Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par la manutention manuelle de charges lourdes DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI de prise en charge LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies Sciatique par

Article Annexe I

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l'établissement. x x 33 Le tableau de suivi pédagogique récapitulant les enseignements assurés, dûment complété conformément au formulaire décrit à l'annexe III du présent arrêté intitulée Tableau de suivi pédagogique . x x x 34 Le curriculum vitae

Article Annexe

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TABLEAU I TABLEAU II TABLEAU III TABLEAU IV TABLEAU V TABLEAU VI TABLEAU VII TABLEAU VII TER TABLEAU VII QUATER TABLEAU VIII TABLEAU IX TABLEAU X

Article R1333-6-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 16 > 83

Code de la santé publique

Lorsque la dérogation est accordée, les produits résultant de l'opération de valorisation ne sont plus des substances radioactives telles que définies à l'article L. 542-1-1 du code de l'environnement et ne justifient plus de contrôles de radioprotection

Article Annexe II : Tableau n° 4 BIS

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 62

Code de la sécurité sociale

AFFECTIONS GASTRO-INTESTINALES PROVOQUEES PAR LE BENZENE, LE TOLUENE, LES XYLENES ET TOUS LES PRODUITS EN RENFERMANT DÉSIGNATION DES maladies DÉLAI DE prise en charge LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX Troubles gastro-intestinaux

Article L1333-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 29 > 16

Code de la santé publique

Lors de la mise à disposition sur le marché de dispositifs contenant des sources radioactives ou de générateurs de rayonnements ionisants, les fournisseurs transmettent à l'acquéreur des informations adéquates sur les risques radiologiques potentiels

Article 3

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I. ― Le confinement des substances radioactives ou toxiques.

Article L1333-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 04 > 47

Code de la santé publique

En application du principe de justification, certaines des activités nucléaires ainsi que certains procédés, dispositifs ou substances exposant des personnes à des rayonnements ionisants peuvent être, en raison du peu d'avantages qu'ils procurent ou de

Article 4

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Le premier de ces systèmes préviendra la dispersion des substances radioactives.

Article R542-67

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 23 > 50

Code de l'environnement

Les déchets radioactifs sont répartis par famille.

Article 4

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II-1. ― La maîtrise de l'exposition externe aux rayonnements ionisants.

Article 266 octies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 74

Code des douanes

Le poids des substances émises dans l'atmosphère par les installations mentionnées au 2 du I de l'article 266 sexies.

Article D542-82

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 81 > 34

Code de l'environnement

L'information prévue à l'article L. 542-13-2 est effectuée un an avant l'échéance de chaque mise à jour du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs.

Article R*1333-67-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 23 > 50

Code de la défense

Il est l'autorité compétente au sens de la réglementation des transports de matières dangereuses, tant pour les substances radioactives liées aux activités d'armement nucléaire et de propulsion nucléaire navale que pour les marchandises dangereuses non

Article Annexe III

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LE TABLEAU RÉCAPITULATIF DES DISPENSES DES EXIGENCES PRÉALABLES À L'ENTRÉE EN FORMATION (EPEF) ET DES EXIGENCES PRÉALABLES À LA MISE EN SITUATION PROFESSIONNELLE (EPMSP) AINSI QUE DES ÉQUIVALENCES D'UNITÉS CAPITALISABLES (UC) AVEC LE DIPLÔME D'ÉTAT DE

Article 4

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Le premier de ces systèmes préviendra la dispersion des substances radioactives.

Article L1333-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 04 > 46

Code de la santé publique

de l'environnement ou de produits provenant de zones contaminées ou fabriqués à partir de matériaux contaminés ; 3° Prévenir ou réduire un risque lié à une exposition à une source naturelle de rayonnements ionisants.

Article R1333-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 93 > 24

Code de la santé publique

-Les sources de rayonnements ionisants et les lots de sources radioactives font l'objet d'une classification en catégorie A, B, C ou D définie dans les annexes 13-7 et 13-8.

Article R4451-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 92 > 75

Code du travail

-Dans des conditions techniques définies par arrêté, les zones mentionnées au I peuvent être intermittentes lorsque l'émission de rayonnements ionisants n'est pas continue ou lorsque la concentration d'activité du radon peut être réduite, pendant la durée

Article R5132-97

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 65 > 91

Code de la santé publique

essentielles sont le désir obsessionnel de se procurer et de prendre la ou les substances en cause et leur recherche permanente ; l'état de dépendance peut aboutir à l'auto-administration de ces substances à des doses produisant des modifications physiques

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