Codes de loi français

LEGIARTI000023884973

Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification Identifier les ressources documentaires nécessaires pour réaliser les interventions de maintenance ou de montage de structures d'aéronefs. 2.

Article Annexe III

i) Le programme d'analyse comprend, si l'établissement le demande, une mesure de la teneur des éléments constitutifs de la pollution dans l'eau prélevée par l'établissement pour les éléments constitutifs de la pollution définis par le redevable.

Article 17

Les directeurs adjoints, vice-doyens, vice-présidents recherche ou les personnels qui exercent des fonctions équivalentes au sein des établissements-composants

Article Annexe VIII

Eléments et données statistiques sur la nouvelle activité (nombre de locaux concernés, surface moyenne des locaux, surfaces concernées au niveau national).

LEGIARTI000024402926

RUBRIQUES COMPOSANT LE DOSSIER DE RECONNAISSANCE DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE PROFESSIONNELLE (RAEP) DE L'EXAMEN PROFESSIONNEL POUR L'ACCÈS AU GRADE DE SECRÉTAIRE ADMINISTRATIF DE CLASSE EXCEPTIONNELLE DU CONSEIL D'ÉTAT ET DE LA COUR NATIONALE DU DROIT

Article R861-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 11

bénéfice de la protection complémentaire en matière de santé comprennent, sous les réserves et selon les modalités de calcul ci-après, l'ensemble des ressources nettes de prélèvements sociaux obligatoires de quelque nature qu'elles soient, des personnes composant

Article 23

des corps d'enseignants ou d'enseignants-chercheurs de la fonction publique et en fonction dans l'Université ou disposer d'un contrat de travail d'une durée supérieure à 2 ans avec l'Université Paris-Panthéon-Assas ou avec l'un des établissements-composantes

Article 11

Nantes Université regroupe les types de composantes suivants :

Article Annexe I a

défaillant, les éléments d'assemblage ; - Remplacer, régler, le composant défaillant en respectant les procédures définies ; - Rendre compte oralement ; - Effectuer ou demander (selon réglementation) la déconsignation du bien ; - Contrôler, tester

Article 34

Missions L'école universitaire des premiers cycles regroupe les composantes et les établissements-composantes de CY Cergy Paris Université assurant la préparation à des diplômes de premier cycle et les établissements associés qui décident d'y participer

Article 54

Les sections disciplinaires du conseil académique (hors établissements-composantes)

Article 74

Gouvernance, compétences, droits et devoirs des composantes sans personnalité morale

Article 1

Elle est un établissement-composante de l'Université Marie et Louis Pasteur.

Article 51

Le conseil académique, hors établissements composantes, adopte à ce titre :

Article 69

Procédure de résolution de conflits entre l'UGA et ses établissements-composantes

Article Annexe VI

LISTE DES DOCUMENTS COMPOSANT LA DEMANDE DE CERTIFICATION POUR LES ORGANISMES DE FORMATION

Article 62

Président de l'UGA membre de droit des conseils d'administration des établissements-composantes

Article 22

Les collèges de formation et de recherche sont des composantes de l'Université Paris-Panthéon-Assas.

Article ANNEXE 2

LISTE DES ORGANISATIONS PROFESSIONNELLES DU COMMERCE COMPOSANT LE CONSEIL NATIONAL DU COMMERCE

Article Annexe I

COMPOSANTES DE L'ASSIETTE MONTANTS CA 2007 MONTANTS CA 2007