UN AVENANT A L'ACCORD DU 15/07/08 RELATIF AU TRAVAIL ACOMPLI PAR CERTAINES CATEGORIES DE SALARIES DURANT LES PERIODES DE FIN DE SEMAINE ET LES JOURS FERIES

Avenant n° 51 du 22 mars 2017 relatif aux salaires minima, à la prime annuelle conventionnelle, aux jours fériés et au repos hebdomadaire au 1er avril 2017

Avenant n°1 de l'accord d'entreprise du 01/01/2012 dans le cadre de la NAO2021 Travail du dimanche et des jours fériés SMD Lyon Pentes Presqu'île Plateau

Accord d'entreprise relatif au décompte du temps de travail, contingent d'heures supplémentaires, travail du dimanche, de nuit et jour férié, limites maximales journalière et quotidienne

ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LES TRAVAUX EXECUTES LES DIMANCHES ET JOURS FERIES SUR LE CHANTIER AUTOROUTE A16-SECTION L’ISLE-ADAM/LA FRANCILIENNE TRAVAIL LES WEEK-ENDS

Accord relatif au traitement et à l'indemnisation du travail du dimanche et/ou du repos hebdomadaire et des jours fériés travaillés à l’étranger, et du temps de déplacements professionnels pour se rendre

Accord relatif à l'organisation du travail en equipes successives, travail de nuit, travail du dimanche et jours feries chez BBA KLN (trafic e commerce)

obligation de se présenter tous les jours, sauf dimanches et jours fériés, entre 7h et 8h au commissariat de police de Reims ; 2°) de mettre à la charge de l’Etat la somme de 2 000 euros sur le fondement

AVENANT A DUREE DETERMINEE A L’ACCORD D’ENTREPRISE FRESENIUS KABI FRANCE DU 4 JANVIER 1999 ET A L’ACCORD DE SUPPLEANCE PORTANT SUR LE JOUR FERIE ET LA JOURNEE DE PONT DE L’ASCENSION

et lui a fait obligation de se présenter au commissariat central d'Angers tous les jours à 9 heures, sauf les samedis, dimanches et jours fériés.

Madame X... produit des relevés des heures effectuées depuis le 1er décembre 2003 jusqu'à la date de sa démission et faisant apparaître les repas pris, les dimanches, les jours fériés travaillés et les

, renouvelable trois fois, et l’a astreint à se présenter tous les jours du lundi au vendredi, à l’exception des jours fériés, entre 8 heures et 12 heures au commissariat de police de Besançon, à demeurer

La salariée produit aux débat sept attestations de clients de l'hôtel visant qu'elle travaillait dans les chambres tous les jours de la semaine, les jours fériés et les dimanches.

Avenant à l’Accord de Groupe relatif au travail durant les week-ends, les jours fériés et les astreintes au sein du Groupe Accenture portant modification de la rémunération de l’heure d’astreinte

Meurthe-et-Moselle - Avenant n° 39 du 23 juin 1998 relatif aux salaires et jours fériés, travail du dimanche, extras, évènements familiaux, avantages en nature, ancienneté

Avenant à l'accord de Groupe relatif au travail durant les week-ends, les jours fériés et les astreintes au sein du Groupe Accenture portant modification de la rémunération de l'heure d'astreinte

AVENANT A L'ACCORD DU 11/10/2017 RELATIF A LA GESTION DES CONGES PAYES JOURS FERIES ET HEURES SUPPLEMENTAIRES POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROJET GAMA

Avenant n° 5 du 11 octobre 2022 à l'accord du 9 avril 2018 relatif à la fermeture des magasins les dimanches et à l'organisation des jours fériés chômés (Ille-et-Vilaine)

Avenant n° 2 du 14 octobre 2019 à l'accord du 9 avril 2018 relatif à la fermeture des magasins le dimanche et à l'organisation des jours fériés chômés (Ille-et-Vilaine)

Avenant n° 3 du 29 octobre 2020 à l'accord du 9 avril 2018 relatif à la fermeture des magasins les dimanches et à l'organisation des jours fériés chômés (Ille-et-Vilaine)