Marcel, contre un arrêt de la cour d'appel de Paris, 13e chambre, en date du 24 mars 1986 qui, pour contravention à l'article 31 du règlement sanitaire départemental du 20 novembre 1979, l'a condamné

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'assises de la Côte-d'Or en date du 22 février 1990, qui, sur renvoi après cassation, l'a condamné à 12 ans de réclusion criminelle pour recel de vol qualifié ainsi

Marcel Y..., ainsi rédigée "Je soussigné Marcel Y... reconnaît devoir à M. Z..." une certaine somme...

Représentant (s) : Madame Sandrine LE PARC Défendeur (s) : SA HERMINE OPTIQUE DISTRIBUTION DE LUNETTES AUX OPTICIENS [Adresse 2] Composition du tribunal lors des débats : Juge Rapporteur : Monsieur Marcel

général : 2024F967 Demandeur (s) : Représentant (s) : Défendeur (s) : Monsieur [F] [D] EI [Adresse 1] Représentant (s) : Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Marcel

Demandeur (s) : SELARL MJ OUEST [Adresse 1] * Défendeur (s) : ECO RENOVE OUEST SAS [Adresse 2] * Représentant (s) : Monsieur [H] [R] Composition du tribunal lors des débats : Juge Rapporteur : Monsieur Marcel

répertoire général : 2025F814 Demandeur (s) : SELARL MJ OUEST [Adresse 1] Défendeur (s) : Monsieur [U] [Q] [N] [X] [Adresse 2] Composition du tribunal lors des débats : Juge Rapporteur : Monsieur Marcel

d'inscription au répertoire général : 2025F815 Demandeur (s) : SELARL MJ OUEST [Adresse 1] Défendeur (s) : GODIN ENERGIE SAS [Adresse 2] Composition du tribunal lors des débats : Juge Rapporteur : Monsieur Marcel

Numéro d'inscription au répertoire général : 2025F849 * Représentant (s) : Madame [B] [H] * Défendeur (s) : ABACA SAS [Adresse 1] Composition du tribunal lors des débats : Juge Rapporteur : Monsieur Marcel

Numéro d'inscription au répertoire général : 2025F852 * Représentant (s) : Madame [R] [L] * Défendeur (s) : SBM SAS [Adresse 1] Composition du tribunal lors des débats : Juge Rapporteur : Monsieur Marcel

Représentant (s) : Madame [H] [U] Défendeur (s) : L'UNIVERS DE BEBE SARL [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant (s) : Madame [J] [Y] [A] Composition du tribunal lors des débats : Juge Rapporteur : Monsieur Marcel

Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que les époux Y... sont décédés, la femme le 8 décembre 1949 et le mari le 11 mars 1959, laissant leurs deux fils Marcel

ET MARCELLE A...

Marcel X... et Michel X... sont les associés, livrait depuis 1960 sa production de lait à la coopérative agricole laitière des Combrailles (la coopérative) ; que, ces livraisons ayant cessé en juillet

Marcel X..., demeurant ... au Blanc-Mesnil (93150) ; M.

Marcel L... demeurant 4, rue du Bois de Fréval Fromental, à Alquines (62850) ; M.

Hippolyte Marcel X..., demeurant ... ; M.

ORDONNANCE DU 19/ 05/ 2011 * * * No de MINUTE : No RG : 10/ 07141 Juge aux affaires familiales de BETHUNE du 23 Juin 2010 REF : PB/ VV DEMANDEURS A L'INCIDENT INTIMÉS Monsieur Marcel