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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ETRANGERS
65965a07fa0e60000859aab6
2 janvier 2024
2 janvier 2024
centre de rétention de : [W] SE DISANT [D] [K] né le 04 Novembre 1992 à [Localité 1] - ALGERIE de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 02/01/2024 à 10 h 53 par courriel, par Me Diane BENOIT
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:454279.20220801
1 août 2022
1 août 2022
Benoît Bohnert, assesseur, présidant ; M. Gilles Pellissier, conseiller d'Etat et M. Frédéric Gueudar Delahaye, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 1er août 2022. Le président : Signé : M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
61630b6b42de3d260b993252
30 mars 2011
30 mars 2011
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Février 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benoît
Source officielle5ème chambre
DTA_2508113_20260119
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Le rapport de Mme Benoist a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme B...
Source officielle9ème chambre
DTA_2008026_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Benoit, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6162ec226c9bddc8258475a9
29 juin 2012
29 juin 2012
ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque B 753 assistée de Me Benoît
Source officielle3ème Chambre civile
68e56b780e2901d10fa47567
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Le tribunal retient le prix du point à hauteur de 1.400 euros au regard de l’âge de la victime à la date de consolidation.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2d9
14 novembre 2007
14 novembre 2007
ETABLISSEMENTS BEDOUT c / Société de droit allemand MAHILD DRYING TECHNOLOGIES Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10373
4 juillet 2018
4 juillet 2018
MOYENS ANNEXES à la présente décision Moyen produit au pourvoi principal par Me A..., avocat aux Conseils, pour les sociétés Sert et T4 et la société Benoit, ès qualités.
Source officielleChambre 1-7
5fdaf7b06579908bbbc74b6e
2 mai 2019
2 mai 2019
condamner à réparer le préjudice qu'elle estime avoir subi.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2511429_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Belotti, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2309941_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Marcon, greffier d'audience : - le rapport de Mme Lopa Dufrénot ; - les observations de Me Guarnieri substituant Me Belotti représentant M.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2309775_20240108
8 janvier 2024
8 janvier 2024
C, ainsi qu'une erreur d'appréciation au regard des dispositions de l'article L 612-6 de ce code, doivent être écartés. 23. Il résulte de ce qui précède que M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02071
21 septembre 2017
21 septembre 2017
Benoît et Pierre D..., M.
Source officielleRéférés
6708339f89f19e8c50fb3075
10 octobre 2024
10 octobre 2024
OCTOBRE 2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ ANGERS -=-=-=-=-=-=-=- N° RG 24/334 - N° Portalis DBY2-W-B7I-HRFJ N° de minute : 24/410 O R D O N N A N C E ---------- Le DIX OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE, Nous, Benoît
Source officielleRéférés Cabinet 2
6781721c6d34da2cbdcd9a59
8 janvier 2025
8 janvier 2025
de la SELARL SELARL BJP BENOIT JACQUINOD-CARRY MAREC AVOCATS, avocats au barreau de MARSEILLE INTERVENTION VOLONTAIRE : La Compagnie d’Assurances AREAS DOMMAGES Dont le siège social est sis [Adresse
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2303266_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
rechercher, sur le fondement de la garantie décennale, la responsabilité des constructeurs dès lors que le désordre concernant les surpresseurs, imputable aux sociétés Sogea Sud-Ouest hydraulique et Prima, rend
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b05b
24 janvier 2008
24 janvier 2008
Pour les vignes blanches, elles ont entre 30 et 50 ans et certaines des plus vieilles ont besoin d' être remontées en vigueur.
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA02111_20220411
11 avril 2022
11 avril 2022
B une somme de 2 000 euros à verser à la Selarl Benoit et Associés en qualité de liquidateur de la société A au titre des frais exposés par elle et non compris dans les dépens.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2209068_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Le rapport de Mme Benoist a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
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