exemplaire) Tarifs pour un envoi groupé (*) (en euros par exemplaire) Jusqu'à 20 g 0,258 0,133 Jusqu'à 50 g 0,293 0,152 Jusqu'à 75 g 0,395 0,199 Jusqu'à 100 g 0,453 0,225 Jusqu'à 150 g 0,601 0,291 Jusqu'à 200

Article ANNEXE

—

Tout revêtement extérieur doit être inorganique ou posséder un PCS (1) au plus égal à 4,0 MJ/m2 ou une masse au plus égale à 200 g/m2.

Article 218-2.01

—

Un navire qui procède au renouvellement des eaux de ballast doit : . 1 autant que possible, effectuer le renouvellement des eaux de ballast à 200 milles marins au moins de la terre la plus proche et par 200 mètres de fond au moins, compte tenu des directives

Article Annexe

—

-2 DAKTARIN INJECTABLE (micronazole), solution pour perfusion IV, 20 ml en ampoule (B/10) (laboratoires JANSSEN-CILAG). 316 674-1 DESURIC 100 mg (benzbromarone), comprimés sécables (B/60) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE). 348 396-7 FORTOVASE 200

Article 200-0 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 33

Code général des impôts

d'impôt sur le revenu, à l'exception de ceux mentionnés aux articles 199 quater C, 199 quater F, 199 septies, 199 terdecies-0 A bis, 199 terdecies-0 A ter, 199 terdecies-0 B, 199 quindecies, 199 octodecies, 199 vicies A, 199 tervicies, 200,200 bis, 200

Article 111

—

Toutefois, si la distance la plus grande entre la patte et l'enlevage dépasse 500 mètres, le coefficient de sécurité de six peut être réduit d'un dixième d'unité pour chaque tranche supplémentaire de 100 mètres, sans pouvoir être abaissé au-dessous de

Article 37

—

l'issue des épreuves d'admission, les candidats sont classés en fonction du total des points obtenus, en prenant en compte les épreuves d'admissibilité et d'admission et éventuellement les épreuves d'éducation physique et sportive, affectées des coefficients

Article 110

—

Toutefois, si la distance la plus grande entre la patte et l'enlevage dépasse cinq cents mètres, le coefficient de sécurité de six peut être réduit d'un dixième d'unité pour chaque tranche supplémentaire de cent mètres, sans pouvoir être abaissé au-dessous

Article 13

—

En vue de l'obtention du baccalauréat, le total de ces deux notes est pris en compte, affecté du coefficient 6, prévu pour l'évaluation chiffrée annuelle des résultats en histoire-géographie du candidat sur le cycle terminal, au titre de l'évaluation

Article 5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 29

Arrêté du 22 août 1986 relatif aux modalités de conventionnement des établissements de formation de certaines catégories de travailleurs sociaux

Ce règlement doit disposer : 1° De l'organisation générale de la procédure d'admission dans ses différentes étapes ; 2° Du nombre et de la nature des épreuves ainsi que de leurs coefficients ; 3° Des règles de financement de la procédure d'admission

Article 11

—

L'épreuve consiste en la traduction en français, sans dictionnaire, d'un texte dans la langue choisie suivie d'une conversation dans cette langue (durée : quinze minutes après une préparation de même durée : coefficient 1).

Article 1

—

militaires bénéficiaires à titre individuel ou exceptionnel d'une prime de résultats exceptionnels prévue aux troisième et cinquième alinéas de l'article 2 du décret susvisé, le montant de base est fixé à 100 euros, auquel peut être appliqué un coefficient

Article 7

—

Peuvent seuls figurer sur les listes de classement les candidats ayant obtenu pour l'ensemble des épreuves du concours externe un total de points, après application des coefficients, qui ne peut être inférieur à 63 et pour l'ensemble des épreuves du concours

Article 10

—

Elle est affectée du coefficient 2.

Article 7

—

Elle est affectée du coefficient 1.

Article 3

—

(P/L 2 où L est la longueur maximale de coque exprimée en mètres, P est la puissance réelle du moteur exprimée en kilowatts et K est un coefficient de pondération dont la valeur est fixée à 2,6.

Article 5

—

Le coefficient " Kiea " à appliquer est calculé, en fonction de la nature des substances sur lesquelles porte la concession et de l'impact environnemental des techniques utilisées pour les exploiter, conformément aux tableaux suivants : TECHNIQUE

Article Annexe

—

VALEURS DES COEFFICIENTS GÉOGRAPHIQUES Pays Pourcentage Bénin 1,50 Burkina Faso 1,48 Burundi 2,15 Cameroun 1,73 Cap-Vert 1,94 Centrafrique 1,91 Comores 1,76 Congo 2,03 Côte d'Ivoire 1,91

Article 13

—

Elle est affectée du coefficient 2.

Article L663-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 05 > 35

Code de la sécurité sociale

Un décret en Conseil d'Etat détermine les conditions d'application du présent article, notamment : - les conditions dans lesquelles les demandes doivent être présentées ; - le mode de calcul des cotisations et les coefficients de revalorisation qui leur

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