Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle en date du 24 janvier 2002, qui, pour diffamation et injure publiques envers un particulier, l'a condamné à 6 000 francs d'amende

Marcelle, contre un arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 21 janvier 1987, qui, pour abus de confiance, l'a condamnée à 4 mois d'emprisonnement avec sursis ainsi

qu'en conséquence, il est impossible à Mme Z..., en toute bonne foi, de communiquer aux douanes d'autres documents pour la période postérieure au 13 juin 1981 que la lettre qu'elle venait de recevoir ; "alors

chez Madame C... à Saint-Malo (Ille-et-Vilaine), ..., 3°/ de Mademoiselle F..., Germaine, Josette E... épouse B..., demeurant à Saint-Malo (Ille-et-Vilaine), 3, square de l'Islet, 4°/ de Monsieur Marcel

MACIF), dont le siège est à Niort (Deux-Sèvres), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 décembre 1986 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 1re section), au profit de : 1°/ Monsieur Marcel

Marcel I..., demeurant ... à Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), 138/ M. William E... dit Bill, demeurant à Temae, Maharepa, Moorea (Tahiti), 148/ M.

Fouret, Mmes Delaroche, Marc, MM. Aubert, Cottin, Bouscharain, conseillers, Mmes Verdun, Catry, conseillers référendaires, M.

Marcel Z..., demeurant ..., 2°/ de la société Hennson International, dont le siège est ..., 3°/ de M.

Le préfet de l'Isère était alors tenu de lui faire une proposition adaptée à ses besoins avant le 25 octobre 2021. 5. Il résulte de l'instruction que M.

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET ATTAQUE (LYON, 22 DECEMBRE 1971) DE NE COMPORTER AUCUNE MENTION D'OU IL RESULTERAIT QU'IL A ETE RENDU APRES UNE DELIBERATION REGULIERE, ALORS

(Haute-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 21 mars 1985 par la cour d'appel de Toulouse (chambre sociale), au profit de la société BENNES MARREL, dont le siège est ...

Marcel X..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 29 mars 2016 par la cour d'appel d'Angers (expropriation), dans le litige l'opposant à la commune de Saint-Lambert-la-Potherie, représentée par

AYANT ETE VICTIME, LE 9 AVRIL 1970, AU COURS DE SON TRAVAIL, D'UNE CHUTE MORTELLE RECONNUE IMPUTABLE A UNE FAUTE INEXCUSABLE DE SON EMPLOYEUR M MARCEL Y..., SA VEUVE FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR

MOYEN UNIQUE : " CE MOYEN REPROCHE A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DECLARE MARCEL X...

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, EN DATE DU 20 MAI 1974, QUI A PRONONCE LE DIVORCE AUX TORTS DE MARCEL G., D'AVOIR ETE RENDU

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que Marcel Z..., avocat ayant occupé pour André Y..., victime d'un accident de planeur dont Robert X... et l'Aéroclub Saint-Rémy des Alpilles

Y... et a notifié sa décision de préemption au notaire ; que Mme X... a alors renoncé à la cession ; que la SAFER l'a assignée en réalisation forcée de la vente ; Attendu que la SAFER fait grief à l'arrêt

BRILLE, demeurant ..., 6°) Monsieur Marcel X..., demeurant Quittebeuf à Le Neubourg (Eure), 7°) Monsieur Maurice Z..., demeurant à Emanville (Eure) Conches en Ouche, 8°) Madame Jeanine A..., demeurant