Les circulations verticales à l'intérieur des logements, telles que les escaliers hors paliers, doivent être désolidarisées de la structure du bâtiment et des parois séparatives horizontales et verticales entre logements, sauf si ces dernières sont constituées

Article 4

—

compétences professionnelles du titre professionnel de monteur(se) qualifié(e) d'équipements industriels selon le tableau figurant ci-dessous : MONTEUR(SE) QUALIFIÉ(E) MONTEUR(SE) QUALIFIÉ(E) Monter et régler des équipements mécaniques

Article M 56

—

Trémies d'attaque Lorsque l'ensemble des réserves et des locaux d'emballage installés en sous-sol n'est pas desservi par deux escaliers au moins ou protégé par une installation d'extinction automatique à eau appropriée aux risques, une trémie de 60 centimètres

Article Annexe

—

Liste des disciplines Génie mécanique.

Article 6

—

; b) Les autres pièces de service comportent : - soit une sortie d'air réalisée par un conduit vertical à tirage naturel ou par un dispositif mécanique ; - soit une ouverture extérieure obturable ; c) Chaque pièce principale possède une entrée d'air

Article L472-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 74 > 62

Code de l'urbanisme

L'autorisation d'exécution des travaux est assortie d'une obligation de démontage des remontées mécaniques et de leurs constructions annexes, ainsi que de remise en état des sites.

Article GH A 4

—

Installations électriques et de ventilation mécanique contrôlée

Article O 9

—

Escaliers, évacuation différée § 1.

Article GA 5

—

. ; Emplacements où le public transite : les couloirs, passages souterrains, passerelles, escaliers fixes ou mécaniques, trottoirs roulants et ascenseurs,... ; Emplacements où le public stationne et transite : les salles des pas perdus, halls avec des

Article Annexe 3

—

NOVEMBRE 2016 POUR LES DÉMARCHES AVEC POINT D'ENTRÉE AUPRÈS D'UNE COLLECTIVITÉ TERRITORIALE Pour motif de bonne administration OBJET DE LA DÉMARCHE DISPOSITIONS APPLICABLES Demande d'autorisation d'exécution des travaux (remontées mécaniques

Article CTS 71

—

Un éclairage de sécurité d'évacuation doit de plus être installé dans tous les escaliers.

Article Annexe 7

—

mécanique ventriculaire, par thoracotomie avec CEC EQKA003 Changement d'un système d'assistance circulatoire mécanique ventriculaire, par thoracotomie sans CEC EQLA003 Pose d'une assistance circulatoire mécanique monoventriculaire externe

Article 3

—

Dispositions relatives aux escaliers des logements L'objectif est de garantir le confort d'usage des escaliers réalisés entre deux niveaux d'un logement.

LEGIARTI000019600849

—

Programme de mécanique Mécanique rationnelle Cinématique du point matériel et du solide. Grandeurs dynamiques et cinétiques pour système matériel : applications aux solides. Théorèmes généraux de la mécanique rationnelle.

Article 1

—

législatives susvisées les installations répondant aux trois conditions suivantes : a) Comporter une turbine ou un moteur à combustion, ou une turbine à vapeur permettant une production combinée, à partir de combustibles, de deux énergies utiles, mécanique

Article GH 38

—

Installations de ventilation de confort et ventilation mécanique contrôlée

Article ANNEXE II

—

. - Domaine du génie mécanique et productique II. 1.

Article CO 42

—

. - Les dégagements généraux et escaliers doivent être disposés de manière que les courants du public se dirigeant vers les vestibules et les sorties ne puissent se heurter.

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