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128 909 résultats pour « mesures d'accompagnement »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

ACCO

ACCOTEXT000038095868

—

27 avril 2018

27 avril 2018

Accord sur les mesures d’accompagnement des salariés de la boutique de Meylan dans le cadre du projet d’arrêt d’exploitation

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038096255

—

27 avril 2018

27 avril 2018

Accord sur les mesures d’accompagnement des salariés de la boutique d'Issoire dans le cadre du projet d’arrêt d’exploitation

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000041894815

—

23 avril 2020

23 avril 2020

UN ACCORD SUR LES MESURES D'ACCOMPAGNEMENT LIEES A L'EPIDEMIE DE COVID-19 ET LES CONGES PAYES

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046115639

—

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Accord portant sur les mesures d’accompagnement des salariés de la boutique d’Aubenas dans le cadre de l’arrêt d’exploitation

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046050691

—

16 juin 2022

16 juin 2022

Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle et mesures d'accompagnement au travail hypbride et à la mobilité

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000044240017

—

20 septembre 2021

20 septembre 2021

Accord d'entreprise sur les mesure d'accompagnement de la reprise d'activité au sein de LISI Creuzet Aéronautique

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000048386858

—

9 juin 2023

9 juin 2023

Accord d'entreprise relatif à la durée d'application des mesures d'accompagnement prévues dans l'accord de PSE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051784928

—

6 juin 2025

6 juin 2025

Accord relatif aux mesures d'accompagnement à la mobilité professionnelle au sein de la Banque Populaire du Nord

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043487924

—

30 avril 2021

30 avril 2021

Accord Mesures d'accompagnement spécifiques des départs volontaires à la retraite dans le cadre de Together 2022

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046083907

—

24 mai 2022

24 mai 2022

ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MESURES D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE BOURGUEIL

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049287699

—

31 janvier 2024

31 janvier 2024

ACCORD sur l’Organisation des activités opérationnelles suite à l’évolution de l’outil de production et mesures d’accompagnement

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000041947680

—

24 avril 2020

24 avril 2020

Accord sur les mesures d’accompagnement et les conditions de reprise d’activité suite à la pandémie de Covid-19

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000042272967

—

9 juin 2020

9 juin 2020

Mesures d’accompagnement de l’activité partielle prise dans le cadre des mesures d’urgence pour lutter contre l’épidémie de Covid19

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2102658_20230202

Administratif

2 février 2023

2 février 2023

envisageables et de l'absence de mesures d'accompagnement.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047389251

—

8 mars 2023

8 mars 2023

ACCORD 2 SUR LES MESURES D'ACCOMPAGNEMENT DANS LE CADRE DU PROJET JANOS, DEMENAGEMENT DE L'USINE ET DU SIEGE SOCIAL

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038549333

—

20 mars 2019

20 mars 2019

ACCORD RELATIF AUX MESURES D'ACCOMPAGNEMENT DU C2P EN FAVEUR DES SALARIES TRAVAILLANT EN EQUIPES SUCCESSIVES ALTERNANTES

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000045085190

—

23 septembre 2021

23 septembre 2021

Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place de mesures d'accompagnement de l'organisation du travail

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000044156538

—

14 septembre 2021

14 septembre 2021

Avenant 1 - Accord d'entreprise relatif à la mise en place de mesures d'accompagnement de l'organisation du travail

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043559046

—

12 avril 2021

12 avril 2021

ACCORD COLLECTIF D’ETABLISSEMENT RELATIF AUX MESURES D’ACCOMPAGNEMENT DES SALARIES DE L’ETABLISSEMENT D’INTERFORUM BALLAINVILLIERS RELOCALISE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000050134503

—

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Accord collectif relatif aux mesures d'accompagnement social applicable au sein du site de Sully sur Loire

Source officielle

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