AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
6780badff25437b69df75b3e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[G] représentée par son représentant légal [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Gaspard GARREL, avocat postulant au barreau de METZ, et Me Nathalie HAUSMANN, avocat plaidant du barreau de PARIS
Source officielleRéférés Cabinet 2
678172616d34da2cbdcd9d87
8 janvier 2025
8 janvier 2025
au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSES La MAIF dont le siège social est sis [Adresse 4] pris en la personne de son représentant légal représentée par Maître Charlotte LOMBARD de l’ASSOCIATION GASPARRI
Source officielleRéférés Cabinet 1
686eb6ca72b5e5e648cb2659
7 juillet 2025
7 juillet 2025
au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSES MACIF, dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Charlotte LOMBARD de l’ASSOCIATION GASPARRI
Source officielleRéférés Cabinet 1
67f41aad4e0040aa3735df8f
7 avril 2025
7 avril 2025
au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSES MACIF, dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Charlotte LOMBARD de l’ASSOCIATION GASPARRI
Source officielleRéférés Cabinet 3
672285e53f64f31269862a9a
11 octobre 2024
11 octobre 2024
DEFENDERESSES La Compagnie d’Assurance MAIF ASSURANCES, dont le siège social est sis [Adresse 5] prise en la personne de son représentant légal Représentée par Maître Charlotte LOMBARD de l’ASSOCIATION GASPARRI
Source officielle8ème chambre
DTA_2511737_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Délibéré après l'audience du 7 avril 2026, à laquelle siégeaient : Mme Felmy, présidente, Mme Gaspard-Truc, première conseillère, Mme Forest, première conseillère.
Source officielle8ème chambre
DTA_2501860_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
Délibéré après l'audience du 2 septembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Jorda-Lecroq, présidente, Mme Gaspard-Truc, première conseillère, Mme Forest, première conseillère, Assistées par Mme
Source officielle8ème chambre
DTA_2301170_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Délibéré après l'audience du 23 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Simon, présidente, Mme Gaspard-Truc, première conseillère, Mme Forest, première conseillère, Assistées par Mme Faure,
Source officielle8ème chambre
DTA_2505574_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Délibéré après l'audience du 6 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Felmy, présidente, Mme Gaspard-Truc, première conseillère, Mme Forest, première conseillère, Rendu public par mise à disposition
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO00228
17 février 2021
17 février 2021
______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 17 FÉVRIER 2021 La société Markem Imaje Industries, dont le siège est 9 rue Gaspard
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
5fda42a8f4b342898cdf5437
5 septembre 2019
5 septembre 2019
[N] était mon seul interlocuteur au sein de la société Construction Gaspard et [P] pour toute question commerciale et technique sur la période du 1er novembre 2014 au 31 juillet 2015"; - une attestation
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2208215_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Le rapport de Mme Gaspard-Truc, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2208949_20221102
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, magistrate désignée, - les observations de Me Clerc, représentant M. D, assisté de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2208960_20230209
9 février 2023
9 février 2023
Délibéré après l'audience du 25 janvier 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Hameline, présidente, - Mme Felmy, première conseillère, - Mme Gaspard-Truc, première conseillère.
Source officielle8ème chambre
DTA_2201839_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Délibéré après l'audience du 18 décembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Jorda-Lecroq, présidente, Mme Gaspard-Truc, première conseillère, Mme Forest, première conseillère, Assistées par Mme
Source officielle8ème chambre
DTA_2204682_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
Délibéré après l'audience du 30 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Jorda-Lecroq, présidente, Mme Gaspard-Truc, première conseillère, Mme Forest, première conseillère, Assistées par Mme Faure
Source officielle8ème chambre
DTA_2204788_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
Délibéré après l'audience du 2 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Jorda-Lecroq, présidente, Mme Gaspard-Truc, première conseillère, Mme Forest, première conseillère, Assistées par Mme
Source officielle1ère Chambre
DTA_2203833_20220921
21 septembre 2022
21 septembre 2022
Délibéré après l'audience du 7 septembre 2022, à laquelle siégeaient : - Mme Hameline, présidente, - Mme Felmy, première conseillère, - Mme Gaspard-Truc, première conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2203846_20220921
21 septembre 2022
21 septembre 2022
Délibéré après l'audience du 7 septembre 2022, à laquelle siégeaient : - Mme Hameline, présidente, - Mme Felmy, première conseillère, - Mme Gaspard-Truc, première conseillère, Rendu public par
Source officielle1ère Chambre
DTA_2206436_20221123
23 novembre 2022
23 novembre 2022
Délibéré après l'audience du 9 novembre 2022, à laquelle siégeaient : - Mme Hameline, présidente, - Mme Felmy, première conseillère, - Mme Gaspard-Truc, première conseillère, Rendu public par
Source officiellePage 95 sur 115
GASPART, Vanessa, FAUL
23/06/2026
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GASPART, Nadine, PAUL
17/04/2026
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GASPART, Vanessa, FAUL
15/04/2026
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GASPART
19/06/2025
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GASPART, Christiane, Thérèse
19/06/2025
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