En première instance, la souche [VK] était représentée en suite de l'intervention volontaire de Catherine LANTEIRES en représentation de son père [D] [VK] décédé, et de [Z] [VK].

composée de : Président : André BEAUCLAIR, Président de chambre, qui a fait un rapport oral à l'audience Assesseurs : Dominique BENON, Conseiller Jean-Yves SEGONNES, Conseiller Greffière : Catherine

application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 08 Janvier 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Catherine

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Novembre 2013, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Catherine

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Catherine BRUNET, Présidente de chambre, Madame Nelly CAYOT, Conseillère Madame Lydie PATOUKIAN, Conseillère

des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Septembre 2012 à 14 H 00, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Catherine

Délibéré après l'audience du 18 février 2025 à laquelle siégeaient : Mme Catherine Girault, présidente, Mme Sabrina Ladoire, présidente-assesseure, M. Antoine Rives, premier conseiller.

-Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 08/08535 APPELANT Monsieur [D] [V] [Z] né le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Marie-Catherine

Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Madame Evelyne MARTIN, Conseillère Mme Catherine REYTER LEVIS, Conseillère GREFFIER : Mme Delphine OLLMANN, Greffier, lors des débats et Mme Emmanuelle BERGERAS

- Condamner in solidum l'Association CORSE RAND'EAU et son assureur la MAIF a indemniser Monsieur [D] [Y], les parents d'[D] [Y] et son frère [K] [Y].

Adresse 16] [Localité 6] Représenté par Me Elya Narfez, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMES : Madame [Y] [Z] épouse [X] [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Me Catherine

FRANCO, conseiller, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Hélène HEYTE, président, Jean-Pierre FRANCO, conseiller, Catherine

au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 18 octobre 2010, devant la Cour composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Catherine

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 Février 2022, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Isabelle DIEPENBROEK, Présidente de chambre Madame Catherine GARCZYNSKI

avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0124 COMPOSITION DU TRIBUNAL Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Antoinette LE GALL, Vice-présidente Christine BOILLOT, Vice-Présidente assistés de Catherine

Mattias Guyomar, juge élu au titre de la France (article   28 du règlement de la Cour) et la décision de la présidente de la chambre de désigner Mme   Catherine Brouard-Gallet pour siéger en

et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 Mai 2022 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Mme Sylvie PEREZ, Présidente rapporteur, et Mme Catherine

Elles s'opposent à ce que les dons manuels et de bijoux allégués par leur frère soient pris en compte dans la masse de calcul.

de X..., domicilié [...]                                         , contre l'arrêt rendu le 12 janvier 2016 par la cour d'appel de Riom (2e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Catherine

. - Le 21 avril 2008, j'ai reçu Madame B qui demandait de l'aide pour son frère dépendant alcoolique. Je lui avais demandé si elle avait pris contact avec la CCAAT de Cholet.