Codes de loi français

Article Annexe 3B

hors chef de service, surveillant de nuit, cuisinier et maitresse de maison) budgétés au groupe II (y compris contrat d'apprentissage) Ind. 9 / 12 données RH internes nombre prévisionnel de jours d'absence2 calendaires (y compris samedi

Article 1

Les obligations de service sont accomplies hors samedi après-midi, dimanche et jour férié à l'exception du dimanche ou jour férié effectué au titre du service de garde normal.

Article 238 bis HW

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 87 > 56

La consommation annuelle d'électricité du site en heures creuses, c'est-à-dire réalisées entre 20 heures et 8 heures en semaine, ainsi que le samedi et le dimanche, représente au moins 55 % de la consommation annuelle totale d'électricité ; b.

Article R3111-36-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 65 > 81

transféré, figurant sur l'une des listes mentionnées aux II à V de l'article R. 3111-36-10 ; 9° Par “ mois travaillé ”, tout mois où le salarié a travaillé chez le cédant au moins un jour ; 10° Par “ jour ouvré ”, tout jour de la semaine autre que le samedi

Article 1

Bretagne Dès 2024, du 4 au 15 novembre inclus, puis les jours de semaine (fermeture de la pêche les samedi et dimanche) sur la période du 2 décembre au 21 mars inclus.

LEGIARTI000024939280

L'établissement : Annexe pédagogique Nom de la personne en charge de l'accueil au sein de la structure d'accueil : MATIN APRÈS-MIDI Lundi De à De à Mardi De à De à Mercredi De à De à Jeudi De à De à Vendredi De à De à Samedi

Article D6152-633-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 19 > 23

Les indemnités dont bénéficient les praticiens attachés associés sont les suivantes : 1° Des indemnités de sujétion correspondant au temps de travail effectué, dans le cadre des obligations de service hebdomadaires, la nuit, le samedi après-midi, le

LEGIARTI000032725171

Limites latérales - du vendredi 10 juin 2016 à 06h00 au samedi 11 juin 2016 à 11h00 ; 1.4.

LEGIARTI000050477145

(2) Pour les navires non-adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Normandie : - Les captures sont autorisées dans la limite de 300 kg par semaine par navire ; - La pêche est fermée le vendredi et le samedi

Article 2

parties d'établissements visés à l'article 1er devront, pour l'application de la loi du 21 juin 1936, choisir un des modes ci-après : 1° Limitation du travail effectif à raison de huit heures par jour pendant cinq jours ouvrables, avec chômage le samedi

Article Annexe

Les horaires sont généralement ceux des commerces de jour avec des amplitudes horaires d'ouverture variables, souvent le samedi. Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1.

Article L932-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 77 > 51

S'il expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il n'est pas prorogé.

LEGIARTI000027785042

0,00 0,00 0,00 0,00 Hiver : de décembre à février inclus Demi-Saison : novembre et mars Eté : d'avril à octobre inclus Pointe : 2h le matin et 2h le soir de décembre à février inclus Heures Creuses : de 1h à 7h et samedi

Article 5

Les samedis, dimanches et jours fériés sont entièrement en Heures Creuses. Les autres jours comprennent 6 Heures Creuses dans la plage de 23 h 30 à 7 h 30.

LEGIARTI000030746027

Pendant au maximum huit semaines par an, en particulier de mi-juillet à début septembre, pourront n'être assurés que deux allers et retours dans la journée ; - un aller et retour, en matinée, le samedi ; - deux allers et retours, l'après-midi et le soir

Article 2

-Le service quotidien de jour comprend : a) Les services médicaux, pharmaceutiques ou odontologiques quotidiens du matin et de l'après-midi du lundi au samedi matin inclus auprès des malades hospitalisés et des consultants externes ; b) Et, le cas échéant

Article 10 A

Le 31 mai ou si cette date est un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, le premier jour ouvrable suivant, les enveloppes intérieures sont placées dans l'urne ; le nom de l'électeur est en même temps pointé sur la liste électorale.

Article 2

ou parties d'établissements visés à l'article 1er devront, pour l'application de la loi du 21 juin 1936, choisir un des modes ci-après : 1° Limitation du travail effectif à raison de huit heures par jour pendant cinq jours ouvrables avec chômage le samedi

Article L223-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 77 > 51

S'il expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il n'est pas prorogé. Le bulletin d'adhésion ou le contrat doit comporter un projet de rédaction destiné à faciliter l'exercice de cette faculté de renonciation.

Article D1112-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 84 > 12

réseau hiérarchisé, une ligne exploitée avec des autobus et aménagée en site propre, sur tout ou partie de son tracé ainsi qu'une ligne ou un groupe de lignes exploitées avec des autobus présentant le plus grand nombre de passages moyen par jour, hors samedis