Le collecteur principal d'incendie doit être disposé de telle façon que, lorsque les soupapes de sectionnement sont fermées, toutes les bouches d'incendie du navire autres que celles qui se trouvent dans le local de machines susmentionné puissent être

Article Annexe I

—

Les transformateurs de courant électrique, lorsqu'ils sont accolés ou à l'intérieur du dépôt, sont situés dans des locaux clos largement ventilés et isolés du stockage par des parois et des portes coupe-feu, munies d'un ferme-porte.

Article Annexe I (suite)

—

- Comptabilisation des autres charges externes : • la sous-traitance • les redevances de crédit-bail • les locations et charges locatives • les travaux de réparation et d'entretien, • les charges d'assurance • les études et recherches • les

Article 1

—

Propriétaire de conteneur : soit le propriétaire au sens de l'article 544 du code civil, soit le locataire à bail ou le dépositaire si les parties à un contrat conviennent que le locataire à bail ou le dépositaire assumera la responsabilité du propriétaire

Article ANNEXE

—

état des effectifs permanents ; - les emprunts ; - les prises, extensions et cessions des participations financières ; - les dons et legs ; - les acquisitions, échanges ou aliénations de biens immobiliers ainsi que les prises et cessions à bail

Article 244 quater E

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 33

Code général des impôts

Des biens, agencements et installations visés au a pris en location, au cours de la période visée au 1°, auprès d'une société de crédit-bail régie par le chapitre V du titre Ier du livre V du code monétaire et financier ; c.

Article Annexe

—

Redevances de crédit-bail. 6122. Crédit-bail mobilier. 6125. Crédit-bail immobilier. 613. Locations. 6132. Locations immobilières. 6135. Locations mobilières. 61351. Droits d'utilisation de logiciels. 614. Charges locatives et de copropriété. 615.

Article Annexe II - I. Maquette 13

—

.) ; -comprendre le fonctionnement des dispositifs médicaux utilisés en chirurgie ; -ouvrir et fermer une paroi abdominale ; -effectuer un temps au moins d'interventions qui doivent être maitrisées au cours de la phase d'approfondissement. C.

Article ANNEXE I

—

fonctionner en position verticale, sur un dispositif comme décrit au point 6.1.5 comportant une queue d'outil de la dimension appropriée à l'emmanchement du marteau piqueur ou du brise-béton ; b) Le marteau piqueur ou le brise-béton doit être maintenu fermement

Article 3

—

L'unité d'inductance électrique est le henry, inductance d'un circuit fermé dans lequel une force électromotrice de 1 volt est produite lorsque le courant électrique qui parcourt le circuit varie uniformément à raison de 1 ampère par seconde.

Article Annexe 3

—

L'insert, conforme à la norme NF EN 13229, est alimenté au bois bûche et fonctionne porte ouverte ou porte fermée. L'appareil est raccordé sur un conduit de fumée dont les caractéristiques permettent la compatibilité avec le combustible utilisé.

Article Annexe I

—

e) Devant la niche posée sur la terre ferme, il est exigé une surface minimale de 2 mètres carrés en matériau dur et imperméable ou en caillebotis pour éviter que l'animal, lorsqu'il se tient hors de sa niche, ne piétine dans la boue.

Article Annexe

—

La ferme du Hameau, l'Auxois naturellement. Association InnovAero. Aéropôle Darois - Bourgogne : le berceau européen de l'aéronautique légère de loisirs. Communauté de communes Val de Saône Saint-Jean-de-Losne-Seurre.

Article 2

—

Le confinement assuré par le circuit primaire A partir du moment où le circuit primaire est fermé, son activité et ses fuites sont surveillées en permanence et un bilan de ces dernières est réalisé périodiquement.

Article Annexe I

—

Les locaux et les équipements dédiés à la formation en ostéopathie 6 6 22 La copie du bail ou du titre de propriété des locaux permanents dédiés à la formation. x x 23 Les conditions d'accès des personnes handicapées pour chaque bâtiment dédié à la

Article Annexe II

—

Les véhicules en location avec option d’achat ou en crédit-bail ne doivent pas être déclarés tant qu’ils ne sont pas définitivement acquis.

Article 238 quindecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 64

Code général des impôts

. – Pour l'application des dispositions prévues aux III et V, les droits afférents à un contrat de crédit-bail conclu dans les conditions prévues au 2 de l'article L. 313-7 du code monétaire et financier sont assimilés à des éléments de l'actif.

Article 244 quater X

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 89 > 41

Code général des impôts

Le crédit d'impôt défini au 1 bénéficie également aux organismes mentionnés au premier alinéa de ce même 1 à la disposition desquels sont mis des logements neufs lorsque les conditions suivantes sont respectées : a) Le contrat de crédit-bail est conclu

LEGIARTI000036077582

—

Les produits bruts ou intermédiaires susceptibles d'être à l'origine d'émissions d'odeurs sont entreposés autant que possible dans des conteneurs fermés. 3 3 3 3 3 6 6 6 7.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 88

Arrêté du 2 février 1989 portant dérogation aux prescriptions des articles 11 et 16 du décret du 14 novembre 1988 pour l'utilisation des installations de pêche à l'électricité

immédiatement avant chaque connection ou déconnection des enrouleurs ; - que ces opérations se déroulent dans son champ de vision direct. d) L'interrupteur de commande de sécurité qui commande la mise sous tension du circuit de sortie ne doit être fermé

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