Codes de loi français

Article Annexe VI

Méthodes d'échantillonnage et d'analyse des eaux de baignade

Article Annexe X

PROCÉDURE D'ÉVALUATION DES LOGICIELS D'APPLICATION 1.

Article 1

d'évaluation Report sous-vide Température (0 à 4 °C), durée maxi 10 mois, dates d'entrée (dans les 10 jours qui suivent la fin du salage) et de sortie au plus tard le 20/12 de l'année de mise sous vide Visuel et/ou documentaire et/ou mesure Délai

Article R253-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 82 > 33

Des conclusions d'évaluation sont formulées par l'Agence à l'issue des évaluations conduites conformément aux principes uniformes d'évaluation mentionnés au paragraphe 6 de l'article 29 du règlement (CE) n° 1107/2009.

Article 29

et des documents d'évaluation utiles ; d) Avoir des compétences professionnelles maintenues à jour dans les domaines d'évaluation dans lesquels il intervient ; e) Avoir des compétences de compréhension orale et de conversation en français correspondant

Article R6322-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 63 > 22

; e) La description des procédures ou des méthodes d'évaluation de la satisfaction des personnes faisant l'objet d'une intervention de chirurgie esthétique.

Article Annexe II c

d'évaluation orale 45 min (1) E3 - Mathématiques - Sciences physiques et chimiques appliquées Sous-épreuve E31 : mathématiques U31 2 CCF 2 situations d'évaluation CCF 2 situations d'évaluation écrite 2

Article Annexe III

CARACTÉRISTIQUES DE PERFORMANCE DES MÉTHODES D'ANALYSE DES EAUX DESTINÉES À LA CONSOMMATION HUMAINE (À L'EXCLUSION DES EAUX MINÉRALES NATURELLES) ET DES EAUX BRUTES (EAUX DOUCES SUPERFICIELLES ET EAUX SOUTERRAINES) UTILISÉES POUR LA PRODUCTION D'EAUX

Article 2

Les méthodes de prélèvement des effluents et d'analyses des différents éléments constitutifs de la pollution prévues à l'article D. 213-48-3 du code de l'environnement figurent à l'annexe II du présent arrêté.

Article 9-1

I. - Dans le cas d'une activité de projet première de son type pour laquelle aucune méthode n'a été référencée, une méthode peut être référencée à la suite de l'agrément du projet.

Article 136

Une consigne de l'employeur fixe, pour chaque méthode d'exploitation normalement usitée, le traitement de la région, dite arrière-taille, s'étendant en arrière des allées d'abattage et de service.

Article R5121-37

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 77 > 63

Après délivrance de l'autorisation de mise sur le marché, le titulaire de l'autorisation doit, pour ce qui est des méthodes de fabrication et de contrôle, tenir compte des progrès scientifiques et techniques et introduire toutes les modifications nécessaires

Article 221-II-2/17

conceptions et dispositifs .4 spécification des critères de performance requis en matière de protection contre l'incendie pour le navire ou les locaux intéressés, tels que visés par les prescriptions normatives ; .5 description détaillée des autres méthodes

Article 213-6.14 ter

Essais et utilisation de nouvelles méthodes de réduction des émissions

Article L241-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 90 > 24

Le conseil d'évaluation de l'école, placé auprès du ministre chargé de l'éducation nationale, est chargé d'évaluer en toute indépendance l'organisation et les résultats de l'enseignement scolaire. A ce titre :

Article ANNEXE I

REFERENTIEL D'ACTIVITES REFERENTIEL DE COMPETENCES REFERENTIEL D'EVALUATION MODALITES D'EVALUATION CRITERES D'EVALUATION UC1-CONCEVOIR UN PROJET D'ACTION Participation à la conception de projets et à la direction d'une structure d'escrime C1. 1-

Article Annexe II

MÉTHODES DE RÉFÉRENCE La liste ci-dessous comporte les principales méthodes de référence homologuées et expérimentales auxquelles le présent arrêté se réfère.

Article Annexe IX

NIVEAUX DE MÉTHODE APPLICABLES II-2.b.

Article 2

des publics ; -l'adaptation d'une activité aux publics visés et la déclinaison d'objectifs pédagogiques ; -les bases en psychologie comportementale ; -les principales techniques d'accueil, d'entretien et de réunion ; -les objectifs, les moyens, les méthodes