cancer du poumon, maladies de la plèvre et du médiastin, maladies vasculaires, maladie thrombo-embolique, syndrome d'apnée du sommeil, pneumopathies congénitales et héréditaires, pathologie respiratoire de l'immunodéprimé, insuffisance respiratoire chronique

LEGIARTI000046468961

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nationale des recherches impliquant la personne humaine DGS Commission nationale des accidents médicaux DGS Haut Conseil de la santé publique (HCSP) DGS Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques

Article 21

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déjà mis en œuvre sont poursuivis : - dépistage des cancers (sein, colorectal, col de l’utérus) ; - prévention des pathologies infectieuses aiguës (vaccination antigrippale, vaccination ROR) ; - prévention des complications liées aux pathologies chroniques

LEGIARTI000039233282

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Mutualité sociale agricole Effets aigus et chroniques sur la santé humaine à partir de l'exploitation et de l'analyse des données issues du réseau Phyt'attitude et des bases de données médico-administratives.

Article D351-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 18 > 34

Code de l'éducation

Les responsables légaux d'un élève atteint d'une pathologie chronique ou d'un cancer qui connaît une hospitalisation ou une absence prolongée du milieu scolaire, peuvent demander un temps d'échange avec l'école ou l'établissement scolaire spécifique à

Article 4

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-L'exploitant d'un établissement visé à l'annexe I a ou I b du présent arrêté déclare chaque année au ministre en charge des installations classées, les données ci-après : -les émissions chroniques et accidentelles de l'établissement, à caractère régulier

Article Annexe I

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Incompatibilité en cas de tachycardie ventriculaire soutenue et/ou tant que les symptômes ne sont pas contrôlés (notamment lipothymies et syncopes). 1.2.6 Tachycardie ventriculaire soutenue ou fibrillation ventriculaire en rapport avec une cause chronique

Article Annexe I

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du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé vise à expérimenter dans le cadre de projets pilotes pendant une durée de cinq ans des projets d'accompagnement sanitaire, social et administratif des personnes atteintes de maladies chroniques

Article Annexe I

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Système locomoteur Les ostéites chroniques, les ostéopathies génotypiques (maladie d'Albersschonberg, maladie de Lobstein, maladie exostosante) et l'ostéoporose sont des motifs d'inaptitude.

Article Annexe II

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Altération de la santé du donneur Maladies des systèmes gastro- intestinal, génito-urinaire, hématologique, immunologique, neurologique, métabolique, rénal ou respiratoire, diabète insulinodépendant CI permanente lorsque la maladie est grave active, chronique

Article 19

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Cette structuration des soins de proximité répond à plusieurs finalités : assurer la continuité et l’efficience des parcours de soins, améliorer la prise en charge des pathologies chroniques, renforcer la prévention et améliorer l’articulation des soins

Article Annexe II : Tableau n° 40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 06 > 58

Code de la sécurité sociale

Pneumopathies chroniques dont l'étiologie doit être confirmée par des examens bactériologiques. 6 mois Travaux de laboratoire de bactériologie.

Article Annexe II-16-2 (art. A212-217)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 15 > 46

Code du sport

contrôle initial des équipements personnels ; La vigilance : - disponibilité lors des tâches d'équipement de main courantes de puits ; L'organisation du groupe : - gestion de l'approche (rythme, portage, consigne, milieu) ; L'évaluation : - évaluation chronique

Article Annexe I à l'art. R434-32 (6)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

On ne peut de toute façon admettre la relation entre la sinusite chronique et le traumatisme, que si celui-ci a entraîné une fracture du sinus considéré, ou un hématome intra-sinusien. 5.2.1 SINUSITE MAXILLAIRE CHRONIQUE.

Article Annexe III

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Puis compatibilité après contrôle de la cause et selon avis spécialisé. 1.2.7 Tachycardie ventriculaire soutenue ou fibrillation ventriculaire en rapport avec une cause chronique Incompatibilité jusqu'à avis spécialisé.

Article L162-1-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 86 > 57

Code de la sécurité sociale

Les caisses nationales d'assurance maladie peuvent mettre en place des programmes d'accompagnement des patients atteints de maladies chroniques visant à leur apporter des conseils en termes d'orientation dans le système de soins et d'éducation à la santé

Article Annexe I à l'art. R434-32 (9)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 65

Code de la sécurité sociale

A distance, la formation d'un pseudo-kyste ou la constitution d'une pancréatite chronique peuvent être rattachés à un traumatisme antérieur.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (12)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 67

Code de la sécurité sociale

80 11.3 VESSIE ET URÈTRE 11.3.1 TUMEUR - Tumeur vésicale selon le type histologique, l'étendue des lésion et les thérapeutiques nécessitées 30 à 80 - Tumeur vésicale maligne avec infiltration de la muqueuse 100 11.3.2 INFECTION - Infection chronique

Article 27

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La valorisation a concerné la progression des pratiques vers des objectifs de santé publique concernant le suivi des pathologies chroniques, le dépistage et la prévention.

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