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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre civile
65321ad29e4ea48318f5acab
19 octobre 2023
Par lettre du 27 avril 2006, la société informait Mme [K] de la nécessité de remplacer le moteur.
1ère Chambre
67061e30fde28ee4207110ad
8 octobre 2024
[E] a établi deux factures pour les montants respectifs de 11 700 euros correspondant au remplacement du moteur, et de 2 820 euros correspondant à la fourniture et pose de divers éléments. M.
Pôle 1 - Chambre 3
61636ee577a1403986670c2f
3 mai 2011
La société de droit américain GOOGLE Inc exploite dans le monde entier un moteur de recherche dénommé «google».
Cour d'Appel
6253ca73bd3db21cbdd8b11b
17 janvier 2008
Seules figurent, sur le livret aéronef, page 84 la mention "pose moteur approbation pour remise en service" et sur le livret moteur, page 69, "pose moteur après réparation France Aviation - Approbation
Chambre Procédures Collectives 1
6a0c50d2cdc6046d472f2224
6 mai 2026
Conversion de véhicules à moteur thermique en véhicules à moteur électrique. Développement et construction de véhicules de courses pour la compétition.
6253cb53bd3db21cbdd8d4f9
26 janvier 2011
Lorsque le bateau a repris la mer, le moteur a émis un bruit de soufflerie et un bruit métallique avec perte de puissance, ce qui a conduit les occupants à arrêter le moteur et à prendre contact avec la
1ère chambre civile B
6448c0b25ca6d8d0f8ef68cf
25 avril 2023
et un défaut d'étanchéité du moteur.
1 SS
CETAT:CETATEXT000007720467
4 décembre 1987
Article 2 : La demande présentée par l'Institut d'éducation motrice - institut médico professionnel de Brighton-les-Pins devant le tribunal administratif d'Amiens est rejetée.
cr
6079a8469ba5988459c4c627
21 mai 1984
" ; " QUE REPRESENTER UNE SCIE A RUBAN AVEC SON MOTEUR ET POSEE SUR SON SOCLE AU PRIX DE 1 900 FRANCS NE POUVAIT QU'INDUIRE EN ERREUR TOUT CONSOMMATEUR MEME AVERTI, DES LORS QU'ELLE APPARAISSAIT DANS
REFERE
Société AXA France IARDc/Société TEDOM a
69b4b331cdc6046d479914ed
11 avril 2025
assigné la Société GR ENERGIES et la Société CHAPLAIN ENERGIE et leurs assureurs pour obtenir la désignation d'un expert judiciaire, se plaignant de l'arrêt de fonctionnement le 21 janvier 2024 d'un moteur
6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:473926.20240418
18 avril 2024
toutes les mesures nécessaires à l'application du décret n° 2021-1062 du 9 août 2021 relatif à la mise en place du contrôle technique des véhicules motorisés à deux ou trois roues et quadricycles à moteur
2 e chambre civile
62678d48189ce3057d201c52
21 avril 2022
Il ressort des éléments débattus que la casse du moteur serait due à un défaut d'entretien et que les avaries internes au moteur se trouvaient a minima en germe avant la transaction du 30 mai 2017 engageant
Conseil d'État
CETAT:CETATEXT000039456969
6 décembre 2019
tendant au déréférencement de deux liens, vers des articles publiés par les quotidiens Nice Matin et le Figaro, dans les résultats obtenus à la suite d'une recherche effectuée à partir de son nom sur le moteur
civ1
6137246acd5801467741551a
25 janvier 2005
Y... d'effectuer la préparation d'un moteur de jet ski en vue de participer à une compétition sportive ; qu'ayant endommagé son engin au cours des essais, il a remis le moteur à M.
6079a8af9ba5988459c4e777
24 mai 1966
QU'AU MOMENT OU LES GENDARMES L'INTERPELLERENT, LE DEMANDEUR SE TROUVAIT A BORD D'UNE VOITURE EN STATIONNEMENT, C'EST-A-DIRE D'UNE VOITURE PARFAITEMENT IMMOBILE ; QUE LE FAIT QU'IL AVAIT MIS LE MOTEUR
comm
61372368cd58014677409561
11 janvier 2000
ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie, ..., en cassation d'un jugement rendu le 23 novembre 1995 par le tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse, au profit de la société Forces motrices
ordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90490
COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n°: T 21-17.258 Demandeur: la société Moteurs évasion Défendeur: M.
3ème chambre A
6274bcbf2799a9057d5dd122
5 mai 2022
Le 9 novembre 2016, Omega a averti Viavi que Kerk effectuera une livraison de 50 moteurs et 50 rails dans les 4 à 5 semaines et que le solde des commandes (environ 450 moteurs et 450 rails) sera livré
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00468
17 mai 2011
la réalisation et la mise en oeuvre d'une centrale électrique ; que la société SDMO a commandé à la société Wartsilä France (la société Wartsilä) deux groupes électrogènes complets comprenant deux moteurs
6079d6839ba5988459c5ba79
3 février 1976
FOURGASSIE EN REMPLACEMENT D'UN CHALUTIER PRIS EN REQUISITION ET PERDU A LA MER ; QUE CE NOUVEAU CHALUTIER AVAIT ETE CONSTRUIT PAR LA SOCIETE DES ATELIERS ET CHANTIERS DE LA LOIRE (LES ACL), SON MOTEUR
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