Matériel radioélectrique des navires de charge - Zones océaniques A1, A2, et A3 Outre qu'il doit satisfaire aux prescriptions de l'article 219-14 à l'exclusion de la RLS par ASN utilisable sur la voie 70, tout navire dont les voyages s'étendent dans les

Article 5

—

La participation à la gestion du matériel et au contrôle de son prix de revient. Des missions d'enseignement ou de formation professionnelle.

Article 219-10

—

Matériel radioélectrique des navires à passagers - Zone océanique A1 Tout navire doit être pourvu : 1. Deux installations fixes radiotéléphoniques VHF dont une permettant d'émettre et de recevoir des alertes de détresse par ASN ; 2.

Article 5 bis

—

: ― les éléments démontrant l'existence d'un gisement et évaluant l'importance de la ressource et sa localisation avec une précision suffisante ; ― le schéma de pénétration du massif forestier proposé par le pétitionnaire pour l'acheminement du matériel

Article ANNEXE

—

Contrôleur des services techniques du matériel. Secrétaire administratif d'administration centrale. Contrôleur des services techniques du matériel.

Article Etat E

—

19 200 000 000 Section 1 Opérations relatives à la dette primaire et gestion de la trésorerie 17 500 000 000 Section 2 Opérations de gestion active de la dette au moyen d'instruments financiers à terme 1 700 000 000 904 Lancement de certains matériels

Article Etat E

—

Opérations de gestion active de la dette au moyen d'instruments financiers à terme 1 700 000 000 913 Gestion des actifs carbones de l'Etat 50 000 000 904 Lancement de certains matériels aéronautiques et de certains matériels d'armement complexes

Article Annexe IV

—

arrêté) 1ère session 2012 Domaine professionnel EP2 - Technologie professionnelle (1) EP1 - Analyse d'une situation professionnelle EP1 - Travaux professionnels (2) - exécution d'un déménagement - mise en œuvre et maintenance des matériels

Article Annexe I

—

Catégories d'opérations A l'exception de la catégorie animaux à fourrure, à chaque catégorie d'animaux correspondent plusieurs catégories d'opérations : Catégories de matériel d'étourdissement A la catégorie d'opération mise à mort correspondent

Article A4241-54-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 95

Code des transports

Les bateaux, assemblages de bateaux et matériels flottants en stationnement, ainsi que les établissements flottants, sont ancrés ou amarrés de telle façon qu'ils ne puissent changer de position et ainsi constituer un danger ou une gêne pour les autres

Article D112-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 17 > 90

Code de justice militaire (nouveau)

Il gère le matériel appartenant à l'Etat mis à la disposition de la juridiction.

Article L212-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 26 > 32

Code des juridictions financières

affectés dans plusieurs chambres territoriales des comptes ou dans au moins une chambre territoriale des comptes et au moins une chambre régionale des comptes mentionnée aux articles L. 212-12 et L. 212-9 et que leur venue à l'audience n'est pas matériellement

Article Annexe III-18 a (art. A322-96)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 70 > 51

Code du sport

évoluer en palanquée au trimix ou à l'héliox dans l'espace de 0 à 40 mètres Pour évoluer en palanquée encadrée : maîtrise des aptitudes PE-40 + PN-C Pour évoluer en palanquée autonome : maîtrise des aptitudes PA-40 + PN-C Maîtrise de l'utilisation du matériel

Article L1621-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 43 > 42

Code des transports

enquêteurs techniques peuvent rencontrer toute personne concernée et obtiennent, sans que puisse leur être opposé le secret professionnel, communication de toute information ou de tout document concernant les circonstances, entreprises, organismes et matériels

Article R121-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 94 > 27

Code de procédure pénale

Il est alloué aux enquêteurs de personnalité et aux contrôleurs judiciaires, personnes physiques habilitées : 1° Pour la vérification de la situation matérielle, familiale ou sociale des personnes faisant l'objet d'une enquête accomplie en application

Article Annexe

—

Les locaux, le matériel et les installations doivent convenir à leur usage. 1.1.

Article Annexe 3

—

; - maitriser les règles de traitement du matériel et des instruments inhérentes à leur nature et leur usage, dont les règles inhérentes aux instruments thermosensibles ; - préparer le matériel et les instruments en vue d'une stérilisation et assurer

Article Annexe II

—

détecteur de fuites conforme à la norme NF EN 14624 ; - raccords flexibles avec obturateurs ; - manomètres, thermomètre électronique ; - balance ayant une erreur maximale de mesure inférieure ou égale à 5 % en tout point de l'étendue de mesure ; - matériel

Article 221-IV/11

—

Matériel radioélectrique Zones océaniques A4 1 Sans préjudice des dispositions de l'article 221-IV/07, tout navire qui effectue des voyages à l'intérieur de la zone océanique A4 doit être pourvu : .1 d'une installation radioélectrique à ondes hectométriques

Article Annexe Ia

—

) Mise en place du (des) poste(s) de travail pour la production (équipement, matériel) Gestion de la distribution : en direct, en différé Suivi de l'application des procédures Gestion des denrées alimentaires non utilisées Conditions d'exercice

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