, PROCÉDURE ET DEMANDES DES PARTIES La société (sarl) Night loisirs exploite une discothèque située [Adresse 1].

[A], alors gérant de la société L'Eclipse qui avait pour activité l'exploitation d'un fonds de commerce de discothèque, a été victime le 17 mars 2009 d'un accident de la circulation

dans le même immeuble, en les autorisant à utiliser ou sous-louer le sous-sol comme garage, entrepôt et atelier ; que le permis de construire sollicité en vue de la transformation du sous-sol en discothèque

Elame Y... a été engagé, en qualité de portier, le 1er janvier 1990 par la société Blue Night, qui exploite une discothèque ; que le 8 novembre 1992, M. X...

Que des délais pouvaient être accordés à la discothèque.

) ; que, sur le procès-verbal de la réunion de chantier du 25 juillet 1997 à laquelle assistaient les sieurs Y... et Z..., il est indiqué : à prévoir une gaine vidéophone à proximité du bar de la discothèque

de travail, chez un médecin, dans un établissement de santé, chez son conseil ou devant une autorité de justice, de police ou de gendarmerie ; - ne pas se rendre dans les débits de boissons, les discothèques

les intérêts civils ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; b Attendu qu'il appert de l'arrêt attaqué que, sans verser les redevances correspondantes, Pierre X..., exploitant d'une discothèque

premier incident, Le Guirinec et A... ont proféré des menaces graves à l'encontre de Poirier ; que les cinq hommes ont, à l'initiative de Le Guirinec, établi un plan concerté en vue de retourner à la discothèque

Christophe D... coupable de complicité de coups et blessures avec préméditation, en répression l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement avec sursis ; "aux motifs qu'après l'altercation survenue dans la discothèque

gérant d'institut de massage et d'esthétique à l'occasion desquelles les infractions sanctionnées ont été commises, à l'interdiction d'exploiter directement ou indirectement les établissements de bar, discothèque

de leur demande à titre de préjudice économique ; "aux motifs qu' "Erwann X... est décédé le 25 mai 2001, âgé de 28 ans, renversé par un véhicule vers 5 heures du matin alors qu'il sortait de discothèque