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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2305666_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
La SCCV Domaine des Preisses a acquis le 21 décembre 2007 un ensemble de terrains à bâtir d’une surface de 20 983 m2 réparti en 21 lots.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2302531_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
adapter les orientations générales « cœur de bourg » et « extension urbaine », d’homogénéiser les règles de stationnement, de protéger un mur en pierre, de créer un nouvel emplacement réservé et de corriger
Source officielleChambre sociale
68676d7d6cbb391a608a18bf
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Madame Corinne JACQUEMIN, Conseiller : Madame Agathe ALIAMUS, Conseiller : Madame Aurélie POLICE, Qui
Source officielle5e chambre civile
69d5ebc2cdc6046d477bd686
7 avril 2026
7 avril 2026
André LIEGEON, Président de chambre Mme Corinne STRUNK, Conseillère M.
Source officielleChambre Sociale
6868b281f73c18b33b338bf9
4 juillet 2025
4 juillet 2025
[Adresse 9] [Adresse 2] [Adresse 17] [Localité 7] représentée par Me Corinne POTIER de la SCP FLICHY GRANGÉ AVOCATS, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Olivier MAMBRE, avocat au barreau
Source officielle1ère Chambre C
6033d651ca1512882779e033
23 mars 2017
23 mars 2017
Madame [G] [O] née le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 1] demeurant [Adresse 1] Monsieur [M] [F] né le [Date naissance 2] 1974 à [Localité 2] demeurant [Adresse 1] représentés par Me Corine
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_25DA00461_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
D..., y auraient été particulièrement abondants, ni qu’ils s’y seraient trouvés concentrés sur une zone restreinte en surépaisseur pas rapport à la surface de la chaussée.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00084_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
Par ailleurs, compte tenu du caractère limité du projet qui ne porte que sur deux habitations individuelles d'une surface maximale de plancher de deux cent cinquante mètres carrés chacune, il n'est pas
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00789_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Par suite, compte tenu de la surface de l'étang du désert et de l'altitude à laquelle ses eaux pourraient être retenues en cas de rupture accidentelle du barrage ou d'un incident survenant au cours de
Source officielle5ème Chambre
DTA_2201853_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Selon l’annexe II de cet arrêté, l'approche à partir des habitats peut être utilisée notamment lorsque des cartographies d'habitats selon les typologies CORINE biotopes ou Prodrome des végétations de France
Source officielleCh3 Cab1 CTX civil
69849824cdc6046d4706ac7f
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Le bail mentionne une surface habitable de 60 m² environ. Un état des lieux amiable a été établi le 12 mai 2018, pour une entrée dans les lieux le 15 mai 2018.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
651fa513c601f08318991583
5 octobre 2023
5 octobre 2023
En revanche, il est exact que son chiffrage fait l'objet d'une appréciation proposée par l'expert, et retenue par les intimés et le premier juge, reposant sur un calcul relatif à la surface utilisable
Source officiellechambre 1-6
69ce60b7cdc6046d47db07a2
3 avril 2025
3 avril 2025
La société DESAMAIS a une activité de grossiste de produits de bricolage, peinture, quincaillerie et sert d'intermédiaire entre les fabricants et une clientèle professionnelle constituée de grandes surfaces
Source officielle1ère Loyers Commerciaux
686c0bd3dd7001754d61a751
7 juillet 2025
7 juillet 2025
La SCI FONCIERE admet que certes l’expert [Y] ne s’étend pas sur les caractéristiques immobilières mais les prend en considération et applique un coefficient de pondération de la surface du sous-sol.
Source officielleChambre commerciale 3-1
660f951aa40f8b0008cb79b7
4 avril 2024
4 avril 2024
rappelant aux exposants que l'engagement de participer au salon 2020 était ferme, qu'en cas de manquements, les dispositions des conditions générales de participation SIAL étaient applicables, que les surfaces
Source officielleLoyers commerciaux
65a04088ea2f9efae430e9df
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Contrairement à ce qu'elle soutient, l'absence de lobby peut être prise en considération même si la surface du hall d'accueil fait partie des critères d'attribution de ses deux étoiles à l'hôtel, alors
Source officielleChambre 1/Section 5
658c74022c4a0d96dc203e6f
27 décembre 2023
27 décembre 2023
Il en est de même au droit du plancher haut du premier étage sur l'intégralité de sa surface».
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C301009
22 novembre 2018
22 novembre 2018
Olivier M..., diagnostiqueur agréé, le 27 mars 2013, duquel il résulte que la superficie de la surface privative des deux appartements objet de la vente " certifiée en application de la loi Carrez" est
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C300747
22 octobre 2020
22 octobre 2020
statut du fermage à la vente d'herbe est écartée lorsque cette vente n'a pas été conclue en vue d'une utilisation continue ou répétée du fonds ; que les relevés d'exploitation MSA et les déclarations de surface
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C300680
30 septembre 2021
30 septembre 2021
notaire réglés ; AUX MOTIFS QUE s'agissant du surcoût du crédit et des frais de notaire, la société Eliott et Mme [L] ne contestant pas le prix initial de la vente correspondant à une prestation (corrigée
Source officiellePage 92 sur 134
SURFACE CORRIGEE
19/07/2016
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SURFACE CORRIGEE
14/07/2015
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SURFACE CORRIGEE
21/06/2015
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SURFACE CORRIGEE
04/01/2015
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SURFACE CORRIGEE
02/03/2012
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