A.

Abdel-Ali AIT AKKA, Greffier Placé lors des débats et Monsieur MUFFAT-GENDET greffier lors du prononcé DEBATS : A l'audience publique du 28 mars 2022, où l'affaire a été mise en délibéré au 10 mai

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que M.

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que M.

ouvrages stockés dans les entrepôts de la Société MORY TEAM et a procédé à certaines opérations d'expertise de manière non contradictoire.

IZOU, Conseillère GREFFIER : Mme Véronique LAURENT-VICAL, Greffière, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : A l'audience publique du 02 Février 2026, où l'affaire a été mise

des formations, les commandants organiques et opérationnels des forces et interarmées, les commandants des formations administratives ou des organismes administrés comme tels () ".

La décision a été fixée en délibéré au 08 avril 2026. SUR QUOI, NOUS, JUGE DES RÉFÉRÉS A titre liminaire il sera acté que la demanderesse a abandonné sa demande de condamnation sous astreinte.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. C, - les conclusions de M. Thomas Gros, rapporteur public - et les observations de Me Maumont, représentant M.

A ces occasions, il a subi des évènements traumatiques importants.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A C, - les conclusions de Mme Marie Monteiro, rapporteure publique, - les observations de Me Benabdessadok, représentant la

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société FITSCH et COMPAGNY société anonyme, ayant son siège ... (1er

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Bourragué, - les conclusions de Mme C, rapporteuse publique, - et les observations de Me Fuentes, représentant M. A.

X... ayant abandonné le chantier, une expertise a été ordonnée ; qu'après expertise, la SCI a assigné M.

d'ouvrage, notamment de la SAS [M], concernant des désordres affectant l'ouvrage réalisé, et en a confié l'exécution à Monsieur [T] [Z], expert, remplacé, selon ordonnance du juge chargé du contrôle de

Il y a dès lors lieu de statuer par décision réputée contradictoire. L’affaire, évoquée à l’audience du 16 mars 2026, a été mise en délibéré au 13 avril 2026.

En l'espèce, les passages du mémoire du requérant enregistré le 11 septembre 2021 commençant par les mots " Le Dr A a publié " et se terminant par " escroquerie intellectuelle ", commençant par " c'est

A l'audience, Françoise CLEMENT a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.