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DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C101189
12 décembre 2018
C..., médecin-anesthésiste (le médecin-anesthésiste) ; qu'atteinte, au décours de l'intervention, d'une hémiplégie gauche et, secondairement, d'une thrombophlébite du membre inférieur gauche avec embolie
ECLI:FR:CCASS:2023:C100105
8 février 2023
[W], médecin-anesthésiste (le médecin-anesthésiste) ayant pratiqué une rachianesthésie et par M.
ECLI:FR:CCASS:2021:C100515
8 septembre 2021
[B], médecin-anesthésiste (le médecin-anesthésiste), une césarienne à l'issue de laquelle Mme [V] [N] a présenté un collapsus cardio-vasculaire à l'origine de séquelles neurologiques majeures
cr
ECLI:FR:CCASS:2022:CR00594
8 juin 2022
Alerté par une hypertension artérielle et une majoration des saignements, le chirurgien a constaté que le médecin anesthésiste, M.
soc
61372477cd58014677415bee
12 juillet 2006
X..., engagé, en qualité de médecin anesthésiste réanimateur par l'association Hospitalor à compter du 6 décembre 1991, a, le 13 juillet 2001, pris acte de la rupture de son contrat de travail aux torts
61372142cd580146773f24e3
5 avril 1990
Franck, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; d d Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 7 janvier 1988) que le docteur Y..., médecin anesthésiste
civ2
613724a6cd580146774173c6
10 novembre 2005
X..., médecin-anesthésiste exerçant dans l'établissement, Mme Y... a fait assigner le praticien et la Clinique Tivoli (la Clinique) devant le tribunal de grande instance en responsabilité et indemnisation
ECLI:FR:CCASS:2020:C100724
25 novembre 2020
K..., médecin anesthésiste titulaire. Devenus majeurs, MM. R... et B... O... ont repris l'instance en leur nom personnel. T...
613721d7cd580146773f7f9f
9 décembre 1992
X..., médecin anesthésiste en réparation du préjudice subi par sa fille ; que l'arrêt attaqué (Versailles, 29 novembre 1990) a retenu la responsabilité de M.
ECLI:FR:CCASS:2016:C100940
7 septembre 2016
(le praticien), exerçant, depuis septembre 1996, ses fonctions de médecin-anesthésiste au sein de la société Clinique Monticelli (la clinique), en vertu d'un contrat d'exercice libéral conclu avec la société
61372562cd5801467741d3f6
28 mai 1997
.., âgée de 4 ans, opérée des amygdales et des végétations au centre hospitalier de Saumur, est décédée après être entrée dans le coma au cours de la nuit qui a suivi l'intervention; que Jean Y..., médecin
613725f6cd58014677421e12
17 septembre 2002
pas, en l'état de la rédaction de ses écritures et des pièces de la procédure, qu'une faute d'une inexcusable gravité puisse être retenue à l'encontre du prévenu ; qu'en effet, si le fait pour un médecin
ECLI:FR:CCASS:2022:C100644
14 septembre 2022
Selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 28 janvier 2021), le 1er septembre 2010, la société d'exploitation de la clinique des eaux claires (la clinique) a conclu avec Mme [S], épouse [E], médecin anesthésiste-réanimateur
613724b9cd58014677417d3e
21 juin 2006
X..., médecin anesthésiste, et à Mlle Y..., pharmacienne, dont les activités professionnelles respectives s'exerçaient pour partie au sein de la clinique selon des contrats d'exercice professionnels ;
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02262
18 octobre 2017
. ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que le docteur X..., médecin anesthésiste à l'hôpital de Pointe-à-Pitre, a été poursuivi du chef d'agressions
61372625cd580146774234e2
18 juin 2002
perte d'une chance qui lui est imputable, c'est à la condition que cette perte de chance soit certaine et en relation directe avec le fait dommageable ; que la cour d'appel qui, après avoir relaxé le médecin
ECLI:FR:CCASS:2016:C200362
10 mars 2016
[O], médecin anesthésiste réanimateur au centre de santé guyanais Clinique [1], au cours des années 2005 et 2006, la caisse générale de sécurité sociale de la Guyane (la caisse) a relevé des anomalies
ECLI:FR:CCASS:2022:CR00299
15 mars 2022
[O], médecin anesthésiste, a été poursuivi du chef d'homicide involontaire par faute caractérisée qui exposait autrui à un risque d'une particulière gravité qu'il ne pouvait pas ignorer, à la suite du
ECLI:FR:CCASS:2016:C100286
17 mars 2016
[H], médecin anesthésiste, la société [Établissement 2] et la société GAN assurances, son assureur, ont été déclarés responsables des préjudices subis par l'enfant, en raison des circonstances de sa naissance
ECLI:FR:CCASS:2022:SO01099
19 octobre 2022
[I] a été engagé le 10 avril 1996 en qualité de médecin anesthésiste par l'association Naissance maternité [3] (l'association).
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