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1 613 résultats pour « medecin anesthesiste »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101189

Cassation

12 décembre 2018

12 décembre 2018

C..., médecin-anesthésiste (le médecin-anesthésiste) ; qu'atteinte, au décours de l'intervention, d'une hémiplégie gauche et, secondairement, d'une thrombophlébite du membre inférieur gauche avec embolie

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

SOCIETE D'EXERCICE LIBERAL A RESPONSABILITE LIMITEE A ASSOCIE UNIQUE DE MEDECIN ANESTHESISTE DOCTEUR PHILIPPE VALAT

SIREN 904953080Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

05/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SOCIETE D'EXERCICE LIBERAL A RESPONSABILITE LIMITEE A ASSOCIE UNIQUE DE MEDECIN ANESTHESISTE DOCTEUR GERARD DUQUENNE

SIREN 905252391Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

02/07/2026

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Dépôts des comptes

SELASU DE MEDECIN ANESTHESISTE-REANIMATEUR DOCTEUR

SIREN 921815510Greffe du Tribunal de Commerce de sedan

24/04/2026

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Dépôts des comptes

SOCIETE D'EXERCICE LIBERAL A RESPONSABILITE LIMITEE A ASSOCIE UNIQUE DE MEDECIN ANESTHESISTE DOCTEUR GERARD DUQUENNE

SIREN 905252391Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

12/03/2026

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Dépôts des comptes

DOCTEUR ISABELLE PARA MEDECIN ANESTHESISTE REANIMATEUR

SIREN 832190144Greffe du Tribunal de Commerce de gap

18/12/2025

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100105

Cassation

8 février 2023

8 février 2023

[W], médecin-anesthésiste (le médecin-anesthésiste) ayant pratiqué une rachianesthésie et par M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100515

Cassation

8 septembre 2021

8 septembre 2021

[B], médecin-anesthésiste (le médecin-anesthésiste), une césarienne à l'issue de laquelle Mme [V] [N] a présenté un collapsus cardio-vasculaire à l'origine de séquelles neurologiques majeures

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00594

Cassation

8 juin 2022

8 juin 2022

Alerté par une hypertension artérielle et une majoration des saignements, le chirurgien a constaté que le médecin anesthésiste, M.

Source officielle
CC

soc

61372477cd58014677415bee

Cassation

12 juillet 2006

12 juillet 2006

X..., engagé, en qualité de médecin anesthésiste réanimateur par l'association Hospitalor à compter du 6 décembre 1991, a, le 13 juillet 2001, pris acte de la rupture de son contrat de travail aux torts

Source officielle
CC

soc

61372142cd580146773f24e3

Cassation

5 avril 1990

5 avril 1990

Franck, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; d d Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 7 janvier 1988) que le docteur Y..., médecin anesthésiste

Source officielle
CC

civ2

613724a6cd580146774173c6

Cassation

10 novembre 2005

10 novembre 2005

X..., médecin-anesthésiste exerçant dans l'établissement, Mme Y... a fait assigner le praticien et la Clinique Tivoli (la Clinique) devant le tribunal de grande instance en responsabilité et indemnisation

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100724

Cassation

25 novembre 2020

25 novembre 2020

K..., médecin anesthésiste titulaire. Devenus majeurs, MM. R... et B... O... ont repris l'instance en leur nom personnel. T...

Source officielle
CC

civ1

613721d7cd580146773f7f9f

Cassation

9 décembre 1992

9 décembre 1992

X..., médecin anesthésiste en réparation du préjudice subi par sa fille ; que l'arrêt attaqué (Versailles, 29 novembre 1990) a retenu la responsabilité de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100940

Cassation

7 septembre 2016

7 septembre 2016

(le praticien), exerçant, depuis septembre 1996, ses fonctions de médecin-anesthésiste au sein de la société Clinique Monticelli (la clinique), en vertu d'un contrat d'exercice libéral conclu avec la société

Source officielle
CC

cr

61372562cd5801467741d3f6

Cassation

28 mai 1997

28 mai 1997

.., âgée de 4 ans, opérée des amygdales et des végétations au centre hospitalier de Saumur, est décédée après être entrée dans le coma au cours de la nuit qui a suivi l'intervention; que Jean Y..., médecin

Source officielle
CC

cr

613725f6cd58014677421e12

Cassation

17 septembre 2002

17 septembre 2002

pas, en l'état de la rédaction de ses écritures et des pièces de la procédure, qu'une faute d'une inexcusable gravité puisse être retenue à l'encontre du prévenu ; qu'en effet, si le fait pour un médecin

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100644

Cassation

14 septembre 2022

14 septembre 2022

Selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 28 janvier 2021), le 1er septembre 2010, la société d'exploitation de la clinique des eaux claires (la clinique) a conclu avec Mme [S], épouse [E], médecin anesthésiste-réanimateur

Source officielle
CC

civ2

613724b9cd58014677417d3e

Cassation

21 juin 2006

21 juin 2006

X..., médecin anesthésiste, et à Mlle Y..., pharmacienne, dont les activités professionnelles respectives s'exerçaient pour partie au sein de la clinique selon des contrats d'exercice professionnels ;

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02262

Cassation

18 octobre 2017

18 octobre 2017

. ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que le docteur X..., médecin anesthésiste à l'hôpital de Pointe-à-Pitre, a été poursuivi du chef d'agressions

Source officielle
CC

cr

61372625cd580146774234e2

Cassation

18 juin 2002

18 juin 2002

perte d'une chance qui lui est imputable, c'est à la condition que cette perte de chance soit certaine et en relation directe avec le fait dommageable ; que la cour d'appel qui, après avoir relaxé le médecin

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200362

Cassation

10 mars 2016

10 mars 2016

[O], médecin anesthésiste réanimateur au centre de santé guyanais Clinique [1], au cours des années 2005 et 2006, la caisse générale de sécurité sociale de la Guyane (la caisse) a relevé des anomalies

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00299

Cassation

15 mars 2022

15 mars 2022

[O], médecin anesthésiste, a été poursuivi du chef d'homicide involontaire par faute caractérisée qui exposait autrui à un risque d'une particulière gravité qu'il ne pouvait pas ignorer, à la suite du

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100286

Cassation

17 mars 2016

17 mars 2016

[H], médecin anesthésiste, la société [Établissement 2] et la société GAN assurances, son assureur, ont été déclarés responsables des préjudices subis par l'enfant, en raison des circonstances de sa naissance

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO01099

Cassation

19 octobre 2022

19 octobre 2022

[I] a été engagé le 10 avril 1996 en qualité de médecin anesthésiste par l'association Naissance maternité [3] (l'association).

Source officielle