Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 mai 1996 par la cour d'appel de Paris (15e chambre, section B), au profit de la société Pierre sélection, dont le siège est ..., défenderesse

#Pierre Favre gegen Europäische Kommission.#Rechtssache C-346/82.

X, Madame X et Monsieur X ont saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 11 avril 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Saint-Pierre-de-Chandieu

#Europski parlament protiv Pierre Richard.#Predmet C-174/99 P.

, 200, 575, alinéa 2-6 , et 592 du code de procédure pénale ; "en ce qu'il résulte des mentions de l'arrêt attaqué, que la chambre de l'instruction était composée à l'audience du 23 août 2005 de Pierre

Pierre - Y...

Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 2 septembre 1999, qui a condamné le premier, pour complicité d'exercice illégal de la profession de banquier et recel

Pierre-Antoine, - LA SOCIETE EDITRICE DE LA TRIBUNE DESFOSSES, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 1er février 1996, qui, dans la procédure

Y... des chefs d'escroquerie, faux et usage de faux et a renvoyé André X..., Gérard et Jean-Pierre Y... devant le tribunal correctionnel pour abus de confiance ; Vu les mémoires produits en demande

lui avoir mis un bâillon, pendant plus de trois heures et demi, pour ensuite, dans un second temps, la conduire, toujours de nuit, dans une carrière isolée et l'emprisonner vivante sous un amas de pierres

Gardier Pierre, juge des enfants au tribunal de grande instance de Cayenne, présent lors des débats, Mme Faivre-Dupaigre, juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Cayenne, présente

cassation d'un arrêt rendu le 26 avril 2000 par la cour d'appel de Paris (23e chambre, section A), au profit : 1 / de la société Les Nouvelles résidences de France, venant aux droits de la société Pierre

à celui-ci ; que s'il prétend avoir limité ses rencontres avec les dirigeants de DOH à une rencontre protocolaire, il ne peut cependant expliquer les raisons de la procuration établie en faveur de Pierre

Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, du 16 octobre 1997 qui, pour recel aggravé de vols, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement avec sursis, 60 000 francs d'amende

A..., responsable de l'unité administrative, Pierre A... ayant indiqué n'avoir pas été informé de la date à laquelle il serait procédé au tirage au sort ; qu'ayant relevé l'absence de Pierre A... lors

l'article L. 124-2-7 du Code du travail ; que le prévenu, au cours de l'enquête, a affirmé avoir délégué ses pouvoirs en matière de sécurité et de réglementation du travail et de la main-d'oeuvre à Pierre

[U] [M], pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société La Pierre plantée, 8°/ à M.

Pierre X... et les sociétés Ardico et Charco (les consorts X...) ont contesté judiciairement vingt-quatre virements exécutés par la banque entre septembre 1992 et juillet 1993 dont ils affirmaient qu'ils

Jean-Pierre Y..., demeurant au lieudit "Gérard" à Montreuil-sous-Perouse (Ille-et-Vilaine), en cassation d'un arrêt rendu le 23 octobre 1990 par la cour d'appel de Rennes (5e chambre sociale), au profit

Pierre, - F...