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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
4 631 résultats pour « medecin anesthesiste »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article D6124-177-35
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 97 > 20
La continuité médicale des soins est assurée par un médecin spécialisé en médecine cardiovasculaire.
Article Annexe 35
-GENERALISTES OU SPECIALISTES EN MEDECINE GENERALE B.
Article 34
matériel pédagogique ; ― Le rapport annuel d'activité pédagogique défini en annexe 1 de l'arrêté du 31 juillet 2009 relatif aux autorisations des instituts de formation préparant aux diplômes d'infirmier, infirmier de bloc opératoire, infirmier anesthésiste
Article 122-14
Le médecin-chef de la police nationale dispose d'une autorité fonctionnelle sur les médecins inspecteurs régionaux en fonction dans les secrétariats généraux pour l'administration de la police.
Article 22
résultats au médecin du travail de l'entreprise intervenante et délivre les avis d'aptitude correspondants.
Article 55
Le médecin du travail exerce à l'égard de ceux-ci les attributions dévolues au médecin de médecine professionnelle et préventive par le décret du 30 juillet 1987 susvisé, le médecin agréé continuant à exercer les attributions qui lui sont dévolues par
Article R717-50
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 49 > 22
Seul un médecin remplissant l'une des conditions suivantes peut pratiquer la médecine du travail : 1° Remplir les conditions mentionnées à l'article R. 4623-2 du code du travail ; 2° Etre titulaire du diplôme délivré par l'Institut national de médecine
Article 3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 73
du travail de la région Nord (U.E.R. de médecine), place de Verdun, 59045 LILLE CEDEX.
Article R1424-26
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 72 > 90
Sous l'autorité du directeur départemental des services d'incendie et de secours, le médecin-chef dirige la sous-direction santé et conseille les autorités des services d'incendie et de secours.
Article Annexe
Chefs Anatomie 2 3 Cytologie et histologie 2 Anatomie et cytologie pathologiques 1 1 Biophysique et médecine
Article 217-2.02
Médecins embarqués. 1.
Article 93
Le directeur de l'institut de formation adresse un rapport motivé au médecin de l'agence régionale de santé.
Article D6124-28-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 89 > 85
. - Le médecin coordonnateur de l'unité de réanimation est également le médecin coordonnateur de l'unité de soins intensifs polyvalents du plateau de soins critiques.
Article D723-231
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 39 > 33
Les résultats déficitaires constatés pour la médecine du travail sont apurés par imputation sur la réserve de médecine du travail.
Article 43
Le médecin traitant et le médecin-conseil procèdent à l'examen spécial du malade en vue de déterminer le traitement spécial dont celui-ci doit faire l'objet.
Article 2
Les visites médicales doivent être pratiquées par un médecin titulaire du certificat d'études spéciales de médecine du travail et désigné en accord avec le comité d'entreprise.
Article 1
La liste des diplômes d'études spécialisées complémentaires de médecine qui peuvent être acquis dans le cadre du troisième cycle des études médicales est fixée en fonction de leur groupe d'appartenance comme suit : Groupe I Addictologie.
Article R717-50-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 84 > 92
Un médecin ne peut exercer à la fois, à l'égard d'un même bénéficiaire, les fonctions de médecin du travail et celles de médecin-conseil telles qu'elles sont organisées par les paragraphes 2 à 4 de la sous-section 5 de la section 3 du chapitre III du
Article 15
En cas de litiges d'ordre médical, il est fait appel à un médecin désigné par le médecin traitant et le médecin-conseil ou, à défaut, par le directeur de l'agence régionale de santé de Mayotte.
Article R4426-10
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 56 > 37
Lorsque l'entreprise disparaît ou lorsque le travailleur change d'entreprise, le dossier médical est transmis soit au médecin du travail de la nouvelle entreprise, soit au médecin inspecteur du travail, à charge pour celui-ci de l'adresser, le cas échéant
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