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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Charges de copropriété
668ed1702980a82f59d99108
4 juillet 2024
4 juillet 2024
JUGEMENT rendu le 04 Juillet 2024 DEMANDEUR SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA RÉSIDENCE [Adresse 3], représenté par son syndic le Cabinet SAFAR, [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Laurent SALEM
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE01376_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience ublique : le ra ort de Mme Bahaj, les conclusions de Mme Florent, ra orteure ublique, les observations de Me oiré, our le SIAHVY et celles de Me Moncalis
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE02639_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ozenne, - les conclusions de Mme Florent, rapporteure publique ; - les observations de Me Simon, pour la Selarl Pharmacie Guede
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
63538893513cb5adff943787
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Mandataire liquidateur de la SARL [8] [Adresse 2] [Localité 6] non comparant et non représenté CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE [Localité 7] [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Florence
Source officielle6ème chambre 1ère section
670eb2911c3411ff34535b40
15 octobre 2024
15 octobre 2024
AXA FRANCE IARD - Es qualité d’assureur de CITAE 313 Terrasses de l’Arche 92700 NANTERRE représentée par Maître Florence MONTERET AMAR de la SCP MACL SCP d’Avocats, demeurant 149 BOULEVARD MALESHERBES
Source officielleChambre 1/Section 2
65848b0ae41137cbf9f96ac2
21 décembre 2023
21 décembre 2023
requêtes poursuites et diligences de Monsieur [D] [U], il soit procédé en l'audience des criées du tribunal judiciaire de Bobigny sur le Cahier des conditions de vente dressé et déposé par Maître Florence
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6032e45125d6f2584bb9591a
9 novembre 2017
9 novembre 2017
de CHATEAUROUX CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE [Localité 4] Direction du Contentieux et de la Lutte contre la Fraude Pôle Contentieux Général [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Florence
Source officielle12e chambre
603501ede4684d2f41bcb419
5 juillet 2016
5 juillet 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Dominique ROSENTHAL, Président, Monsieur François LEPLAT, Conseiller, Madame Florence SOULMAGNON, Conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
60364fad926bd0b0d0f98394
12 novembre 2015
12 novembre 2015
GASTEBOIS, avocat au barreau de PARIS, toque : R188 substitué par Me Raphaël ROULEAUX, avocat au barreau de PARIS, toque : B 0879 CPAM [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Florence
Source officielleCour d'Appel
6253ca67bd3db21cbdd8af0c
4 mars 2008
4 mars 2008
20 Mai 2005 RG : F 04 / 02047 COUR D' APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 04 MARS 2008 APPELANTE : ASSOCIATION AFOBAT DU RHONE 4 place du Paisy 69570 DARDILLY représentée par Me Florence
Source officielleCour d'Appel
6253ca84bd3db21cbdd8b3ed
17 juin 2008
17 juin 2008
représenté par la SCP COHEN- GUEDJ, avoués à la Cour, assisté de Me Florence LEROUX- GHRISTI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN INTIMES GROUPAMA ALPES MEDITERRANEE, prise en la personne de son représentant
Source officielleCour d'Appel
6253cb43bd3db21cbdd8d333
22 octobre 2009
22 octobre 2009
Conseil d'Administration domicilié en cette qualité au siège social : 19 Avenue Pierre Bérégovoy 58000 NEVERS représenté par Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES, avoué à la Cour assisté de Me Florence
Source officielle6ème chambre
DCA_20VE01720_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
En dépit de la mise en œuvre des préconisations de ce rapport qui recommandait d'améliorer les conditions d'aération des salles, les désordres liés au manque d'air frais ont perduré.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6868b37775a2d196dbc19155
4 juillet 2025
4 juillet 2025
ITM ALIMENTAIRE INTERNATIONAL prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 3] immatriculée au RCS de [Localité 7] sous le numéro 341 192 227 Représentée par Me Florence
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE01625_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Par ailleurs, la seule salle de bain utilisable compte tenu du handicap du jeune B est située à l'étage, obligeant Mme H et M. E à porter leurs fils, de 30 kg, dans les escaliers.
Source officielle3ème Chbre Cab B5
66201260f05edb385fb2a3ef
15 avril 2024
15 avril 2024
3], prise en la personne de son président domicilié en cette qualité audit siège représentée par Maître Agnès STALLA, avocate au barreau de Marseille, avocate postulante représentée par Maître Florence
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE02026_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Bruno-Salel, les conclusions de Mme Florent, rapporteure publique, les observations de Me Tertrais, représentant le CHRU de Tours
Source officielleChambre pôle social
6690c7710d808eb34e4557dc
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Représentée par Me Isabelle MOULINOT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU PUY-DE-DÔME (CPAM) [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Florence
Source officielle13e chambre
5fde0e778ab3a2ad6181ef7d
5 juillet 2018
5 juillet 2018
publique du 07 Mars 2018, Madame Sophie K..., présidente ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Madame Sophie K..., Présidente, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Madame Florence
Source officielle13e chambre
5fde2854b804ec05d6c880b1
4 juillet 2018
4 juillet 2018
publique du 06 Mars 2018, Madame Sophie G..., présidente ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Sophie G..., Présidente, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Madame Florence
Source officiellePage 93 sur 123