arrêté sont ajoutées à l'annexe 2 de l'arrêté du 17 juin 2020 susvisé : -carrossier peintre automobile ; -cybersécurité, informatique et réseaux, électronique ; -maintenance nautique ; -optique photonique : technologies de la lumière ; -production en industries

Article 1

—

légumes. 32° Comité national interprofessionnel du houblon. 33° Comité national interprofessionnel de la lavande et du lavandin. 34° Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section Vigne). 35° Commission supérieure des industries

Article 1

—

peuvent être majorés de 25 p. 100 pour les terre-pleins, bâtiments ou terrains d'assiette situés à proximité immédiate de grandes voies de communication ou d'un environnement économique très favorable (zone portuaire et industrielle comportant des industries

Article 1

—

d'énergie ; 4° Il assure la coordination des actions concernant la prévention des risques majeurs d'origine technologique ou naturelle et propose, en liaison avec le ministre de l'économie et des finances, toute mesure destinée à développer les industries

Article 220 quaterdecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 64

Code général des impôts

salariés et d'employeurs de la profession, ainsi que les charges sociales afférentes ; c) Les salaires versés aux personnels de la réalisation et de la production, ainsi que les charges sociales afférentes ; d) Les dépenses liées au recours aux industries

Article 228-5.22

—

Chaque rue de chauffe doit être pourvue d'un récipient contenant du sable, de la sciure de bois imprégnée de soude, ou toute autre matière sèche approuvée, en quantité jugée satisfaisante par l'autorité compétente .

Article 423-1.07

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Dans le cadre de la fiche relative au charbon de bois, il est fait application du test figurant à la section 6 de l'appendice 2 du code IMSBC. 4.

Article Annexe

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TETRAONIDAE Gélinotte des bois Lagopède alpin Tétras lyre Grand Tétras Bonasa bonasia. Lagopus mutus pyrenaicus et helveticus. Tetrao tetrix. Tetrao urogallus.

Article Annexe Ic

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Supports : poteaux et mâts de natures différentes (bois, béton, métal). Tri des déchets : prise en charge structurée des déchets (matériaux, résines, etc.) générés par l'activité, en vue de leur élimination réglementaire ou de leur recyclage.

Article Annexe I

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Pas de limite spécifique Lisières de bois, arbres en groupe Libellé de la culture sur laquelle est situé l'élément Surface de l'élément dans la limite de 5 % de la surface de l'îlot sur lequel est situé ou qui jouxte l'élément et, le cas échéant,

Article Annexe 4

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SIE Aulnay-sous-Bois. SIE Pantin. SIE Neuilly-sur-Marne. SIE Noisy-le-Sec-Ouest. SIE Montreuil-Ouest. SIE Montreuil-Est. SIE Livry-Gargan. Val-de-Marne SIE L'Hay ·-les-Roses.

Article Annexe 1

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Libellé de la culture sur laquelle est situé l'élément Surface de l'élément ― pas de limite spécifique Arbres isolés Libellé de la culture sur laquelle est situé l'élément Surface de l'élément ― pas de limite spécifique Lisières de bois

LEGIARTI000049858108

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Filière forêt/ bois.

LEGIARTI000049858145

—

Filière forêt/bois.

Article 2

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installations référencés “ Le Bourget Sport Climbing Venue ” (LBO), situés entre la rue de la Mutualité, la rue de l'Egalité et la voie ferrée, selon la cartographie figurant en annexe n° 16 ; c) (Abrogé) ; d) Sur le territoire de la commune d'Aulnay-sous-Bois

Article (21 à 29)

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département 25/70 AIBRE 25 D 673 Limite département 25/39 SAINT-VIT N 273 BESANÇON 26 D 538 A49 BOURG-DE-PEAGE D 104 CREST 26 D 9 D 6 CLEON-D'ANDRAN D 24 SALLES-SOUS-BOIS

Article Annexe I

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BIJOUTERIE-JOAILLERIE OPTION BIJOUTERIE-SERTISSAGE (CAP) 6 000 € 50022363 ART ET TECHNIQUES DE LA BIJOUTERIE-JOAILLERIE OPTION POLISSAGE-FINITION (CAP) 6 000 € 50022425 ARTS ET TECHNIQUES DU VERRE OPTION VITRAILLISTE (CAP) 11 210 € 50023430 ARTS DU BOIS

Article (suite 6)

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Époxypropyl-oméga-{alpha-[4-(2,3-époxypropoxy)phényl]-p-tolyloxy)poly(oxy-p-phénylèneméthylène-p-phénylèneoxy(2-hydroxytriméthylène)] ÉTHER DIGLYCIDYLIQUE DU BISPHÉNOL F 17 EPTC DIPROPYLTHIOCARBAMATE DE S-ÉTHYLE 17 Esprit-de-bois

Article 226-1.02

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Le trait inférieur de la râblure de quille pour les navires à coque en bois ou de construction mixte ; 14.3.

Article Annexe Ia

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opérations de placement et de coupe. 3.3 : Réaliser les opérations d'assemblage selon le procédé "coupé/cousu". 3.4 : Réaliser les opérations de mise en volume par moulage : moulage paille, tirage feutre, repassage matériau de soutien (à main levée, sur bois

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