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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90333

Cassation

28 mars 2024

28 mars 2024

[J] [M], ès qualités de liquidateur de la société Centre Diététique Echirolles, ayant Me Descorps-Declère pour avocat à la Cour de cassation, Annie Antoine, conseiller délégué par le premier

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90324

Cassation

28 mars 2024

28 mars 2024

[V] [I] agissant en qualité de liquidateur de la société Kilosteam, ayant Me Descorps-Declère pour avocat à la Cour de cassation, Annie Antoine, conseiller délégué par le premier président de la

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90335

Cassation

28 mars 2024

28 mars 2024

Naturhouse, ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Odile Stutz, agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société C2NH, ayant Me Descorps-Declère

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90339

Cassation

28 mars 2024

28 mars 2024

ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Naturhouse, ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Sanavita, ayant Me Descorps-Declère

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR50906

Cassation

29 mai 2024

29 mai 2024

Tessereau, conseiller, les observations de Me Descorps-Declère, avocat de M. [U] [C], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR50955

Cassation

3 septembre 2024

3 septembre 2024

Desportes, premier avocat général, après débats en l'audience publique du 4 juin 2024 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR50536

Cassation

30 avril 2024

30 avril 2024

Maziau, conseiller, les observations de Me Descorps-Declère, avocat de Mme [S] [Z], et les conclusions de Mme Caby, avocat général, après débats en l'audience publique du 19 mars 2024 où étaient présents

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR50603

Cassation

6 mai 2024

6 mai 2024

Desportes, premier avocat général, après débats en l'audience publique du 26 mars 2024 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR50601

Cassation

6 mai 2024

6 mai 2024

Desportes, premier avocat général, après débats en l'audience publique du 26 mars 2024 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR50593

Cassation

6 mai 2024

6 mai 2024

Desportes, premier avocat général, après débats en l'audience publique du 26 mars 2024 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR50596

Cassation

6 mai 2024

6 mai 2024

Desportes, premier avocat général, après débats en l'audience publique du 26 mars 2024 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR50595

Cassation

6 mai 2024

6 mai 2024

Desportes, premier avocat général, après débats en l'audience publique du 26 mars 2024 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR50584

Cassation

26 mars 2024

26 mars 2024

Desportes, premier avocat général, après débats en l'audience publique du 26 mars 2024 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR50583

Cassation

26 mars 2024

26 mars 2024

Desportes, premier avocat général, après débats en l'audience publique du 26 mars 2024 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR50590

Cassation

26 mars 2024

26 mars 2024

Desportes, premier avocat général, après débats en l'audience publique du 26 mars 2024 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR50809

Cassation

15 mai 2024

15 mai 2024

Desportes, premier avocat général, après débats en l'audience publique du 15 mai 2024 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR51536

Cassation

13 décembre 2022

13 décembre 2022

Dary, conseiller, les observations de Me Descorps-Declère, avocat de M. [M] [Z], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR50946

Cassation

12 septembre 2023

12 septembre 2023

Desportes, premier avocat général, après débats en l'audience publique du 27 juin 2023 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR51149

Cassation

12 septembre 2023

12 septembre 2023

Desportes, premier avocat général, après débats en l'audience publique du 27 juin 2023 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR51152

Cassation

12 septembre 2023

12 septembre 2023

Desportes, premier avocat général, après débats en l'audience publique du 27 juin 2023 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle

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