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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

210 résultats pour « théâtres »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe (suite)

—

Les armées disposeront ainsi de la capacité de commander et conduire les opérations depuis la métropole ou de déployer des systèmes de commandement de théâtre d'opérations et de coordination logistique de théâtre dans les différents milieux pour des opérations

LEGIARTI000029677434

—

OBJET DE LA DEMANDE DISPOSITIONS APPLICABLES DÉLAI À L'EXPIRATION Code de l'éducation Equivalence de certains diplômes nationaux ou étrangers avec le diplôme d'Etat d'enseignement du théâtre Article R. 361-6 6 mois Reconnaissance des établissements

Article 278-0 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 09

Code général des impôts

. – 1° Les spectacles suivants : théâtres, théâtres de chansonniers, cirques, concerts ; spectacles de variétés à l'exception de ceux qui sont donnés dans les établissements où il est d'usage de consommer pendant les séances.

Article Annexe

—

II.1.1 Composante pratique La nature de cette composante diffère selon que l'on considère d'une part les arts plastiques, le cinéma et l'audiovisuel, la danse, la musique, le théâtre et, d'autre part, l'histoire des arts.

Article Annexe

—

Une capacité d'intervention globale de 60 000 hommes, déployables pendant un an sur un théâtre éloigné, avec les composantes aériennes et maritimes nécessaires, doit être ainsi effectivement développée.

Article Annexe 3

—

Il s’agit d’approfondir la conscience qu’ils peuvent avoir des caractéristiques et des problèmes spécifiques du roman, du théâtre, de la poésie et de l’essai, afin qu’une étude approfondie des œuvres puisse leur permettre de mesurer la singularité, l’

Article Annexe 4

—

l'étiquette climat est la suivante : DÉSIGNATION DE LA CLASSE PLAGE DE CONSOMMATIONS (kgéqCO2/ m ². an) A B C D E F G iii) Autres bâtiments non mentionnés dans les deux précédents cas (par exemple : théâtres

Article 278-0 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 23

Code général des impôts

. – 1° Les spectacles suivants : théâtres, théâtres de chansonniers, cirques, concerts ; spectacles de variétés à l'exception de ceux qui sont donnés dans les établissements où il est d'usage de consommer pendant les séances.

Article 8-1

—

en latin ou en grec peut être conservée au titre de l'épreuve terminale de spécialité “ Littérature et LCA ” ; -la note obtenue à l'épreuve de spécialité d'arts, parmi arts du cirque, arts plastiques, cinéma-audiovisuel, histoire des arts, musique, théâtre

Article Annexe

—

financière de radiodiffusion Président-directeur général Société nationale SNCF Directeur général Société nationale des poudres et explosifs Président du conseil d'administration Télédiffusion de France Président-directeur général Théâtre

Article 1

—

. ― Académie européenne de théâtre corporel. III Agenceur d'espace intérieur. 233 5 ans MJM graphic design Nice. ― MJM graphic design Paris.

Article Annexe (suite)

—

Prenant appui sur les acquis antérieurs des élèves, il porte sur les grandes formes d'expression artistique : architecture et art des jardins, arts plastiques et arts appliqués, cinéma, danse, musique, spectacle vivant et théâtre, etc.

Article 65

—

La France, engagée militairement sur plusieurs théâtres de crise, est directement exposée, comme ses voisins européens, à une instabilité croissante de l'environnement international. 1.1.1.

Article Annexe II

—

Théâtre : lecture et commentaire de quelques pages tirées de Fuenteovejuna de Lope de Vega, El alcalde de Zalamea, La vida es sueño de Calderón de la Barca, El burlador de Sevilla de Tirso de Molina.

Article Annexe 40

—

Ilot du Théâtre Limite nord de la parcelle CU 314, limite sud de la parcelle CU 288 exclue jusqu'à l'avenue Youri-Gagarine. Angle nord-est de la parcelle CU 314, intersection avec la rue Clément-Perrot.

Article 1

—

conseil - formation (ADIEL - ACF) IV Secrétaire médical(e) et médico-social(e) 324t 3 ans Centre national d'enseignement à distance (CNED) IV Réceptionniste gouvernant(e) 334t 4 ans Cours hôtelier de Besançon III Artiste de théâtre

LEGIARTI000051149699

—

Théâtre. Cinéma et audiovisuel. Audiovisuel, médias interactifs numériques, jeux. Création numérique. Musicologie. Patrimoine et musées. Archives. Direction de projets ou établissements culturels. Industries culturelles. Mode.

Article Annexe 3

—

l'étiquette énergie est la suivante : DÉSIGNATION DE LA CLASSE PLAGE DE CONSOMMATIONS (kWhep/ m ². an) A B C D E F G iii) Autres bâtiments non mentionnés dans les deux précédents cas (par exemple : théâtres

Article 1

—

. ― Académie européenne de théâtre corporel. III Styliste modéliste. 242n 2 ans MODE'ESTAH. III Brevet de maîtrise supérieur (BMS). 310p 1 an Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM).

Article Annexe

—

Textes porteurs de références culturelles - Une œuvre à dominante argumentative (essai, lettre ouverte, conte philosophique). - Une œuvre autobiographique française. - Un ensemble de textes poétiques du XIXème ou du XXème siècle. - Une pièce de théâtre

Page 9 · 210 résultats

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