l'expert, a été réalisée en 1984 ; que la difficulté tient à la détermination de la date des travaux par rapport à la date du mariage ([...]       ), car l'appelante soutient que les seuls travaux de gros

compromis de vente de janvier 2006, la SAS AKERYS PROMOTION répondait qu'elle ne pouvait prendre le risque d'entreprendre l'opération projetée, dans la mesure où elle recherchait en vain une entreprise de gros

maître de l'ouvrage de ses conclusions de première instance contenant demande en paiement de cette somme ; AUX MOTIFS QUE «le maître de l'ouvrage a confié à la société CEF le 15 mars 2000, le lot gros

mentionnés ; que l'expert judiciaire relève à ce sujet (page 200 de son rapport) : " la décision de surélever ces niveaux a été prise tardivement par le maître de l'ouvrage et quasiment à l'achèvement du gros

S'agissant en particulier de la grue, son utilisation sur le chantier CGSS était prévue pendant les travaux de gros oeuvre seulement, pour une durée de 265 jours (page 41 du rapport d'expertise), soit

Y..., assurée par la société Axa corporate solutions, venant aux droits de la société Uni Europe, a été chargée des travaux de gros oeuvre et de ravalement ainsi que, par convention du 20 août 1990, des

Chevalley, architecte, la SETIB, entreprise de gros oeuvre, assurée auprès de la compagnie d'assurances Caisse industrielle d'assurances mutuelles (CIAM) "en individuelle de base", ainsi que la STEFAL,

découverts par l'expert n'étaient pas constitutifs de vices cachés (manque le base légale au regard de l'article 1641 du Code civil) ; 2 ) que le vendeur d'un immeuble qui a joué le rôle de maître d'oeuvre

OEUVRE ; - Juger que la franchise d’un montant de 1.000 € de la police DECEM SECOND ET GROS OEUVRE devra être déduite de toute condamnation qui serait prononcée à l’encontre de la société LLOYD'S INSURANCE

Ils exposent qu’il ressort du règlement de copropriété de la résidence litigieuse, que les balcons constituent des parties communes à jouissance privative et que les travaux concernant leur gros oeuvre

auxquelles elles se réfèrent existent ; les décrire, en indiquer la nature, l’importance et la localisation ; – préciser la date de leur apparition ; – pour chacun d’eux, dire s’il affecte un élément du gros

effectuées, leur nature, leur date et leur utilité ou leur inefficacité pour remédier aux réserves et indiquer si les réserves ont été levées ; – pour chaque désordre, dire s’il affecte un élément du gros

effectuées, leur nature, leur date et leur utilité ou leur inefficacité pour remédier aux réserves et indiquer si les réserves ont été levées ; – pour chaque désordre, dire s’il affecte un élément du gros

effectuées, leur nature, leur date et leur utilité ou leur inefficacité pour remédier aux réserves et indiquer si les réserves ont été levées ; – pour chaque désordre, dire s’il affecte un élément du gros

d'équipement faisant corps ou non, de manière indissociable avec des ouvrages de viabilité, de fondations, d'ossature, de clos ou de couvert ; – pour chaque désordre, dire s’il affecte un élément du gros

effectuées, leur nature, leur date et leur utilité ou leur inefficacité pour remédier aux réserves et indiquer si les réserves ont été levées ; – pour chaque désordre, dire s’il affecte un élément du gros

d'équipement faisant corps ou non, de manière indissociable avec des ouvrages de viabilité, de fondations, d'ossature, de clos ou de couvert ; – pour chaque désordre, dire s’il affecte un élément du gros

d'équipement faisant corps ou non, de manière indissociable avec des ouvrages de viabilité, de fondations, d'ossature, de clos ou de couvert ; – pour chaque désordre, dire s’il affecte un élément du gros

non conformités allégués existent ; les décrire, en indiquer la nature, l’importance et la localisation ; en préciser la date d’apparition ; – pour chaque désordre, dire s’il affecte un élément du gros

effectuées, leur nature, leur date et leur utilité ou leur inefficacité pour remédier aux réserves et indiquer si les réserves ont été levées ; – pour chaque désordre, dire s’il affecte un élément du gros