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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025386934
15 février 2012
15 février 2012
Julien Cléach, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Peignot, Garreau, Bauer-Violas, avocat de la SOCIETE LE RICHELIEU, - les conclusions de M.
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000024942948
7 décembre 2011
7 décembre 2011
Olivier Rousselle, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Peignot, Garreau, avocat de l'EARL ROBINET, - les conclusions de Mme Sophie-Justine Lieber, rapporteur public ; La parole ayant été à
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025528970
12 mars 2012
12 mars 2012
A et de la SCP Peignot, Garreau, Bauer-Violas, avocat du centre communal d'action sociale de la commune de Dammarie-les-Lys, - les conclusions de M.
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021031765
26 août 2009
26 août 2009
1991 ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Christine Allais, chargée des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Peignot
Source officielleCHAMBRE 06
69df079acdc6046d474527c4
10 juillet 2025
10 juillet 2025
en présence du Ministère public représenté par Mme PEQUIGNOT Nadiège, Procureure adjointe Délibérée par les mêmes Juges.
Source officielleCHAMBRE 06
69df140bcdc6046d47469821
23 janvier 2026
23 janvier 2026
en présence du Ministère public représenté par Mme PEQUIGNOT Nadiège, Procureure adjointe Délibérée par les mêmes Juges.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2306845_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 décembre 2023, la société HD CAB SERVICE, représentée par la SARL Péquignot Avocat, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb70
15 octobre 2008
15 octobre 2008
APPELANTE Ayant Me Bruno GRACIANO pour avoué et Me Françoise PEQUIGNOT, avocat au barreau de BESANCON ET : CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE EST, ayant son siège, 1 rue Pierre
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2417325_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 26 juin 2024, le 18 septembre 2024 et le 1er novembre 2024, Mme A B, représentée par Me Péquignot, demande au juge des référés
Source officiellesoc
613723c2cd5801467740dcd1
4 juillet 2001
4 juillet 2001
Texier, conseiller, les observations de la SCP Peignot et Garreau, avocat de la société Z... France, de la SCP Bachellier et Potier de la Varde, avocat de M. X..., les conclusions de M.
Source officielleciv3
613723cbcd5801467740e406
12 juin 2001
12 juin 2001
Y... et de la SCEA Ferme de Sainte-Sophie, de la SCP Peignot et Garreau, avocat de Mme X..., les conclusions de M.
Source officielleciv1
61372393cd5801467740b8f6
17 octobre 2000
17 octobre 2000
Gaunet, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Catry, conseiller référendaire, les observations de la SCP Peignot et Garreau, avocat de Mme Josette Z..., de la SCP
Source officiellesoc
61372397cd5801467740bc34
14 mars 2001
14 mars 2001
Brissier, conseiller, les observations de la SCP Peignot et Garreau, avocat des Papillons blancs - Association familiale de défense des personnes et enfants déficients (AFDPED), les conclusions de M. de
Source officiellecomm
61372398cd5801467740bcd1
17 juillet 2001
17 juillet 2001
Jobard, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Champalaune, conseiller référendaire, les observations de la SCP Peignot et Garreau, avocat de la société Groupe Volkswagen
Source officielleciv2
6137239bcd5801467740bfd3
31 mai 2001
31 mai 2001
Joinet, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Borra, conseiller, les observations de Me Hémery, avocat de Mme Y..., de la SCP Peignot et Garreau, avocat de
Source officiellesoc
6137239bcd5801467740bfe7
3 mai 2001
3 mai 2001
Bailly, conseiller, les observations de la SCP Peignot et Garreau, avocat de la société Moos Jean, les conclusions de Mme Barrairon, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ;
Source officielleciv1
613723afcd5801467740cec2
4 avril 2001
4 avril 2001
Z..., de la SCP Peignot et Garreau, avocat de la Caisse de mutualité sociale agricole de la Charente, les conclusions de Mme Petit, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ;
Source officiellecomm
613723b2cd5801467740d0aa
20 février 2001
20 février 2001
X..., de la SCP Peignot et Garreau, avocat de la société Gelcorn, les conclusions de M.
Source officielleciv3
613723b5cd5801467740d2cc
19 décembre 2000
19 décembre 2000
Peyrat, conseiller, les observations de Me Blanc, avocat des époux Z..., de la SCP Peignot et Garreau, avocat des époux X..., les conclusions de M.
Source officielleciv2
613723bbcd5801467740d737
25 octobre 2001
25 octobre 2001
Pierre, conseiller, les observations de la SCP Peignot et Garreau, avocat de Mme X..., de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. Y..., les conclusions de M.
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