référé initiée par la clinique à l'encontre de deux médecins, les docteurs [H] ( chirurgien orthopédique ) et [Z] ( urologue ), à laquelle les docteurs [F] et [P] ( radiologues ) sont intervenus, une

référé initiée par la clinique à l'encontre de deux médecins, les docteurs [A] ( chirurgien orthopédique ) et [J] ( urologue ), à laquelle les docteurs [K] et [H] ( radiologues ) sont intervenus, une

référé initiée par la clinique à l'encontre de deux médecins, les docteurs [G] ( chirurgien orthopédique ) et [U] ( urologue ), à laquelle les docteurs [M] et [W] ( radiologues ) sont intervenus, une

référé initiée par la clinique à l'encontre de deux médecins, les docteurs [K] ( chirurgien orthopédique ) et [M] ( urologue ), à laquelle les docteurs [Q] et [R] ( radiologues ) sont intervenus, une

référé initiée par la clinique à l'encontre de deux médecins, les docteurs [R] ( chirurgien orthopédique ) et [D] ( urologue ), à laquelle les docteurs [G] et [S] ( radiologues ) sont intervenus, une

référé initiée par la clinique à l'encontre de deux médecins, les docteurs [A] ( chirurgien orthopédique ) et [R] ( urologue ), à laquelle les docteurs [X] et [J] ( radiologues ) sont intervenus, une

référé initiée par la clinique à l'encontre de deux médecins, les docteurs [C] ( chirurgien orthopédique ) et [G] ( urologue ), à laquelle les docteurs [O] et [N] ( radiologues ) sont intervenus, une

référé initiée par la clinique à l'encontre de deux médecins, les docteurs [V] ( chirurgien orthopédique ) et [K] ( urologue ), à laquelle les docteurs [C] et [R] ( radiologues ) sont intervenus, une

référé initiée par la clinique à l'encontre de deux médecins, les docteurs [F] ( chirurgien orthopédique ) et [L] ( urologue ), à laquelle les docteurs [G] et [I] ( radiologues ) sont intervenus, une

référé initiée par la clinique à l'encontre de deux médecins, les docteurs [N] ( chirurgien orthopédique ) et [Z] ( urologue ), à laquelle les docteurs [D] et [M] ( radiologues ) sont intervenus, une

référé initiée par la clinique à l'encontre de deux médecins, les docteurs [G] ( chirurgien orthopédique ) et [I] ( urologue ), à laquelle les docteurs [J] et [S] ( radiologues ) sont intervenus, une

référé initiée par la clinique à l'encontre de deux médecins, les docteurs [M] ( chirurgien orthopédique ) et [C] ( urologue ), à laquelle les docteurs [T] et [A] ( radiologues ) sont intervenus, une

référé initiée par la clinique à l'encontre de deux médecins, les docteurs [I] ( chirurgien orthopédique ) et [Y] ( urologue ), à laquelle les docteurs [P] et [O] ( radiologues ) sont intervenus, une

référé initiée par la clinique à l'encontre de deux médecins, les docteurs [W] ( chirurgien orthopédique ) et [L] ( urologue ), à laquelle les docteurs [B] et [O] ( radiologues ) sont intervenus, une

référé initiée par la clinique à l'encontre de deux médecins, les docteurs [C] ( chirurgien orthopédique ) et [N] ( urologue ), à laquelle les docteurs [U] et [R] ( radiologues ) sont intervenus, une

référé initiée par la clinique à l'encontre de deux médecins, les docteurs [F] ( chirurgien orthopédique ) et [A] ( urologue ), à laquelle les docteurs [E] et [O] ( radiologues ) sont intervenus, une

Bernard, - le Collège National des Chirurgiens français, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de Limoges, chambre correctionnelle, en date du 27 octobre 1993, qui dans la procédure

. * * * FAITS ET PROCEDURE Christian X... a été engagé le 22 juin 1993 par L'UDSMA MUTUALITE DE L'AVEYRON en qualité de chirurgien dentiste à temps plein.

Y..., chirurgien-dentiste, sans que celui-ci ait comparu ou se soit fait représenter ; que M.

A... contre la décision de la chambre disciplinaire régionale de l'ordre des chirurgiens-dentistes d'Ile-de-France du 26 avril 2011 le condamnant à la peine de six mois d'interdiction d'exercer la médecine