Bernard A..., ancien ami de Mme Y..., rapporte les faits que celle-ci lui avait racontés, la cour d'appel a excédé son pouvoir souverain quant à l'appréciation de la valeur et de la portée des attestations

Bernard Z... fixée à 3 250 000 dollars américains, produite par la société sans indication d'un quelconque engagement d'apurement du passif ou apports de fonds à la société débitrice, n'est pas de nature

Bernard Z..., médecin expert, selon laquelle l'état de santé de Mme A... amenuisait considérablement sa libido, d'autre part, le contexte de séquestration dans lequel les actes ont été imposés ; que surabondamment

Bernard X..., domicilié [...]                       , contre l'arrêt rendu le 3 juin 2016 par la cour d'appel d'[...]                chambre A), dans le litige l'opposant à M.

Bernard Z... fixé à 3 250 000 dollars américains, produite par la société sans indication d'un quelconque engagement d'apurement du passif ou apports de fonds à la Société des établissements Walch, n'est

francs; qu'il résulte de l'édition 1989-1990 du Mayer que la cote des tableaux de Georges d'Espagnat de taille équivalente et de même nature était comprise entre 120 et 180 000 francs, que l'expert Bernard

Y..., Z... et Bernard ; "aux motifs que le jour même de sa désignation, M.

questions numéros 21 et 22, auxquelles la cour et le jury ont répondu par l'affirmative, sont ainsi libellées : - question n 21 : "l'accusé Tony Y... est-il coupable d'avoir à CHERRE et à LA FERTE BERNARD

. ; "- André C..., voisin depuis l'habitation duquel les secours ont été appelés (les époux X... ne possédant, à Perrigny-sur-l'Ognon, ni téléphone filaire, ni téléphone mobile) ; "- Bernard Y...

et lui ont remis pour les besoins de l'introduction d'une instance civile leur entier dossier ainsi que la somme de 3 000 francs réglée sans reçu, que la société civile professionnelle d'huissiers Bernard

la partie civile ne permet pas de retenir avec certitude que Dominique Z... soit l'auteur de la fausse signature imitant celle de Mme B... reproduite sur la fiche manuscrite; que les déclarations de Bernard

l'article 166 du Code de procédure pénale pour procéder personnellement aux opérations qui lui ont été confiées ; qu'en l'espèce, le médecin qui a effectué l'examen de l'enfant n'était pas l'expert requis, Bernard

Bernard X..., contre l'arrêt n°1572 de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 6 novembre 2017 qui, pour violation d'un arrêté préfectoral déterminant les modalités de gestion

. # Amedeo Bellardi-Ricci m.fl. mot Europeiska gemenskapernas kommission. # Organisationsplan - Handlingsutymme vid organisation av avdelningar. # Mål 178/80.

X... à payer à la commune de La Bernardière la somme de 3 000 euros ; rejette la demande de M.

A... a, en outre, été hospitalisé aux mois d’octobre et novembre 2025 à l’hôpital du Vinatier, ce qui est de nature à constituer un motif légitime et qu’il y bénéficie toujours d’un suivi psychiatrique

Bernardino avait été engagé par la société AJG diffusion le 7 février 1997, date de régularisation du second contrat de travail, lorsqu'il ressortait des éléments de preuve discordants sur lesquels elle

-BM..., T...AZ..., I...AX..., RobertAW..., BI...Robert, Q...AC..., H...AQ..., AR...AY..., AA...Lanier, BH...AP..., BernardY..., BE...X..., MmeMajaAV...et MM.

de la SELAS BERNARDOT AVOCAT, avocats au barreau de DIJON plaidant DEFENDERESSES COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Nicolas BOLLON, Vice-président, statuant à Juge Unique, conformément aux dispositions

D..., qui avait participé aux négociations pour le compte du Crédit foncier de France a précisé, au cours de la confrontation, que elle-même et ses collègues s'étaient ralliés à l'interprétation de Bernard