Les règles applicables à la durée quotidienne de travail, continue ou discontinue, sont les suivantes : 1° En cas de travail continu, la durée quotidienne de travail ne peut excéder 9 heures pour les équipes de jour, 10 heures pour les équipes de nuit

Article 10

—

Psychopédagogie de l'adolescent aveugle ou déficient visuel (durée : quatre heures ; coefficient 2).

Article 4

—

Option dessin : a) Relevé sur le terrain d'un élément d'architecture (durée : trois heures ; coefficient 2) ; b) Mise au net en salle (durée : trois heures ; coefficient 2).

Article 1

—

L'entreprise continue à bénéficier de l'aide lorsque le salarié précédemment lié à l'entreprise par un contrat à durée déterminée ayant ouvert droit à l'aide conclut un contrat de travail à durée indéterminée ou un contrat de travail à durée déterminée

Article Annexe

—

La première colonne de la table (tables non reproduites) donne les différentes durées de plongée exprimées en minutes. Sur la ligne correspondant à la durée de la plongée, on lira les durées des différents paliers à respecter, exprimées en minutes.

Article R236-57

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 21 > 41

Code de la sécurité intérieure

-Les données et informations enregistrées dans le traitement mentionné à l'article R. 236-54 peuvent être conservées pendant une durée de deux ans à compter de leur enregistrement. II.

Article 5

—

(Durée : une heure ; coefficient 2.) B.

Article R233-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 09

Code de justice administrative

portant sur un sujet de droit public (durée : quatre heures ; coefficient 1) ; Au concours interne : une note administrative portant sur la résolution d'un cas pratique posant des questions juridiques (durée : quatre heures ; coefficient 1) ; 2° Epreuves

Article 39 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 98 > 72

Code général des impôts

Les taux d'amortissement dégressif sont obtenus en multipliant les taux d'amortissement linéaire par un coefficient fixé à : a. 1,25 lorsque la durée normale d'utilisation est de trois ou quatre ans ; b. 1,75 lorsque cette durée normale est de cinq ou

Article R6152-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 13 > 80

Code de la santé publique

La durée du service hebdomadaire est fixée, en application de l'article R. 6152-26, sans que la durée de travail puisse excéder quarante-huit heures par semaine, cette durée étant calculée en moyenne sur une période de quatre mois.

Article R121-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 94 > 27

Code de procédure pénale

trois mois ou moins ; -IP. 4 lorsque la mission de contrôle judiciaire dure plus de trois mois sans excéder un an ; -IP. 5 lorsque la mission de contrôle judiciaire dure plus d'un an. 4° Pour une mission de mise en oeuvre d'un sursis probatoire leur

Article 9

—

Il est appliqué à cette durée un coefficient égal à 0,75.

Article 16

—

La durée maximale de ce stage est de trente-six mois. Les ingénieurs stagiaires perçoivent pendant la durée de leur stag le traitement afférent à l'échelon de stagiaire.

Article 25

—

La durée du stage est d'un an. Pour les stagiaires appartenant à un corps de chercheurs d'un établissement public à caractère scientifique et technologique, la durée du stage est réduite à six mois.

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