Point-objet, point-image ; image d'un objet étendu. Tout rayon optique issu d'un point-objet émerge de la lentille en passant par le point-image correspondant. Éléments caractéristiques d'une lentille mince : centre optique, axe optique, foyer.

Article 5

—

L'arrêt et le stationnement des autres véhicules sont interdits sur une étendue signalée par le marquage approprié. Panneau C8. Emplacement d'arrêt d'urgence.

LEGIARTI000024997418

—

Point-objet, point-image ; image d'un objet étendu. Tout rayon optique issu d'un point-objet émerge de la lentille en passant par le point-image correspondant. Eléments caractéristiques d'une lentille mince : centre optique, axe optique, foyer.

Article Annexe

—

Préambule Les réseaux sont décomposés en deux niveaux, du plus étendu au plus local : - les " réseaux de collecte " ; - les réseaux de desserte, ou " boucles locales ".

Article Annexe I à l'art. R434-32 (2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 49

Code de la sécurité sociale

à 5 1 à 3 Compressions nerveuses (voir séquelles portant sur le système nerveux périphérique) Pseudarthrose 5 3 Epaule : DOMINANT NON DOMINANT Epaule ballante consécutive à des pertes de substance osseuse étendues

Article Annexe I (suite)

—

RECHERCHER ET COMMUNIQUER DE L'INFORMATION Dans le cadre d'une situation professionnelle impliquant le recours au téléphone et aux ressources de communication d'un micro-ordinateur éventuellement connecté à un réseau local ou étendu, connecté au réseau

Article ANNEXE

—

Sous réserve des pouvoirs que la loi et les statuts attribuent expressément à l'assemblée générale ou au conseil d'administration, et dans la limite de l'objet social, il est investi des pouvoirs les plus étendus pour agir en toute circonstance au nom

LEGIARTI000025100598

—

La demande de dispense doit parvenir par écrit à la CARCDSF dans un délai de soixante jours à compter de l'envoi de l'appel de cotisations, sous peine de forclusion.

Article Annexe

—

L'association BDPORC désignée gestionnaire de la base de données nationale d'identification des porcins à l'issue de l'appel à candidatures met matériellement en œuvre les missions qui lui sont confiées dans les conditions définies dans le présent cahier

Article Annexe 3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 77 > 42

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

et heure de l'ordonnance) ; e) Conditions de l'assignation à résidence (lieu de l'assignation, lieu et fréquence des contrôles, date de fin de l'assignation, préfecture en charge du suivi) ; f) Procédure d'appel (autorité ou personne à l'origine de l'appel

Article 221-II-1/13

—

L'emplacement des portes étanches l'eau et de leurs commandes doit être tel que, si le navire subit une avarie d'une étendue transversale (mesurée de la muraille du navire vers l'intérieur et perpendiculairement à l'axe longitudinal au niveau du tirant

Article Annexe

—

Décret du 7 novembre 1906, articles 2 et 3 (Journal officiel du 10 novembre 1906) étendu aux personnels ci-contre par D. P. du 17 août 1907. Durée totale. Non repris par le décret du 31 août 1933 (3).

Article Annexe 5 à l'article R. 143-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 24 > 37

Code du patrimoine

Sous réserve des pouvoirs qui sont expressément attribués par les lois et règlements au conseil d'administration, aux autres organes de la Fondation du patrimoine et dans la limite de l'objet social, le président est investi des pouvoirs les plus étendus

Article 1

—

Permettre au service de réception d'identifier automatiquement l'origine de l'appel ; 3. Permettre la vérification de fonctionnement par un test automatique ou par un test manuel.

Article Instruction

—

Dans la suite du chapitre l'appellation " générateur de mousse " vaut pour l'ensemble de ces machines. 1. 1. Dispositions concernant les caractéristiques de la machine à effets dite " générateur de mousse ".

Article 31

—

CHAPITRE III : Conventions et accords susceptibles d'être étendus et procédures d'extension et d'élargissement, Sct. Section 1 : Conventions et accords susceptibles d'être étendus., Art. L133-1, Art. L133-2, Art. L133-2-1, Sct.

Article Annexe 1

—

Les résultats obtenus pour un diamètre maximal de bouches "d" peuvent être étendus à des diamètres de bouches inférieurs ou égaux à "d".

Article 2

—

en place de mesures de protection de la population vivant dans le voisinage de la centrale ; - en cas de situation d'accident avec fusion du coeur à basse pression, de n'avoir recours qu'à des mesures de protection de la population très limitées en étendue

Article Annexe 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 12

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Perte de substance musculaire, suivant qu'elle intéresse un ou plusieurs muscles, avec adhérences étendues à la peau ou aux plans profonds b. Rupture complète ou partielle d'un muscle c.

Article 81

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 53

Code général des impôts

Ces dispositions pourront être étendues par décret en conseil d'Etat aux départements d'outre-mer ; 16° (disjoint) ; 16° bis et 16 ter (Transférés sous l'article 81 ter) ; 16° quater (Périmé) ; 17° a.

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