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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe II b
CCF Oral 45 min CCF Sous-épreuve E 32 : U32 5 CCF Pratique 2 h CCF Sous-épreuve E 33 : U33 2 CCF Pratique 2 h CCF Sous-épreuve E34 : Économie-gestion U34 1 CCF Ponctuel oral 30
Article Annexe 2
, au moins égale à 37 tonnes pour les semi-remorques à 2 essieux ou à 38 tonnes pour les semi-remorques à plus de 2 essieux.
Article Annexe III bis
(voir nota 2) ; - en VASP (1) : ..... (voir nota 2) - non aménagé (1) (genre T.C.P. uniquement). : ....(voir nota 2) (2) Dénomination : (D 1) Marque : ..... (D 2) Type Variante Version : ...... (D 3) Dénomination commerciale : .....
Article R40-38-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 46 > 85
; 2° Les empreintes digitales et palmaires mentionnées au 2° de l'article R. 40-38-2, en cas d'identification de la personne à qui elles se rapportent ou dès l'identification de la personne grièvement blessée ou décédée ou la réception d'un avis l'informant
Article R3211-27
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 17 > 72
une profession commerciale ou industrielle ; 2° Soit de plusieurs condamnations mentionnées au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour l'une des infractions suivantes : a) Infractions mentionnées aux articles L. 1252-5 à L. 1252-7, L. 3242-2 à L. 3242
Article 3
D744-2, Art. D754-3, Art. D754-3-1, Art. D754-2, Art. D764-3, Art. D764-3-1, Art. D764-2 A créé les dispositions suivantes : -Code monétaire et financier Art. D744-2-1, Art.
Article Annexe II
2.
LEGIARTI000050696036
Préparation à la commercialisation UP 2 EP3-Préparation à la vente, commercialisation UP 3 EG 1-Français et histoire-géographie UG 1 EG 1-Français, histoire-géographie et enseignement moral et civique UG 1 EG 2-Mathématiques et sciences UG 2 EG
Article 5
1° A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 8 juillet 1999 Art. 2 -Arrêté du 30 mars 2007 Art. 2 -Arrêté du 31 décembre 2007 Art. 6 -Arrêté du 31 décembre 2007 Art. 4 -Arrêté du 31 décembre 2007 Art. 1 -Arrêté du 2 juin 2008
Article 8
ans 5 e Ancienneté conservée moins 2 ans - avant 2 ans 4 e Ancienneté conservée majorée de 1 an 4 e - après 1 an 4 e Ancienneté conservée moins 1 an - avant 1 an 3 e Ancienneté conservée majorée de 1 an 3 e
Article 9
Seuls les points supérieurs à la note de 10 sur 20 sont pris en compte pour l'admission (durée : 2 heures ; coefficient 2) ; 2.
Article 10
La valeur du coefficient U bât bât-réf a 1 1 2 2 3 3 4 4 5 5 6 6 7 7 8 8 9 9 10 10 --------------------------------------------------------------------------------------------- A 1 2 3 4 5 6 7 avec : A 1 A 2 A 3 2 A 4 A 5 A 6 A 7 L 8 L 9 L 10 3 Les surfaces
ans 5 e Ancienneté conservée moins 2 ans - avant 2 ans 4 e Ancienneté conservée majorée de 1 an 4 e - après 1 an 4 e Ancienneté conservée moins 1 an - avant 1 an 3 e Ancienneté conservée majorée de 1 an et 6 mois
Article 26
L642-2-1, Art. L645-2, Art. L133-6-7-2, Art. L242-11 -LOI n° 2012-1404 du 17 décembre 2012 Art. 11 A abrogé les dispositions suivantes : -Code de la sécurité sociale. Art.
Article Annexe VI-3
L'unité de formation UF 3 : " démontrer les gestes techniques de la classe 2 et 3 et mettre en œuvre une progression pédagogique en ski alpin en sécurité tels que définis dans les classes 2 et 3 du mémento de la méthode française du ski alpin, dans le
Article 210
L465-2 A modifié les dispositions suivantes : -Loi n° 70-9 du 2 janvier 1970 Art. 17-2 A modifié les dispositions suivantes : -Code de la construction et de l'habitation. Art. L271-1, Art.
Article 40-3
fournis à l'appui de ces dernières sont accompagnés, le cas échéant, d'une traduction en langue française certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. 1° Pour l'agrément des modèles de systèmes monétiques mentionnés au 1° de l'article 40-2,
Article L1262-2-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 15 > 65
-L'employeur qui détache un ou plusieurs salariés, dans les conditions prévues aux 1° et 2° de l'article L. 1262-1 et à l'article L. 1262-2, adresse une déclaration, préalablement au détachement, à l'inspection du travail du lieu où débute la prestation
Article D161-2-20
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 96 > 16
Lorsque les intéressés sont titulaires de pensions au titre de plusieurs régimes de base mentionnés au premier alinéa de l'article D. 161-2-5, les informations prévues aux 1° et 2° sont fournies à l'organisme qui sert la pension correspondant à la plus
Article R542-33-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 81 > 20
Le recours à l'équivalent prévu aux articles L. 542-2 et L. 542-2-2 peut être autorisé en vue de permettre l'accélération du calendrier d'expédition des déchets radioactifs hors du territoire national, en comparaison du calendrier qui découlerait de l'attribution
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