Il peut créer avec les autres conseils régionaux ou interrégionaux de l'ordre et sous le contrôle du conseil national des organismes de coordination. Il diffuse auprès des professionnels les règles de bonnes pratiques.

Article R1333-86

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 93 > 25

Code de la santé publique

-Pour satisfaire aux obligations internationales en matière de notification, d'échange d'informations, d'évaluation, de coordination des mesures de protection des personnes, d'information du public et d'assistance, le représentant de l'Etat dans le département

LEGIARTI000044284540

—

Les moyens humains couvrent, a minima, des compétences en étude, coordination de chantier et de conseil relevant d'une offre globale de rénovation énergétique de bâtiment. 3.1.4.

Article 2

—

Il est chargé de la programmation, de l'établissement et de la diffusion de l'information statistique, en liaison avec l'Institut national de la statistique et des études économiques, responsable de la coordination statistique.

Article ANNEXE

—

export ; -assistant administratif et commercial ; -assistant administration des ventes export ; -gestionnaire/ technicien administration des ventes export ; -adjoint au responsable administration des ventes ; -assistant service clients export ; -coordinateur

Article Annexe 3-0-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 84 > 30

Code de l'action sociale et des familles

Continuité et coordination des interventions 5.3.1. Le gestionnaire dispose de locaux en propre ou mutualisés adaptés à la coordination des prestations et des personnels dans le respect des conditions prévues au point 4.1.1. 5.4.

Article D614-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 54 > 45

Code rural (nouveau)

titre de l'assurance contre les accidents du travail et les maladies professionnelles mentionnée à l'article L. 752-1, en application des dispositions du règlement (CE) n° 883/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 portant sur la coordination

Article R441-2-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 63 > 68

Code de la construction et de l'habitation

de la loi n° 90-449 du 31 mai 1990 relative à la mise en œuvre du droit au logement, par une instance partenariale créée par le plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information des demandeurs ou par la commission de coordination

Article Annexe (suite)

—

d'antenne 18 Chef d'antenne Gestion de production 1 Assistant de production AV 2 Assistant d'exploitation en production 3 Chargé de production AV 4 Directeur de production AV 5 Coordinateur de production

Article Annexe I

—

14-4-1 de la NGAP) 5,00 5,00 5,00 5,00 Majoration nourrisson MNO (prévue à l'article 14-4-2 de la NGAP) 5,00 5,00 5,00 5,00 Majoration généraliste enfant : MGE (prévue à l'article 14-4-3 de la NGAP) 3,00 3,00 3,00 3,00 Majoration de coordination

Article TABLEAU II

—

+ 1 10 1er août 1993 21°Responsable du suivi des travaux préalables à l'élaboration du rapport sur l'exécution de la loi de finances et de la coordination des intervenants en ce domaine.

Article Annexe I

—

de voyage (SNEAV) Médiateur interne de la police nationale auprès du DGPN Chef du service national des enquêtes administratives de sécurité Chef du détachement central interministériel d'intervention technique (DCI-IT) Chef de l'unité de coordination

Article 1

—

Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services Adjoint au chef du bureau du développement du commerce et de l'artisanat Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services Chef du bureau de la coordination

Article 12

—

A ce titre, elle coordonne la préparation du rapport annuel sur les réseaux de l'Etat et de ses opérateurs à l'étranger et contribue à la coordination, à l'articulation et à la complémentarité de ces réseaux, ainsi qu'à la réflexion prospective sur leur

Article 44

—

A cette fin, elle définit ou contribue à définir les orientations stratégiques et la coordination des services de communication audiovisuelle, en français ou en langues étrangères, destinés en particulier au public français résidant à l'étranger et au

Article 21

—

du personnel complété des pièces justificatives témoignant de la qualification du personnel ; -une description des activités de normalisation dans son domaine d'agrément auxquelles il participe ; -une description des activités liées au groupe de coordination

Article 83

—

La CPR est chargée de la coordination de la politique conventionnelle au niveau de la région. Article 83.1 Composition de la Commission Paritaire Régionale La CPR est constituée d'une section professionnelle et d'une section sociale.

Article 7

—

Elle assure la coordination de l'action des ministères dans le domaine de l'eau, et le secrétariat de la mission interministérielle de l'eau et du Comité national de l'eau.

LEGIARTI000051024351

—

Administration pénitentiaire 10 000 € 10 000 € 10 000 € 10 000 € 10 000 € Mission 216 Conduite 1 250 000 € 1 250 000 € 1 150 000 € 1 150 000 € 1 040 000 € 1 040 000 € 940 000 € 940 000 € 830 000 € 820 000 € 10 410 000 € Direction 129 Coordination

Article 12

—

. - Le directeur national de police judiciaire est chargé de la coordination nationale des offices centraux de police judiciaire mentionnés à l'article D. 8-1 du code de procédure pénale.

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