La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 2 octobre 2014 portant

Article 2

—

Article Annexe 3

—

FACTEURS DE CONVERSION DES ÉNERGIES Cette annexe comporte les annexes 3.1 "Facteurs de conversion des énergies" et 3.2 "Conversion des énergies finales en énergies primaires" identiques aux annexes 3.1 et 3.2 de l'arrêté du 15 septembre 2006 relatif au

Article 2

—

Annexe La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 23 septembre 2016

Article 2

—

Article 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 28

Arrêté du 30 avril 1985 fixant le modèle des tableaux statistiques et des documents annexes aux conventions de formation professionnelle, en application du décret n° 85-26 du 7 janvier 1985 relatif aux modalités d'établissement par la région de statistiques en matière de formation professionnelle continue et d'apprentissage.

Pour l'application des 1°, 2° et 3° de l'article 2 du décret n° 85-26 susvisé, le président du conseil régional transmet au préfet les formulaires suivants : - annexe pédagogique ; - annexe pédagogique par cycle ; - compte rendu d'exécution par cycle

Article 9

—

Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II

LEGIARTI000050190501

—

Code IMDG Par " Code IMDG ", on entend le code maritime international des marchandises dangereuses. Y sont également incluses les matières radioactives visées par le Recueil INF.

Article 17

—

Annexes, Art. Annexe 1, Art. Annexe 2, Art. Annexe A, Art. Annexe B, Art. Annexe 3 A abrogé les dispositions suivantes : -Arrêté du 10 août 2004 Sct.

Article 9

—

Annexe -ARRÊTÉ du 13 juillet 2015 Art. Annexe -Arrêté du 29 février 2016 Art. Annexe -Arrêté du 28 octobre 2016 Art. 6 -Code de la route. Art.

Article 1

—

Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V, Art. Annexe VI, Art. Annexe VII, Art. Annexe VIII, Art. Annexe IX, Art. Annexe X, Art. Annexe XI, Art.

Article R152-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 05 > 23

Code rural (nouveau)

Lorsque les travaux ont pour objet l'établissement de canalisations souterraines d'adduction d'eau relevant du tableau annexé à l'article R. 122-2 du code de l'environnement, la demande est accompagnée, le cas échéant, de l'étude d'impact définie à l'article

Article R411-17-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 77 > 29

Code de l'environnement

Lorsque l'identité ou l'adresse d'un propriétaire est inconnue, la notification mentionnée au 4° est valablement faite au maire qui en assure l'affichage et la communication à l'occupant des lieux si celui-ci est identifiable.

Article 21

—

Les associations et les unions établissent des comptes annuels comprenant un bilan, un compte de résultat et une annexe.

Article 1

—

Annexes Il est ajouté une annexe III à l'arrêté du 23 février 1998 susvisé constituée de l'annexe au présent arrêté.

Article 6

—

- Arrêté du 7 juin 2023 Art. 5, Art. 12, Art. 14 4° Le tableau en annexe est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.

Article 1

—

Les imprimés de déclaration, modèle C et modèle US, annexés à l'arrêté du 6 mars 1970 susvisé sont remplacés par un imprimé conforme au modèle joint en annexe au présent arrêté.

Article 3

—

Les barèmes B 1 et B 2 annexés au décret du 24 octobre 1985 susvisé sont remplacés par le barème B annexé (non reproduit) au présent décret.

Article 21

—

A modifié les dispositions suivantes : -Décret n° 94-1016 du 18 novembre 1994 Annexe I -Décret n° 2009-1388 du 11 novembre 2009 Annexe

Article 1

—

La liste des lieux abritant des éléments couverts par le secret de la défense nationale annexée au présent arrêté se substitue à la liste annexée à l'arrêté du 21 juin 2010 susvisé.

Page 91 · 77 863 résultats

← Précédent Suivant →