Concentration corpusculaire moyenne en hémoglobine ; e) Numération érythrocytaire (globules rouges) ; f) Pourcentage de réticulocytes ; g) Numération des réticulocytes ; h) Hémoglobine corpusculaire moyenne ; i) Indice faisant apparaître la différence

Article R212-93

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 94 > 18

Code du sport

services par le préfet, soit de le soumettre à une épreuve d'aptitude lorsque cette vérification fait ressortir qu'il existe entre ses qualifications professionnelles et les qualifications professionnelles requises sur le territoire national une différence

Article L452-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 30 > 39

Code de l'énergie

Les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel peuvent comporter une part fixe, une part proportionnelle à la capacité souscrite et une part proportionnelle à la différence entre la capacité ferme souscrite en hiver et l'utilisation

Article L5121-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 17

Code de la santé publique

L'autorisation de mise sur le marché d'une spécialité hybride repose au moins pour partie sur les résultats des essais précliniques et cliniques appropriés déterminés en fonction de ces différences ; Pour l'application du présent b, peuvent être inscrits

Article 32

—

de la formation à la conduite des bateaux de plaisance à moteur en France n'existent pas dans la profession correspondante dans l'Etat ayant délivré l'attestation de compétences ou le titre de formation dont le demandeur se prévaut, et que cette différence

Article D351-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 96 > 85

Code de la sécurité sociale

versement à effectuer au titre de chaque trimestre est égal, pour un âge donné, à la valeur, actualisée à l'année au cours de laquelle l'assuré présente sa demande et majorée d'un coefficient forfaitaire représentatif des avantages de réversion, de la différence

Article 6

—

déchéance du terme, et toute restructuration intervenue dans un cadre amiable faisant suite à un tel non-paiement et conduisant le prêteur à constater une perte actuarielle ; La perte actuarielle mentionnée au deuxième alinéa est définie comme la différence

Article L228

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 47 > 12

Livre des procédures fiscales

Toutefois, lorsqu'une transaction est conclue avant la mise en recouvrement, l'application des majorations s'apprécie au stade des dernières conséquences financières portées à la connaissance du contribuable dans le cadre des procédures prévues aux articles

Article L214-10-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 85

Code monétaire et financier

toute mesure raisonnable destinée à prévenir les conflits d'intérêts pour l'exercice de l'activité de dépositaire d'OPCVM ; d) Elle veille à conserver un enregistrement de tout service qu'elle fournit, de toute activité qu'elle exerce et de toute transaction

Article L533-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 50

Code monétaire et financier

Les prestataires de services d'investissement autres que les sociétés de gestion de portefeuille peuvent obtenir ce consentement soit sous la forme d'un accord général soit pour des transactions déterminées.

Article R214-205

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 34 > 75

Code monétaire et financier

régulièrement, qui est un prix de marché ou un prix fourni par un système de valorisation permettant de déterminer la valeur à laquelle l'actif pourrait être échangé entre des parties avisées et contractant en connaissance de cause dans le cadre d'une transaction

Article R342-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 59 > 74

Code de la construction et de l'habitation

342-19 ; 8° Définit la politique immobilière de l'agence, et, à ce titre, autorise l'acquisition ou l'aliénation des biens immobiliers de l'agence, la conclusion ou la résiliation des baux de l'agence ; 9° Autorise les actions en justice et les transactions

Article Annexe

—

Renouveler le passage de la capsule à l'étuve dans les mêmes conditions de température et de pression jusqu'à ce que deux pesées faites à une heure d'intervalle ne donnent pas de différence significative. 7. Expression des résultats.

Article 67

—

fractionnée, ou de cession de droits réels portant sur le bien considéré, pendant un délai de quinze ans à compter de la cession initiale, la commune ou le groupement verse à l'Etat, à titre de complément de prix, la somme correspondant à la moitié de la différence

Article Annexe III

—

exprimée en mètres, doit être au moins égale à la valeur hp ainsi calculée : h p 1/2 -1/6 où - s est défini plus haut, - R est le débit de gaz exprimé en mètres cubes par heure et compté à la température effective d'éjection des gaz, - DT est la différence

Article 3

—

Dans le cas d'une nouvelle demande de prime au titre d'une seconde étape de travaux : - le plafond de dépense éligible visé au 2° du II de l'article 3 du décret du 14 janvier 2020 susvisé est la différence entre le plafond de dépense éligible associé

Article 34

—

Le fonds de roulement est défini, pour chaque chambre d'agriculture, par différence entre les ressources stables constituées des capitaux propres, des provisions pour risques et charges, des amortissements, des provisions pour dépréciation des actifs

Article Annexe 1

—

2024 (NOR : MENE2412777A), la présente annexe est ainsi modifiée : " Dans la partie relative aux informations relatives au parcours et aux apprentissages de l'élève, après la rubrique " CLASSE DE TERMINALE PROFESSIONNELLE ", une rubrique " PARCOURS DIFFÉRENCIÉ

Article Annexe I

—

Valeurs limites de bruit Au sens du présent arrêté, on appelle : Emergence : la différence entre les niveaux de pression continus équivalents pondérés A du bruit ambiant (installation en fonctionnement) et du bruit résiduel (en l'absence du bruit généré

Article 6

—

Le taux de diminution pris en compte au neuvième alinéa de l'article 1er, du décret susmentionné est égal au rapport entre : - la différence entre le montant moyen des aides définies conformément au 1 du présent article pour la (les deux) année (s) de

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