Codes de loi français

Article 1

DES METIERS ET DES TECHNOLOGIES DES PRODUITS DE SANTE (IMT TOURS) V Accordeur de piano 323 3 ans INSTITUT NATIONAL DES JEUNES AVEUGLES V Employé familial 330 t 4 ans INSTITUT FEPEM DE L'EMPLOI FAMILIAL V Assistant(e) de vie dépendance

Article Tableau des abréviations

Institut du végétal. BPC. Bonnes pratiques culturales. COFRAC. Comité français d'accréditation. CTIFL. Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes. DGCCRF.

Article 2

ARABIE SAOUDITE Institut français d'Arabie saoudite. ARGENTINE Institut français d'Argentine. ARMÉNIE Institut français d'Arménie. AUTRICHE Institut français d'Autriche (dont antenne à Innsbruck). AZERBAÏDJAN Institut français d'Azerbaïdjan.

LEGIARTI000048725501

Ils le sont également dans les instances des écoles universitaires de recherche et des instituts dans lesquels ils sont impliqués.

Article Annexe I

des sciences de la matière et du rayonnement de Caen, et un diplôme de troisième cycle obtenu dans une spécialité mentionnée au b ci-dessus ; e) Diplôme universitaire d'ingénieur biomédical et hospitalier délivré conjointement par l'université de technologie

Article 1

médical et en porter le titre : 1° Diplômes d'Etat délivrés par le ministère chargé de la santé : a) Diplôme d'Etat de laborantin d'analyses médicales ; b) Diplôme d'Etat de technicien en analyses biomédicales ; 2° Licence professionnelle bachelor universitaire

Article 1

diplômes permettant d'être engagé ou nommé au grade de lieutenant de sapeurs-pompiers volontaires est fixée ainsi qu'il suit, en application de l'article R. 723-12 du code de la sécurité intérieure : ― licence ou un autre titre ou diplôme universitaire

Article 3

Les enseignants-chercheurs participent à l'élaboration, par leur recherche, et assurent la transmission, par leur enseignement, des connaissances au titre de la formation initiale et continue incluant, le cas échéant, l'utilisation des technologies de

Article 1

Sont nommés représentants titulaires de l'administration au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire : - le directeur chargé des personnels enseignants ; - l'un des deux adjoints au directeur

Article 1

de l'article 5 du décret du 30 octobre 1997 susvisé, comme suit : Diplôme homologué au niveau II et au-dessus en application des dispositions du décret n° 92-23 du 8 janvier 1992 relatif à l'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique

Article ANNEXE II

; de lui donner la possibilité de se préparer à l'une des épreuves du diplôme universitaire de technologie de la spécialité portant sur la rédaction d'un rapport de stage et sa soutenance.

Article 1

Pierre-Mendès-France (Grenoble-II), domaine universitaire de Saint-Martin-d'Hères, UFR/DGES, BP 47, 38040 Grenoble Cedex 9 ; Institut régional du travail de l'université de la Méditerranée (Aix-Marseille-II), 12, traverse Saint-Pierre, 13100 Aix-en-Provence

Article L412-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 46 > 75

Cette formation s'effectue dans les universités, les écoles d'ingénieurs, les instituts universitaires de technologie, les grands établissements, les services et organismes de recherche et les laboratoires d'entreprise.

Article L712-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 74 > 79

Le conseil académique regroupe les membres de la commission de la recherche mentionnée à l'article L. 712-5 et de la commission de la formation et de la vie universitaire mentionnée à l'article L. 712-6.

Article ANNEXE II

- dans les services déconcentrés du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie ; Secrétaires d'administration scolaire et universitaire.

Article 1

D'autre part, et sauf pour les professeurs des écoles stagiaires totalement dispensés de la formation professionnelle en application des dispositions du décret du 17 avril 1998 susvisé, des périodes de formation théorique et pratique organisées par les instituts

Article 1

II Responsable Import-Export. 312p 2 ans Université Montesquieu Bordeaux-IV. - Institut universitaire de technologie (IUT) Bordeaux Montesquieu.

Article 1

(PT), technologie et sciences industrielles (TSI) et technologie industrielle pour techniciens supérieurs (ATS) ; Concours B réservé aux titulaires de deux années de licence "sciences et technologies validées ou d'un DEUG, aux titulaires d'un diplôme

Article 1

Aux titulaires du diplôme d'études universitaires générales Sciences et technologies, mention Sciences et technologies pour l'ingénieur, ou d'un diplôme français ou étranger admis en équivalence par le directeur de l'IFMA, dans les limites de la réglementation

Article 2

médico-éducatifs, instituts médico-pédagogiques et instituts médico-professionnels auprès de jeunes inadaptés ou handicapés dont ils assurent la formation technologique ou l'adaptation technique en vue de favoriser leur insertion dans la vie professionnelle