Serge, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 17 juillet 2001, qui, pour agression sexuelle aggravée, l'a condamné à 5 ans d'emprisonnement, 5 ans d'interdiction de séjour

termes "ding-dung-dong" aux scènes de masturbation qu'elle rapportait ; que lors de son examen génital par le Pr B..., Alexandra a laissé entendre que son père avait pu tenter de s'approcher de son sexe

de rappeler que les faits se sont produits au domicile du grand-père, une fois que A... eut atteint l'âge de six ans ; qu'elle relate que son grand-père la caressait sur les cuisses, la poitrine, le sexe

Serge, - C...

deux autres rapports sexuels avec A... et C... dans un local qu'il possédait dans une résidence à Marseille ; que plusieurs fois également, à la demande d'C..., A... comme sa camarade avait sucé le sexe

sportif apparaissent dissuasifs de l'abus d'alcool ; qu'en l'espèce où il est établi que le Billard Club de Lille avait pour activité principale la pratique du billard et que les boissons n'étaient servies

qu'il résulte des déclarations faites par l'expert-comptable de la société que l'entrée de la discothèque n'était pas subordonnée au paiement préalable d'un droit d'entrée et que les consommations servies

mars 1985 au 20 juin 1986 137 618,25 F - ITP du 21 juin 1986 au 20 septembre 1986 14 225,10 F - capital représentatif de la rente définitive 240 374,13 F - arrérages de la pension temporaire servie

Serge, - LA SOCIETE GROUPEMENT PRIVE FINANCIER, - LA SOCIETE GROUPEMENT PRIVE DE GESTION, - LA SOCIETE GLP VINS, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour

.) ; ( ) que l'attestation fournie en cause d'appel par le nommé Serge Y... qui aurait déjeuné à 12 heures avec le prévenu le 12 octobre 2004 à quelques kilomètres du lieu du contrôle apparaît de pure

. ; que Claudia A... précisait que le sexe de Vasile Y... présentait une particularité anatomique consistant en 3 ou 4 excroissances ; que l'expertise médicale pratiquée sur Vasile Y... ne confirmait pas

; que par suite en imputant l'indemnité réparant l'atteinte à l'intégrité physique de la victime, qui ne comprend aucune indemnisation au titre d'une tierce personne, une allocation tierce personne servie

Mme [X] fait le même grief à l'arrêt, alors : « 1°/ que la demande visant à faire constater le caractère indu d'une rémunération servie au gérant ne s'analyse pas en une demande visant à faire constater

En effet, en premier lieu, en imputant les indemnités journalières servies par la CPAM sur une perte de revenu nette dont elles avaient déjà été déduites, les juges ont pris en compte deux fois les mêmes

Pour confirmer l'ordonnance de non-lieu prononcée par le juge d'instruction, du chef d'une agression sexuelle ayant consisté à mettre la main entre les jambes de la plaignante et à la remonter du sexe

Sont également intervenues à l'opération, notamment : - la société Ambert maçonnerie serre (la société AMS) au titre des lots terrassement et VRD, fondations spéciales, gros-oeuvre et béton préfabriqué

simplifiée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 17 mai 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 1), dans le litige l'opposant à la Société d'équipement pour l'environnement (SEE

lui permettaient de l'apprécier objectivement, la cour d'appel a privé sa décision de motifs te violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; 2 ) qu'au surplus, ils faisaient part d'une série