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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_24TL00010_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Guinebault, vice-président de l’association des riverains et amis du Grand Travers, - et les observations de Mme Clerc, présidente de l’association Grande-Motte Environnement.
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL00012_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Guinebault, président de l’association des riverains et amis du Grand Travers, - et les observations de Mme Clerc, présidente de l’association Grande-Motte Environnement.
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL00014_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Guinebault, président de l’association des riverains et amis du Grand Travers, - et les observations de Mme Clerc, présidente de l’association Grande-Motte Environnement.
Source officielleCh. civile et commerciale
631c2b4dbd7923fcb00afb4f
8 septembre 2022
8 septembre 2022
YOUNG, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, plaidant INTIMEE : DIRECTION REGIONALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS DU HAVRE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Marie LESIEUR-GUINAULT
Source officielle- Asile - 15 jours
DTA_2312197_20230907
7 septembre 2023
7 septembre 2023
Huin, magistrat désigné ; - et les observations de Me Guilbaud, substituant Me Bearnais, représentant Mme B, en sa présence, ainsi que les observations de celle-ci.
Source officielle- Asile - 15 jours
DTA_2303904_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Martel, magistrate désignée, - et les observations de Me Guilbaud substituant Me Neraudau, avocate de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301356_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Boutet, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301514_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Balsan-Jossa, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique, - et les observations de Mme C... et du préfet de la Vienne
Source officielle- Asile - 15 jours
DTA_2302126_20230301
1 mars 2023
1 mars 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 27 février 2023 à 10 heures 15 : - le rapport de Mme Frelaut, magistrate désignée ; - et les observations de Me Guilbaud, substituant Me Bearnais
Source officielle- Asile - 15 jours
DTA_2305022_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience ; Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Douet, magistrate désignée ; - les observations de Me Guilbaud
Source officielle- Asile - 15 jours
DTA_2305023_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience ; Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Douet, magistrate désignée ; - les observations de Me Guilbaud
Source officielle1re chambre 1re section
6035ed1f76a69b5306add18e
28 janvier 2016
28 janvier 2016
2004, déposé le 3 octobre 2005 au rang des minutes de la SCP [I]-[S], notaire à [Localité 8], annulant le testament du 21 juillet 2003 ; Que le 10 octobre 2005, Me [G], notaire associé de la SCP Guilbaud-Maréchal
Source officielle2ème chambre
DTA_2302185_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Balsan-Jossa, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique, - et les observations de Me Adrien Levrey de la SCP d’avocats
Source officielleCour d'Appel
6253c85abd3db21cbdd85057
11 septembre 2000
11 septembre 2000
. des travaux publics et Monsieur Michel I..., suivant pouvoirs du 26.06.2000 ; Monsieur Gilbert J..., Architecte des Bâtiments de France, est comparant; Ont été entendus : Monsieur le Président GUILBAUD
Source officielleCour d'Appel
6253c85abd3db21cbdd8505d
11 septembre 2000
11 septembre 2000
. des travaux publics et Monsieur Michel I..., suivant pouvoirs du 26.06.2000 ; Monsieur Gilbert J..., Architecte des Bâtiments de France, est comparant; Ont été entendus : Monsieur le Président GUILBAUD
Source officielleCour d'Appel
ASSOCIATION UFC QUE CHOISIR, le 27 Juin 2001c/Monsieur Z
6253c8b4bd3db21cbdd86053
18 juin 2002
18 juin 2002
Partie civile, appelante représentée par Maître DESAUNAY Mathieu, avocat au barreau de RENNES COMPOSITION DE LA COUR,lors des débats, du délibéré et du prononcé de l'arrêt : Président : Monsieur GUILBAUD
Source officielleCour d'Appel
6253c8e4bd3db21cbdd868ef
1 avril 2003
1 avril 2003
Y... le Président GUILBAUD a fait un rapport oral. Le prévenu a été interrogé et a indiqué sommairement le motif de son appel.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102817_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pellerin, rapporteure, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique, - et les observations de Me Porcher, représentant
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT00148_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
B, représenté par Me Guilbaud, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de l'Etat la somme de 1200 euros en application des articles L. 761-1 du code de justice administrative
Source officielle1ère Chambre
DTA_2003709_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bazin, rapporteure, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique, - les observations de Me Homehr, représentant
Source officiellePage 93 sur 98