Participation aux travaux de fin d'exercice - Préparation des données et production des documents de synthèse (inventaire, régularisations, comptabilisation, édition et contrôle des documents de synthèse). - Participation à l'exploitation et à l'analyse

Article 226-6.02

—

moyen des renseignements fournis notamment par le service hydrographique et océanographique de la marine ; ils sont fixés par le président de la commission de visite de mise en service. 1 annuaire des marées. 1 code international des signaux (édition

LEGIARTI000034266865

—

Plaques réglementaires Conformité aux dispositions du règlement (UE) n° 19/2011 relatif aux plaques et inscriptions réglementaires ou dispositions équivalentes Points d'ancrage des ceintures de sécurité Essais statiques prévus dans le code 4 de OCDE, édition

Article D752-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 98 > 75

Code de la sécurité sociale

d'activité suivants : -Télécommunication ; -Informatique, dont notamment programmation, conseil en systèmes et logiciels, tierce maintenance de systèmes et d'applications, gestion d'installations, traitement de données, hébergement et activités connexes ; -Edition

Article Annexe I (suite)

—

Édition et mise en page d'une feuille de calcul. Édition et mise en forme d'une cellule Composition d'une expression, d'une fonction. Recopie d'une cellule. Liaisons entre plusieurs feuilles de calcul. Édition d'une représentation graphique.

Article 2

—

Périmètre de mesure du bruit de l'installation : périmètre correspondant au plus petit polygone convexe dans lequel sont inscrits les disques centrés sur chaque aérogénérateur et de rayon R défini comme suit : R = 1,2 × (hauteur de moyeu + longueur d'un

Article Annexe

—

: édition et impression. 22. 1 CB Journaux d'information : édition. 22. 1 EA Edition de revues et périodiques. 22. 1 GB Exploitation de studios d'enregistrement sonore reliés ou non à un poste de radiodiffusion (sauf les artistes).

Article Annexe

—

de livres et d'ouvrages analogues, y compris images, cartes postales et musique 22. 1AA 1,30 Journaux d'information : édition et impression 22. 1CA 2,10 Journaux d'information : édition 22. 1CB 2,10 Edition de revues et périodiques

Article 44 quaterdecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 65

Code général des impôts

Agro-nutrition ; e) Environnement ; f) Energies renouvelables ; g) Bâtiments et travaux publics ; h) Transformation de produits destinés à la construction et production cosmétique et pharmaceutique ; i) Industrie ; j) Réparation et maintenance navale ; k) Edition

LEGIARTI000047469106

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 46 > 91

Code du cinéma et de l'image animée

-Edition ou à la réédition d'une œuvre déterminée : 1° Un budget détaillé ; 2° Pour les œuvres cinématographiques, la justification de l'inscription au registre public du cinéma et de l'audiovisuel du contrat d'acquisition des droits d'édition vidéographique

Article Annexe VII

—

Article 103 Le disque Vous pouvez consulter l'image dans le fac-similé à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?

Article R557-9-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 85 > 26

Code de l'environnement

dispositifs destinés à la protection des équipements sous pression et ensembles contre le dépassement des limites admissibles, y compris des dispositifs pour la limitation directe de la pression, tels que les soupapes de sûreté, les dispositifs à disques

Article Annexe 4

—

EQ53 Les mêmes disques de limitation de vitesse d'un autocar sont-ils obligatoirement apposés sur la remorque ?

Article Annexe (suite)

—

Edition phonographique Employeurs L'activité de l'employeur doit être répertoriée par le code NAF suivant : • 59.20 Z – Enregistrement sonore et édition musicale – sauf édition musicale, studios d'enregistrement et studios de radio.

Article R2333-120-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 97

Code général des collectivités territoriales

La mention “ Avis de paiement dématérialisé ” accompagnée du nom de l'entité responsable de son édition est reproduite en en-tête de ce document.

Article Annexe V

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Cependant, il est recommandé d’éviter l’emploi du code Q en radiotéléphonie et d’y substituer les termes du langage clair tels qu’ils sont définis dans le règlement des radiocommunications (édition de 1982), appendice 13.

LEGIARTI000049355013

—

Toutefois, dans le cas où l'unité urbaine pôle du bassin de vie compte plus de 30 000 habitants, celui-ci est découpé en unités plus petites, le canton-ou-ville (appelé également pseudo-canton).

Article Annexe I à l'art. R434-32 (15)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 79

Code de la sécurité sociale

La calcémie doit être mesurée, la phosphorémie, la calciurie, la phosphaturie donnent des résultats trop inconstants pour être retenus ; le test d'Ellsworth Howard permettra de différencier l'hypoparathyroïdisme vrai, des pseudo-hypoparathyroïdiennes.

Article 228-10.04

—

moyen des renseignements fournis notamment par le service hydrographique et océanographique de la marine, ils sont fixés par le président de la commission de visite de mise en service. 1 annuaire des marées 1 code international des signaux (édition

Article 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 57 > 38

Arrêté du 26 mars 1985 modifiant l'arrêté du 29 juillet 1977 relatif aux caractéristiques techniques et aux prix des logements neufs en accession à la propriété financés au moyen des prêts aidés par l'Etat.

l'installation électrique, la protection contre les bruits, le confort thermique d'été, l'enveloppe extérieure, la performance énergétique et l'accessibilité, l'appréciation de la qualité est faite selon la méthode Qualitel définie dans le guide Qualitel (édition

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