5), dans le litige l'opposant à l'institution de prévoyance AG2R prévoyance, dont le siège est [...] , défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

5), dans le litige l'opposant à l'institution de prévoyance AG2R prévoyance, dont le siège est [...] , défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

Ainsi, la CIPAV fait, certes, une application stricte du principe selon lequel le montant des pensions de retraite est proportionnel aux cotisations versées.

[E] [Q], domiciliés tous deux [Adresse 2], défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication

1995 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section B), au profit de Mme Christiane Y..., demeurant ..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

d'indemnités journalières, alors qu'aucune clause de la police ne prévoyait que le versement de telles indemnités dépendait d'une option choisie par l'assuré et que les options ouvertes à celui-ci étaient uniquement

Mme Y..., de Me Odent, avocat de la Société Nationale des Chemins de Fer Français, les conclusions de Mme Barrairon, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique

la société Dutrievoz, société civile professionnelle, dont le siège est [...]                            , défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

société par actions simplifiée, dont le siège est [...]                                                       , défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

Geneviève Z..., du chef de coups ou violences volontaires, avec arme, ayant entraîné la mort sans intention de la donner, a dit n'y avoir lieu à suivre ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 23 avril 2004

5), dans le litige l'opposant à l'institution de prévoyance AG2R prévoyance, dont le siège est [...] , défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

5), dans le litige l'opposant à l'institution de prévoyance AG2R prévoyance, dont le siège est [...] , défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

chambre 5), dans le litige l'opposant à l'institution de prévoyance AG2R prévoyance, dont le siège est [...] , défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

5), dans le litige l'opposant à l'institution de prévoyance AG2R prévoyance, dont le siège est [...] , défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

chambre 5), dans le litige l'opposant à l'institution de prévoyance AG2R prévoyance, dont le siège est [...] , défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

5), dans le litige l'opposant à l'institution de prévoyance AG2R prévoyance, dont le siège est [...] , défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

5), dans le litige l'opposant à l'institution de prévoyance AG2R prévoyance, dont le siège est [...] , défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique