Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
16 556 résultats pour « centre régional »
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16 556 résultats pour « centre régional »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe
CENTRE SIÈGE CIRCONSCRIPTION Rangoun Ambassade Circonscription consulaire de Rangoun
Article ANNEXE III
CERTIFICAT D'APTITUDE AUX FONCTIONS DE CHEF DE CENTRE DANS LES ESPÈCES ÉQUINE ET ASINE
Article Annexe 2
LISTE DES AGENTS DU CNFPT VOLONTAIRES POUR EXERCER LEURS MISSIONS DANS LES CENTRES DE GESTION
Article Annexe
CENTRE SIÈGE CIRCONSCRIPTION Khartoum. Ambassade. Ensemble du territoire soudanais.
Article ANNEXE
LISTE DES CENTRES TERRITORIAUX D'ADMINISTRATION ET DE COMPTABILITÉ DE L'ARMÉE DE TERRE (C.T.A.C.)
LEGIARTI000051664174
LISTE DES CENTRES PARTICIPANT À L'ÉTUDE Liste principale
LEGIARTI000033226346
Les neuf écoles et le centre mentionnés à l'article 1er du présent décret sont :
Article R114-32
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 04 > 60
L'ordonnateur du centre et ses délégués ont seuls qualité pour procéder à l'engagement des dépenses.
Article L521-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 61 > 70
Le conseil d'administration arrête, dès sa constitution, les statuts du centre technique.
Article D112-20
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 23 > 15
Le président du Centre national du cinéma et de l'image animée organise le dépouillement.
Article Annexe I
DOSSIER DE DEMANDE D'AGRÉMENT D'UN CENTRE DE RASSEMBLEMENT 1. Identification :
Article 6
Les candidats sont répartis entre les centres d'épreuves selon les modalités suivantes :
Article 3
Les membres du jury sont nommés par arrêté du président du centre de gestion organisateur.
Article 19
des Yvelines pour le centre interdépartemental de gestion de la grande couronne.
Article R349-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 79 > 48
-Les centres provisoires d'hébergement concluent la convention de coopération prévue à l'article L. 349-2 avec les acteurs de l'intégration présents dans le département, notamment l'opérateur France Travail, la caisse d'allocations familiales et la caisse
Article L123-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 73 > 24
Le président du centre communal ou intercommunal d'action sociale a le droit d'accepter, à titre conservatoire, des dons et legs et de former, avant l'autorisation, des demandes en délivrance.
Article R632-27
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 49 > 49
formation en stage est accomplie en milieu hospitalier ou extrahospitalier, dans des lieux de stages agréés conformément aux dispositions des articles R. 632-28 et R. 632-30 au sein de structures ou auprès de praticiens liés par convention avec un centre
Article L4641-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 89 > 19
Au sein du comité régional d'orientation des conditions de travail, le comité régional de prévention et de santé au travail est composé de représentants de l'Etat, de la caisse régionale d'assurance retraite et de la santé au travail, du réseau régional
Article ANNEXE
- 15 Chef de groupement 32 à 34 (*) Directeur adjoint 32 à 34 (*) Directeur 32 à 34 (*) CTA : centre de traitement de l'alerte. CODIS : centre opérationnel départemental d'incendie et de secours.
LEGIARTI000023411924
Vacances de Toussaint Vendredi 21 octobre Ile-de-France, Centre, Bourgogne, Rhône-Alpes. Samedi 22 octobre Nord - Pas-de-Calais, Centre, Bourgogne, Aquitaine, Midi-Pyrénées. Vendredi 28 octobre National.
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