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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DTA_2507126_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Clément, président-rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2602694_20260302
2 mars 2026
2 mars 2026
Clément, président, Mme Viallet, première conseillère, Mme Journoud, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 mars 2026. Le président, M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2603810_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Clément, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience et n’étaient ni présentes, ni représentées. Le rapport de M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2500275_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Clément. Considérant ce qui suit : 1. Mme D C, ressortissante algérienne née le 20 septembre 1977, est entrée en France le 4 novembre 2017 sous couvert d'un visa de court séjour.
Source officielle4ème chambre
DTA_2310793_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Clément, - les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique, - et les observations de Me Masson pour la commune de Saint-Etienne.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2301557_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Krawczyk, magistrat désigné ; - les observations de Me Aubertin substituant Me Clément, représentant M.
Source officielleJU 4ème chambre
DTA_2304997_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
Clément, magistrat-désigné, - et les observations de Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJU 4ème chambre
DTA_2305017_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
Clément, magistrat-désigné, - les observations de M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2305068_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
industrie et de la taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (Gémapi) mises à sa charge au titre de l’année 2021 à raison de l’hôtel-restaurant sis rue Jean-Baptiste Clément
Source officielle4ème chambre
DTA_2309792_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Clément, rapporteur ; - et les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique.
Source officielleJU 4ème chambre
DTA_2403519_20260220
20 février 2026
20 février 2026
Clément, magistrat-désigné. Considérant ce qui suit : M. A... B... a commis une série d’infractions notamment les 25 et 26 octobre 2021.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2205884_20220830
30 août 2022
30 août 2022
Liénard, magistrat désigné ; - les observations de Me Clément, représentant M.
Source officielle2ème et 7ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:452695.20220426
26 avril 2022
26 avril 2022
Clément Tonon, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2209017_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Clément, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2209018_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Clément, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:439405.20211104
4 novembre 2021
4 novembre 2021
Clément Tonon, auditeur, - les conclusions de Mme Sophie Roussel, rapporteure publique. La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Gaschignard, avocat de M. C.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:451597.20211104
4 novembre 2021
4 novembre 2021
Clément Tonon, auditeur, - les conclusions de Mme Sophie Roussel, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1.Aux termes de l'article 27-2 du code civil, dans sa rédaction applicable au présent litige
Source officielleciv1
613721a4cd580146773f5877
4 février 1992
4 février 1992
Clément B..., professeur honoraire, demeurant à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 juillet 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1ère chambre, section
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT03038_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
A B, représenté par Me Clément, maintient ses conclusions tendant au rejet la requête du préfet de la Loire-Atlantique et à ce qu'il soit mis à la charge de l'Etat au bénéfice de son conseil le versement
Source officielle4ème chambre
DTA_2309702_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Clément, président-rapporteur. Considérant ce qui suit : 1.
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