Ouvert Non - - Oui O Non A Non 15.19.6 Acétate de méthoxy-3 butyle Y P 3 2G Ouvert Non Oui O Non A, B Non 15.19.6 Acétate de méthylamyle Y P 2 2G Cont Non Non R F

Article 2

—

Pour l'accomplissement des missions définies à l'article 3, ce service est constitué de trois unités se répartissant comme suit : - unité éducative de milieu ouvert de Saint-Gaudens, sise 10, rue Robert-Schumann, 31800 Saint-Gaudens ; - unité éducative

Article 2

—

Pour l'accomplissement des missions définies à l'article 3, ce service est constitué des unités suivantes : - une unité éducative de milieu ouvert, dénommée “UEMO Toulon Centre”, 120, avenue Franklin-Roosevelt, 83000 Toulon ; - une unité éducative de

Article 3

—

Pour l'accomplissement de ses missions, le STEMO Haut-Rhin est constitué de trois unités se répartissant comme suit : -une unité éducative de milieu ouvert, dénommée " UEMO Mulhouse 1 ", sise 3, boulevard Roosevelt, 68100 Mulhouse ; -une unité éducative

Article D6124-29-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 67 > 48

Code de la santé publique

L'équipe non médicale d'une unité de soins intensifs de cardiologie comprend au moins : 1° Un infirmier pour quatre lits ouverts ; 2° De jour un aide-soignant pour quatre lits ouverts et, de nuit, un aide-soignant pour huit lits ouverts ; 3° Un masseur-kinésithérapeute

Article 6

—

L'examen professionnel prévu à l'article 17-II du décret du 1er septembre 1989 susvisé est ouvert par décision du directeur de l'établissement. En ce qui concerne l'Assistance publique-hôpitaux de Paris, il est ouvert par le directeur général.

Article 8

—

Les enquêtes relatives à la fixation ou à la modification de droits de port dans les ports départementaux ou communaux, ouvertes avant la date d'entrée en vigueur du présent décret, sont poursuivies et closes par l'autorité qui les a ouvertes et selon

Article 1

—

L'examen professionnel prévu à l'article 9-II du décret du 1er septembre 1989 susvisé est ouvert par décision du directeur de l'établissement. En ce qui concerne l'Assistance publique-hôpitaux de Paris, il est ouvert par le directeur général.

Article 8

—

La hauteur des lettres et chiffres sera d'au moins 10 mm.

Article 11

—

Le droit à congé est ouvert à compter de la date d'effet figurant sur le contrat. Les congés acquis par période de douze mois congés inclus doivent être épuisés au cours de cette même période.

Article 20

—

Cet avis indique qu'un délai de trois mois est ouvert aux créanciers éventuels pour produire leurs créances.

Article Annexe VII

—

B. - Numéro W garage : Le numéro W garage se compose de la lettre W, suivie de 3 chiffres, suivis de 2 lettres, les blocs de chiffres et de lettres étant séparés par des tirets. Exemple : W-111-AA.

Article A132-4-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 75 > 41

Code des assurances

Cette renonciation doit être faite par lettre recommandée avec accusé de réception, envoyée à l'adresse suivante " adresse à laquelle la lettre de renonciation doit être envoyée ".

Article 7

—

Les taxes de transport applicables à Saint-Pierre-et- Miquelon aux lettres jusqu'à 50 grammes et aux cartes postales à destination des Etats-Unis d'Amérique sont fixées comme suit : Lettres : Jusqu'à 20 g 2,20 F Au-dessus de 20 g et jusqu'à 50 g 5,00

Article 2

—

Peuvent faire acte de candidature aux examens professionnels ouverts au titre de chaque corps les fonctionnaires du corps concerné justifiant, au 31 décembre de l'année au cours de laquelle l'examen est ouvert, de huit ans de services dans ce corps.

Article L164-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 56 > 95

Code de la construction et de l'habitation

Les installations ouvertes au public existantes et les établissements recevant du public situés dans un cadre bâti existant sont rendus accessibles, dans les parties ouvertes au public, selon des conditions particulières à leur type et leur catégorie

Article 15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 88 > 71

Arrêté du 29 juin 1942 réglementant les conventions d'affrêtement pour la navigation intérieure, profession de courtier de frêt et chambres syndicales des courtiers de frêt.

La lettre de voiture doit être rédigée conformément à l'un des types annexés au présent arrêté. Elle contient le décompte des sommes qui seront à payer par chacun des intéressés au transport.

Article 422-219

—

En cas de baisse du prix de retrait, la société de gestion informe par lettre recommandée avec demande d'avis de réception les associés ayant demandé leur retrait au plus tard la veille de la date d'effet.

Article R561-62

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 59 > 24

Code monétaire et financier

Le greffier notifie l'ordonnance à la société ou à l'entité juridique et, le cas échéant, au requérant, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception.

Article 13

—

La pose de canalisations enfouies ou à l'air libre dans des passages couverts et non ouverts sur l'extérieur est interdite.

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