ou anciennes écoles ci-après : Ecole du haut enseignement commercial de jeunes filles, Ecole des hautes études commerciales, Ecole nationale des chartes, Ecole nationale de la santé publique, Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique

Article D751-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 74 > 28

Code de l'éducation

. 812-2 à R. 812-24 du code rural et de la pêche maritime : 1° Ecole nationale vétérinaire d'Alfort ; 2° Ecole nationale vétérinaire de Toulouse ; 3° Ecole nationale supérieure de paysage de Versailles ; 4° Ecole nationale supérieure de formation de l'enseignement

Article Annexe 1

—

EEE 12 Professeur des écoles titulaire du CAFIPEMF en école publique conventionnée, à Port-Gentil. 30 725 Gabon.

Article 2

—

supérieure d'horticulture et l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage, l'Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées, l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires et les écoles

Article 1

—

travaux d'accès difficile et/ou de grande hauteur 230r 5 ans Association pour l'étude d'une éducation adaptée (AEEA) V Forgeron-coutelier à la forge 254 5 ans Couleurs de forge V Manutentionnaire d'aéronautique 311u 5 ans Ministère de la défense - Ecole

Article Annexe

—

centrale des arts et amnufactures ; Ecole des hautes études en sciences sociales ; Ecole nationale des chartes ; Ecoles normales supérieures ; Ecole pratique des hautes études ; Institut national d'hydrologie et de climatologie ; Institut national des

Article R812-33

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 74 > 04

Code rural (nouveau)

La formation des ingénieurs agronomes à vocation générale est donnée dans les écoles nationales supérieures agronomiques. Ces écoles sont des établissements d'enseignement et de recherche.

Article R718-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 43 > 48

Code de l'éducation

° 2011-164 du 10 février 2011 relatif aux écoles françaises à l'étranger.

Article 1

—

Les dispositions des articles 15 et 16 du décret susvisé du 31 octobre 1973 sont applicables aux établissements d'enseignement agricole suivants : - écoles nationales vétérinaires ; - Institut national agronomique ; - écoles nationales supérieures

Article D6132-13-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 56 > 04

Code de la santé publique

-La commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques unifiée de groupement est composée de représentants élus des différentes catégories de personnels qui participent à la mise en œuvre des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques

LEGIARTI000037038136

—

Ecole supérieure des beaux-arts de Nantes Métropole - option art. Diplôme national supérieur d'expression plastique : - option art. Ecole supérieure des beaux-arts de Nîmes - option art.

Article D642-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 79

Code de l'éducation

Le diplôme supérieur d'arts appliqués est obtenu : 1° Par la voie de la formation initiale sous statut étudiant, dans les lycées publics et privés sous contrat ainsi que dans les écoles techniques privées mentionnées aux articles L. 443-2 et R. 443-1

Article D401-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 76 > 05

Code de l'éducation

Le conseil école-collège détermine un programme d'actions, qui s'inscrit dans le champ des missions qui lui sont assignées par l'article L. 401-4.

Article D711-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 10 > 66

Code de l'éducation

Le statut d'école normale supérieure fixé par l'article L. 716-1 s'applique aux établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel suivants : 1° Ecole normale supérieure ; 2° Ecole normale supérieure Paris-Saclay ; 3° Ecole normale

LEGIARTI000031350582

—

Helsinki Ecole française Jules Verne * Finlande Rauma Ecole Areva - Mlf * Gabon Franceville Ecole publique conventionnée * Gabon Gamba Ecole Yenzi Shell-Gabon * Gabon Libreville Ecole publique conventionnée d'Owendo * Gabon Libreville Ecole

LEGIARTI000051835874

—

de l'air et de l'espace Ecole des hautes études en santé publique (EHESP) Ecole nationale des Chartes (ENC) Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles (ENSAIT) Ecole nationale supérieure de chimie de Montpellier (ENSCM

Article 1

—

du matériel (EMAT) ― Ecoles militaires de Bourges (EMB) ; Ecole de formation des sous-officiers de l'armée de l'air (EFSOAA) III Comptable des services financiers ― option " gestion des matériels " ― option " comptabilité des matériels " 314t

LEGIARTI000047944985

—

Centre de Formation Professionnelle Charles de Foucauld Les jardiniers de Macheville, 2, rue Macheville, Lamastre (07270) 38 Ecole de production Ferme école Graines d'Avenir, 2, rue Pierre-Nicole, Magny-les-Hameaux (78114) 39 Ecole de production

Article Annexe 2

—

INTITULÉ DU MASTER DURÉE DE L'HABILITATION Mention Spécialité Date de début Date de fin Bordeaux Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles Agronomie - agroalimentaire Viticulture, œnologie, économie et gestion vitivinicole 1er septembre 2011

Article 1

—

/ / Agents de recouvrement principaux de 2 e / / Aides techniques de laboratoire des écoles nationales supérieures des mines. / / Aides techniques de laboratoire du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie.

Page 9 · 13 752 résultats

← Précédent Suivant →