Codes de loi français

Article ANNEXE

solutions d'infrastructure, systèmes et réseaux » UNITÉ U7 Domaine d'activité 3-Option « solutions logicielles et applications métiers » Bloc n° 3-Option « solutions logicielles et applications métiers » UNITÉ U7 Bloc n° 4-culture générale et expression

Article 241-1.02

Définitions Pour l'application de la présente division, outre les définitions de la division 240 qui sont conservées, les expressions suivantes sont ainsi définies : 1.

Article Annexe II

sécurité et du bien-être animal TABLEAU DES ÉPREUVES DU BREVET D'ÉTUDES PROFESSIONNELLES AGRICOLES OPTION ACTIVITÉS HIPPIQUES ÉPREUVES DU BREVET D'ÉTUDES PROFESSIONNELLES DISPENSES D'ÉPREUVES DU CERTIFICAT D'APTITUDE ET 1 : Expression

LEGIARTI000020248528

Regard et expression Le sujet doit fixer l'objectif. Il doit adopter une expression neutre et avoir la bouche fermée. 8. Visage et yeux Le visage doit être dégagé. Les yeux doivent être parfaitement visibles et ouverts. 9.

Article L721-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 06 > 71

permet de profiter de la réputation de la dénomination protégée ; 2° Toute usurpation, imitation ou évocation, même si l'origine véritable des produits ou des services est indiquée ou si la dénomination protégée est traduite ou accompagnée d'une expression

Article 229-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 46 > 08

Cette convention est déposée au rang des minutes d'un notaire, qui contrôle le respect des exigences formelles prévues aux 1° à 6° de l'article 229-3.

Article D311-0-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 27 > 52

Huit jours au moins avant l'entretien mentionné au cinquième alinéa de l'article L. 311-4, le directeur de l'établissement ou toute autre personne formellement désignée par lui informe la personne accueillie et, le cas échéant, son représentant légal,

Article 5-1

Dans le cas d'un mélange pour la préservation dont les constituants individuels ont été produits dans le cadre de dispositifs mentionnés à l'annexe IV, et pour autant qu'aucune demande d'informations supplémentaires n'ait été faite et qu'aucun refus formel

Article 2

, à leur demande et sur proposition du médecin désigné par la commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées : - soit de la partie compréhension de l'oral des évaluations de contrôle continu de langue vivante B ou de la partie expression

Article L546-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 96 > 29

Il est interdit à toute personne autre que l'une des personnes mentionnées au premier alinéa du I de l'article L. 546-1 d'utiliser une dénomination, une raison sociale, une publicité ou, d'une façon générale, des expressions faisant croire ou laissant

LEGIARTI000041933361

Expérience professionnelle b) Activités professionnelles hors exercice des privilèges de la licence de contrôleur de la circulation aérienne Expression

Article D6152-71-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 18 > 15

-Une indemnité particulière d'exercice est attribuée aux praticiens hospitaliers, y compris pendant leur période probatoire, affectés dans un établissement public de santé du Département de Mayotte, s'engageant formellement par écrit à y exercer leurs

Article 10

Toute communication des candidats entre eux ou avec l'extérieur est formellement interdite pendant les épreuves.

Article 446-2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 86 > 36

Les moyens qui n'auraient pas été formulés dans les précédentes conclusions doivent être présentés de manière formellement distincte.

Article L213-11-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 32

Lorsqu'un contribuable de bonne foi, à partir d'une présentation écrite, précise et complète de la situation de fait, a demandé à l'agence de l'eau de prendre formellement position sur l'application à sa situation des règles de droit prévues à la sous-section

Article 1258-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 50 > 58

Le greffier vérifie en outre, au vu des pièces produites, que : 1° Le mandant et le mandataire étaient majeurs ou mineurs émancipés à la date d'établissement du mandat ; 2° Les modalités du contrôle de l'activité du mandataire sont formellement prévues

Article 1

, à leur demande et sur proposition du médecin désigné par la commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées : - soit de la partie compréhension de l'oral des évaluations de contrôle continu de langue vivante A ou de la partie expression

Article 12

Les 1 800 heures de formation encadrée, complétée par la formation dirigée, se définissent comme suit : Horaire pour les quatre semestres FORMATION ENCADRÉE FORMATION DIRIGÉE Cours Travaux dirigés (TD) Langue, expression, communication

Article 13

Les 1 620 heures de formation encadrée, complétée par la formation dirigée, se définissent comme suit : Horaire pour les quatre semestres FORMATION ENCADRÉE FORMATION DIRIGÉE Cours Travaux dirigés (TD) Langue, expression, communication

Article Annexe II c

Forme Durée Forme Forme Durée E1 - Culture générale et expression U1 4 Ponctuelle 4 h CCF Ponctuelle 4 h E2 - Anglais U2 2 CCF CCF Ponctuelle Compréhension : 30 min sans préparation ; Expression : 15 min